En ce jour du 3 août 1460, moi, Boulga, procureur du Languedoc, intente un procès à l'encontre de messire Aegidius_le_franc pour Trahison.
Il a en effet été reconnu parmi les assaillants qui ont tenté de s�emparer de la mairie de Narbonne dans la nuit du 1er au 2 août 1460.

Voici le rapport transmis à dona Cebyss, conseiller comtal, par un courrier du mestre Aubernard_marsach, garde civil de la bonne ville de Narbonne :
"""""Expéditeur : Aubernard_marsach
Date d'envoi : 02/08/1460 - 22:47:10
Titre : Adissiatz
Adissiatz,
Voici la preuve qu'Dòna Ariana m'a dit de vous donner :

02/08/1460 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Aegidius_le_franc parmi les assaillants.

Aubernard Marsach"""""

A notre connaissance, aucune reprise de la mairie de Narbonne n�ayant été demandée par les autorités comtales, il apparait clairement qu�en participant à l�attaque de la mairie vous avez nui au bon ordre, à la sécurité et à la tranquillité publique en portant préjudice à la stabilité et aux institutions du Lengadoc.
Que selon le critère du bon père de famille, est permise en Languedoc toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui...
De même, selon l'universalité d'action, est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
Ainsi, messire Aegidius_le_franc, par son acte de révolte et la tentative de prise de la mairie de Narbonne, ne répond à aucun de ces deux critères de notre coutume.

En outre, je rappelle pour mémoire l�article III.E.De la Trahison du code languedocien :
« Tout acte portant préjudice au Languedoc, notamment sa stabilité, ses institutions ou son gouvernement, de la part d'un citoyen languedocien, sera considéré comme acte de trahison. »
Or, messire Aegidius_le_franc est citoyen Languedocien, narbonnais à la date du 2 août mille quatre cent soixante.

Pour ces raisons, messire Aegidius_le_franc, vous êtes accusé d'avoir enfreint le droit coutumier régissant le Languedoc.

J'attire également votre attention sur le fait que l'accusé est un récidiviste; que dans le cours de l'année mille quatre cent soixante il a déjà fait l'objet de trois condamnations : pour pillage de la mairie de Narbonne, pour incitation à la révolte et pour avoir insulté des membres de la noblesse. La dernière condamnation étant tombée le 24 du mois de juillet dernier, lorsque le prévenu est revenu d'un long séjour chez les moines.
Les différentes affaires sont consultables dans ces dossiers : http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=cj

J�appelle donc à la barre, pour la défense, messire Aegidius_le_franc, et pour la partie plaignante, messire Aubernard_marsach, fier défenseur civil de la bonne ville de Narbonne, afin que toutes les parties viennent nous éclairer sur la nature des faits reprochés à l�accusé et que toute question puisse être éclaircie sur cette affaire particulièrement sensible.

Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat.
Une liste de ceux agréés par le barreau Languedocien est disponible ici :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Alors que Vanye s'apprête à rendre son réquisitoire, il se lève et perd l'équilibre. Son pied vient de transpercer l'estrade sur laquelle est perché son siège et son bureau. Il se raccroche à son bureau afin de ne pas chuter. Prisonnier de cette gangue de bois, les gardes sont contraints de briser la quasi totalité de l'estrade pour libérer sa jambe. Il s'est fait une belle estafilade le long de la cuisse, mais il se dirige vers la barre des témoins :

"Votre Honneur, comme vous avez pu le constater, un petit... hum, problème technique m'empêche de rendre mon réquisitoire depuis le lieu qui m'est habituellement dévolu. Je prends donc la liberté de le faire depuis la barre des témoins, et vous laisse juge de la recevabilité de mon réquisitoire.

Votre honneur, cette affaire est certes ancienne, et j'en ai pris connaissance un peu tardivement. Cependant, l'attitude de l'accusé, qui a quitté le tribunal au moment d'une suspension d'audience pour aller se recueillir dans un monastère, peut-être pour y réfléchir sur ses fautes, n'a pas aidé dans la célérité de la procédure. Les autorités judiciaires languedociennes sont toujours respectueuses du droit de la défense de s'exprimer, aussi cette affaire a traîné en longueur.

Mais cependant, la mansuétude de la justice n'a pas incité l'accusé, Aegidius_le_franc, à venir s'exprimer à la barre et s'expliquer sur les faits qui lui sont reprochés. Les éléments apportés par l'accusation sont pourtant accablants et circonstanciés.

