Procès ayant opposé Demator au Comté du Languedoc
Demator était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Docfusion
Nom du juge : Marguerite
Date du verdict : 09/04/1455
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Nous, Docfusion, procureur du Languedoc, intentons un procès à Demator ici présent pour les faits suivant :
- Lesions corporelles simples
- Voies de faits
- Vol
En effet l’accusé a agressé le brave Dagmara entre Narbonne et Carcassonne le laissant pour mort dans un champ.
L’accusé a donc enfreint les articles XXIII , XXIV et XXV du code pénal Languedocien.
*Docfusion montra a la cour la gourmette que l’accusé avait laissé sur les lieux de l’agression*
http://img244.imageshack.us/img244/8899/racketdagmarahc5.png
Il n’y a pas de doute possible c’est bien lui qui a agressé Dagmara.
L’accusation informe que l’accusé peut faire appel au Barreau du Languedoc pour assurer sa défense.
Nous laissons la parole à l’accusé et aux témoins.
La personne interessée ne s'est pas manifestée.
L'accusé s'est manifesté par témoignage, nous le prenons en considération bien que celà ne suive pas la procédure habituelle.
Selon l'accusation il plaide donc coupable des faits qui lui sont reprochés.
Sachant que c'est un ancien, l'accusation réquisitione une peine de prison de 10 jours assortie d'une amende de 100 écus.
La personne interessée ne s'est pas manifestée.
Désolé, je n'ai pas pu me présenter plus tôt...
Rien a ajouter si ce n'est que j'ai dérobé 0,53 écus et 2 miches de pains....
ET c'était pour survivre, malheuresement, ça ne m'a pas apporté grand chose.
Désolé du dérangement.
"Attend patiemment le verdict"
*Dagamara, jeune femme fraîchement arrivée de Narbonne, se présenta à la barre.*
Monsieur l'Juge,
Monsieur l'Procureur,
Je n'ai rien à ajouter, vous avez présentez les fait parfaitement, sinon que je suis une femme, et non un homme... ^^ Merci.
*Marguerite eut un soupir à peine dissimulé lorsque la dame Dagmara précisa qu'elle était une femme : juste avant elle n'avait pas manqué de dire "Monsieur le Juge" à Marguerite.
Elle se leva, verdict en main, pour le lire.*
"Accusé, levez-vous ! Nous, Marguerite de Volpilhat, Juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons.
Attendu que sieur Demator a été déféré devant Nous pour y être jugé pour brigandage, pour avoir agressé Dagmara et l'avoir dépouillée d'une partie de ses biens.
Attendu que l'accusé reconnaît sa culpabilité.
Attendu que le procureur a requis à l'encontre de l'accusé une peine de 10 jours de prison et 100 écus d'amende.
Attendu toutefois que les faits ne peuvent être considérés comme récidive, le précédent jugement à l'encontre du sire Demator pour des faits similaires ayant été rendu le lendemain de l'ouverture du présent procès.
Par conséquent,
Déclarons l'accusé coupable des faits qui lui étaient reprochés ;
Le condamnons, conformément aux articles VI, X, XI, XXIV et XXV du coutumier languedocien, livre pénal, à une peine de 3 jours de prison et 150 écus d'amende.
Disons que le présent jugement fera l'objet d'un affichage en halle publique.
Informons les parties qu'elles ont la possibilité de faire appel du présent jugement devant la Cour d'appel du Royaume, selon la procédure afférente à cette juridiction.
Ainsi en a été jugé par le Tribunal du Languedoc, en la personne du juge Marguerite de Volpilhat, le 9 avril de l'an d'Horace 1455.
L'audience est levée !"
Le prévenu a été condamné à une amende de 150 écus et à 3 jours de prison ferme