Procès ayant opposé guige_la_lune_fils au Comté du Languedoc
guige_la_lune_fils était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Vanye
Nom du juge : Salvaire d'Irissarri
Date du verdict : 05/01/1460
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Moi, Vanyë, baron d'Anduze, procureur du Languedoc sous la mandature de la comtesse Alandrisse, ce jour, 11 décembre 1460, ouvre une procédure à l'encontre de Guige_la_lune_fils pour brigandage sur la personne de Koreen, fait qualifié de trouble à l'ordre public.
Les faits ont été commis dans la nuit du 10 au 11 décembre 1460, sur la route entre Carcassonne et Narbonne. Dame Koreen a été agressée par un individu qui lui a dérobé tous ses biens. La description qu'elle a pu faire auprès des services de la maréchaussée de son agresseur a permis de mettre la main sur un suspect, en l'occurence Guige_la_lune_fils, présenté ce jour devant le tribunal.
Je vais vous donner lecture de la plainte de la victime :
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Expéditeur : Koreen
Date d'envoi : 11/12/1460 - 09:31:43
Titre : rackette
Bonjour voila je me suis fait rackette cette nuit
Je venais de Narbonne pour Carcassonne j'ai perdue les 50 écus 47 mais et 5 viandes plus mes trois boules de neige
11/12/1460 04:06 : vous avez été racketté par Guige_la_lune_fils .
http://i41.servimg.com/u/f41/11/31/24/76/racket11.jpg
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Le brigandage a de tout temps été considéré en Languedoc comme un acte d'une particulière gravité, poursuivi en tant que trouble à l'ordre public selon la coutume établie. Il porte une atteinte inconsidérée à la victime, aussi matériellement, physiquement que moralement, et à la sécurité du comté dans son ensemble.
Attaquer son prochain sur les chemins afin de lui dérober ses biens, au besoin en le frappant plus ou moins gravement, n'est pas compatible avec celui qu'adopterait tout bon père de famille. Si chacun se permettait ce genre de comportement, le Languedoc sombrerait dans l'anarchie la plus noire.
Par ailleurs, le brigandage est considéré comme un trouble à l'ordre public, conformément au code languedocien :
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D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
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J'informe l'accusé qu'il dispose du droit de se faire assister d'un avocat de son choix au cours de la présente procédure en se rendant dans ce bureau :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/t14162-demande-d-assistance-juridique
Si vous souhaitez consulter les lois languedocienne, vous pouvez vous rendre en ce lieu
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/languedoc
/index.php?page=loi
J'appelle dame Koreen à la barre des témoins.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre Honneur,
Qu'ajouter à mon réquisitoire introductif ? Tout a été dit, si je peux m'exprimer ainsi, vu le mutisme de l'accusé et le témoignage de la victime. Celle-ci est venue réitérer ses accusations à la barre et a confirmé la présence de son agresseur sur le banc des accusés. En face, nous avons le mépris le plus total de la part de Guige_la_lune_fils. Celui-ci se contente de garder un silence que je qualifierai de... coupable !
Les faits étant démontrés, confirmés par la victime et non contestés.
Moi, Vanyë, baron d'Anduze, procureur du Languedoc sous la mandature de la comtesse Alandrisse, requiers que Guige_la_lune_fils soit reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés et qu'il soit condamné à une peine de 3 jours de prison et à une amende de 41 écus, puisque c'est tout ce dont il disposait en poche lors de sa fouille par la garde du palais de justice.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Koreen allait timidement a la barre de peur
Bonjour
cette j'ai ete rackette par ce messire. Il m'as pris tout mes bien 50 ecus et ma nourriture mes 47 mais et mes 5 viandes que j'avais sur moi, car je compter faire un petit voyages et maintenant les affaires sont remettre en questions car il me faut de la nourriture
donc a vous de juger sur cette affaires
retourna sur une chaise en attendant la fin du verdict
Procès au motif de trouble à l'ordre public opposant Guige_la_lune_fils au Comté du Languedoc pour faits de brigandage.
Jugement du cinquième jour de Janvier 1461.
ATTENDUS QUE :
- Le fait de brigandage sur les routes du Lengadòc s'étant déroulé dans la nuit du 10 au 11 décembre 1460, sur la route entre Carcassonne et Narbonne à l'encontre de dona Koreen est ici prouvé,
- Le témoignage de la victime est suffisamment explicite. Elle a reconnu l'homme qui l'a agressé et qui est en ce tribunal mis en accusation,
- Le préjudice subi est de : 50 ecus, 47 mais et 5 viandes ; ce qui correspond a minima à la somme de 280 écus.
PAR CES MOTIFS,
Nous, Salvaire d'Irissarri et Castelmaure, baron d'Apcher et de Randon, Officier royal, juge du Lengadòc statuant en première instance,
Prononçons la condamnation du dénommé Guige_la_lune_fils,
Suivons le réquisitoire du procureur du Lengadòc et lui infligeons la peine de trois (3) journées de prison, y ajoutant la somme effectivement constatée en sa possession lors de la mise en accusation, soit 41 écus.
Lui indiquons qu'il dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d'appel du Royaume de France si l'estime légitime.
Puisse le Très Haut porter sur lui son bienveillant regard afin de l'aider à poursuivre son chemin dans la vertu de l'amitié !
__Parce qu'il n'y a point d'ordre véritable sans justice équitable__
Justice est rendue. L'audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 41 écus et à 3 jours de prison ferme