Messire Aegidius_le_franc est languedocien. Il a tenté de prendre la mairie de Narbonne par la force des armes, mais a échoué. Se révolter contre les autorités de son comté est bien constitutif d'un acte de trahison. Rien ne vient contredire les éléments de l'accusation dans cette affaire.

Comme l'a rappelé Dame Boulga, procureur du Languedoc au moment de l'ouverture de cette procédure, l'accusé n'en n'est pas à son coup d'essai, puisqu'il a déjà été condamné à trois reprises :
- le 22 février 1460 pour haute trahison, pour avoir pillé la ville de Narbonne alors qu'il était maire,
- le 21 mars 1460 pour trahison, pour incitation à la révolte contre les autorités municipales narbonnaises,
- et enfin le 24 juillet 1460 pour brigandage, quelques jours avant de s'en prendre à la mairie de Narbonne.

Messire Aegidius_le_franc est donc parfaitement connu de l'institution judiciaire de ce comté. Les faits pour lesquels l'accusé a été condamné pour trahison et haute trahison sont de nature similaire à ceux qui nous occupent aujourd'hui. Il est donc bien en situation de récidive manifeste au regard des principes généraux qui régissent la justice dans le royaume.

Les faits étant démontrés dans l'acte d'accusation et rien n'étant venu les mettre en doute, moi, Vanyë, baron d'Anduze, procureur du Languedoc sous la mandature de la comtesse Alandrisse, ce jour, 15 décembre 1460, requiers que Aegidius_le_franc soit reconnu coupable de trahison et condamné à 7 jours de prison et 100 écus d'amende.

Procès au motif de Trahison opposant Aegidius_le_franc au Comté du Languedoc pour avoir voulu s’emparer de la mairie de Narbonne en date du mois d’aout 1460.


PREAMBULE

Tenons en premier lieu à expliquer le délai de verdict en ce jugement qui, nous insistons sur ce point, n’est en aucun cas du fait du tribunal du Lengadòc. En effet, l’accusé Aegidius a préféré, juste après sa mise en accusation, partir faire retraite chez les moines , ou ailleurs, nul ne le sait.
Une surveillance régulière a cependant été effectuée par les différent services de justice et les intervenants qui se sont succédés en place de juge et procureur de notre cour. Nous sommes ainsi en mesure d’affirmer, sur notre honneur même s’il le faut, que le dénommé Aegidius a «organisé» sa retraite de manière à se soustraire, sans doute en pensait-il ainsi du moinsse, à toute décision de justice. Preuve en est que dans le courant du mois de septembre ainsi qu’au début d’octobre, il apparut même que l’homme était en retranchement et ne se montrait plus. Mais, il est revenu au monde ensuite, de manière régulière, très certainement pour subvenir à ses besoins et nous revenir en pleines forme et santé.

Tenant alors compte du fait que tout un chacun a droit à justice équitable et afin de le tenir informé de la suite donnée à son affaire, il lui fut alors adressé plusieurs missives pour l’en avertir et lui suggérer de venir déposer sa défense.
En voici les copies :

-----Messer,
Comme vous le savez sans doute, vous êtes actuellement attendu au tribunal à l'occasion du procès à votre encontre.
La justice sait se montrer patiente, comme vous le constatez.
J'attends donc de votre part, sous 3 jours, votre première plaidoirie et vous informe que sans aucune nouvelle alors que vous sortez régulièrement de votre retraite afin, sans doute, de vous maintenir en bonne forme... Sans nouvelles donc, la justice se montrera beaucoup moins compréhensive, croyez-le bien.
Il est de fait qu'une retraite "organisée" pour se soustraire à l'action de la justice ne permettra point grande indulgence et je vous informe par ailleurs que la chose s'est déja vue par le passé, a déja été jugée, l'accusé fut condamné et ce dit procès fait donc acte de jurisprudence à l'heure actuelle.
Salvaire d'Irisssarri et Castelmaure, Juge du Lengadòc
Le premier du mois de septembre 1460 -----

Et cette autre, en date du 15 décembre :

----Note à transmettre à l'accusé Aegidius_le_franc :
Réquisitoire de l'accusation déposée hier, comme vous l'avez très certainement noté.
SI vous voulez me transmettre votre dernière plaidoirie, je vous laisse jusqu'à demain soir.
SI je n'ai aucune réponse à compter du 17 de ce mois, le verdict sera rendu.
Pour le Juge du Lengadoc,
le 15 du mois de décembre 1460;
Mirliton, pigeon voyageur.------

****Le juge soupire, lève un œil sur la foule amassée devant son estrade de justice et poursuit ***
Nous sommes au regret de vous faire connaitre que l’accusé n’a jamais pris la peine de nous répondre. Il s’est contenté de poursuivre son acte de retraite volontaire, sortant encore de manière journalière très certainement pour se nourrir. Nous tenons à signaler qu’il est fort dommage que cet homme n’ait point jugé bon de répondre à cette accusation à lui portée par notre intermédiaire au nom du comté et par là même au nom de la justice du Roy. Il rajoute ainsi à l’accusation première le fait d’outrage à la cour et à son comté et nous le déplorons grandement.

Ainsi étant établi la véracité des faits et seulement les faits, poursuivons l’action en justice :


ATTENDUS QUE :

- L'accusé s'était mis en retraite dès le lancement de ce procès au cours du mois d’août 1460, bloquant ainsi toute action de justice ; puis est apparu en retranchement en septembre de la même année, puis est enfin sorti de sa retraite depuis les premiers jours de ce mois de janvier,

- L’accusé a été informé de manière régulière du déroulement de son procès ; Malgré cela n’a pas répondu aux sollicitations de la justice, a eu l’opportunité de déposer sa plaidoirie et ne l’a point fait,

- Le délai de trois mois qui est dict "d'usage" pour une clôture éventuelle de la procédure n'est point dépassé dès lors que cette retraite l’a interrompu et en a repoussé le terme et du fait que l’accusé n’en semble d’ailleurs pleinement sorti que depuis le début de ce mois de janvier 1461. Nous confirmons ici clairement le fait que la dite retraite a duré plus de cinq mois pleins, presque six.


**Le juge soupire encore et marmonne pour lui-même : --qui l’aurait cru tout de même ! Se priver de voir le monde de la sorte et tout cela pour échapper à la justice ! Tstt ! Bref ! Je poursuis :--**


- L’infraction au code languedocien ne fait pas l’ombre d’un doute. Le comportement du ser Aegidius est tout à fait préjudiciable à l’ordre public, à un juste comportement de père de famille et qu’il a par là-même trahi son devoir de languedocien, alors qu’il était résident de la ville de Narbonne,

- L’accusé a été formellement identifié par le témoin, messer Aubernard_marsach,

- L’accusé est un dangereux récidiviste qui a déjà par le passé été reconnu coupable de trahison et brigandage, comme vient de le rappeler le procureur, et même en plus de haute trahison à l’encontre de la ville de Narbonne,

Et surtout, attendu que nous avons à cœur de protéger le Lengadòc et ses habitants de ce genre d'individu malfaisant, récidiviste et tout à fait à l’opposé de ce que sont les valeurs de notre comté,



PAR CES MOTIFS,

Nous, Salvaire d'Irissarri et Castelmaure, baron d'Apcher et de Randon, juge du Lengadòc statuant en première instance, prononçons la condamnation du dénommé Aegidius_le_franc,

En accord avec la situation sociale qui est la sienne à ce jorn et la sage estimation que nous faisons des possessions qui sont les siennes,

Le condamnons à une peine d'emprisonnement de dix (10) jours,

Le condamnons également au versement d'une amende de 100 écus pour outrage à la cour et grave offense à la justice comtale, du fait de sa tentative de se soustraire à l’action de justice, de par sa retraite mise en place de manière volontaire et organisée et du fait de son attitude manifestement discourtoise ainsi que pour non réponse aux divers courriers,

Y ajoutons, afin qu’il ne puisse porter préjudice à notre province avant bien long de temps, les peines de bannissement et inéligibilité à toute charge élective publique en notre comté du Lengadòc. La condamnation d’expulsion prenant effet à l’issue de l’exécution de la peine d’emprisonnement, soit à compter du vingt-deuxième jorn de ce mois de janvier. La condamnation d’inéligibilité prenant effet dès ce jugement, en date du douzième jour de janvier 1461.

Informons le ser Aegidius de notre espérance qu’il saura revenir plein d’usage et raison, s’il le souhaite, et que ce temps lui aura permis saine et juste réflexion sur la manière de se comporter en bon aristotélicien autant qu’en bon père de famille, comme le rappelle notre coutume,

Lui indiquons qu'il dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d'appel du Royaume de France si l'estime légitime.

Puisse le Très Haut le guider sur le chemin de la juste rédemption et l'inciter à ne plus commettre aucun délit, jamais.

__ Parce qu'il n'y a point d'ordre véritable sans justice équitable __
Justice est rendue. L’audience est levée.

Jugement du douzième jour de janvier 1461.