Procès ayant opposé Rebel38 au Comté du Languedoc
Rebel38 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Vanye
Nom du juge : Salvaire
Date du verdict : 14/01/1461
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Nous, Vanyë d'Anduze, procureur du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de Rebel38, pour trouble à l'ordre public, pour avoir agressé Messire Enogad, soldat de l'ost, sur la route entre Montpellier et Béziers.
Je vous fais lecture de sa plainte :
"Monsieur le procureur
Je tiens à porter à votre connaissance les faits suivants
Soldat de l'Ost de Carcassonne j'ai perdu ma lance et me suis retrouvé à devoir faire route seul
Et voici que trois bandits m'ont sauvagement agressé
En voici une preuve chirographaire :
Événements récents :
01/10/1460 04:08 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
01/10/1460 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Ptitloup de Rebel38 et de Squale .
J'ai l'honneur de vous demander d'engager des poursuites contre ces individus "
En effet, Messire Enogad s'est fait attaquer par un groupe de 3 personnes, qu'il a pu reconnaître. Il a donné la description de ces malfrats dès son arrivée près d'un poste de la maréchaussée. Il n'a pas fallu longtemps pour mettre la main sur trois individus, dont Rebel38.
Enogad, alors qu'il remplissait son devoir de soldat, a été lâchement agressé par trois brigands. Il en est ressorti blessé et amoindri. Il a notamment perdu de l'argent.
Le fait de brigander sur les routes et de voler son prochain a toujours été considéré comme une infraction en Languedoc. Cela n'est pas compatible avec le comportement d'un bon père de famille et cause un préjudice particulièrement grave, que ce soit pour les voyageurs, mais également pour la sécurité interne du comté. Je précise que les faits ont été commis en bande organisée, puisque l'accusé était accompagné de Ptitloup et de Squale.
J'informe l'accusé qu'il dispose du droit de se faire assister d'un avocat de son choix au cours de la présente procédure.
en retraite...
Vanyë prend la parole dans un silence de cathédrale :
Votre honneur, le mutisme de l'accusé parle de lui-même. Il refuse de s'expliquer sur les faits et sur sa participation à ceux-ci. Nous sommes donc en droit d'en tirer les conclusions qui nous semblent les plus logiques. Quand vous êtes accusé d'un crime aussi grave, tout innocent clamerait son innocence. Or, Rebel38 n'en a rien fait. Il se mure dans le silence.
La victime, Enogad, a formellement reconnu en Rebel38 un de ses agresseurs. Aucun doute n'est donc permis sur la participation de l'accusé aux faits qui lui sont reprochés.
Par conséquent, les faits de brigandage sont établis et imputables à l'accusé. Je requiers à l'encontre de Rebel38 une peine de 3 jours de prison et 50 écus d'amende.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
"Je reconnais l'homme qui est ici comme celui qui à l'aide de deux complice m'a agressé le premier du mois sur la route entre MontPellier et Beziers.
Ils m'ont mis dans un tel état que j'en suis mort hier des suites de mes blessures mais Aristote a bien voulu me ramener à la vie pour que je puisse en témoigner."
Procès au motif de trouble à l'ordre public opposant Rebel38 au Comté du Languedoc pour faits de brigandage.
Jugement du quatorzième jour de Janvier 1461.
ATTENDUS QUE :
- La victime venue déposer plainte auprès de la maréchaussée a formellement reconnu son agresseur, l'homme ici accusé, dénommé Rebel38,
- Le dit accusé a passé plus d'un mois plein en retraite spirituelle, interrompant ainsi - momentanément- le bon déroulement de la justice en Lengadòc,
- La justice, cependant, poursuit son cours, faisant montre de patience lorsqu'il le faut,
- Le témoignage ayant été entendu et écouté de la victime, je cite : - Je reconnais l'homme qui est ici comme celui qui à l'aide de deux complice m'a agressé le premier du mois sur la route entre MontPellier et Beziers.
Ils m'ont mis dans un tel état que j'en suis mort hier des suites de mes blessures mais Aristote a bien voulu me ramener à la vie pour que je puisse en témoigner -
- L'accusé a agi en groupe avec deux autres complices, ce qui montre de leur part grande lâcheté que de s'attaquer à trois à une seule personne,
PAR CES MOTIFS,
Nous, Salvaire d'Irissarri et Castelmaure, baron d'Apcher et de Randon, Officier royal, juge du Lengadòc statuant en première instance,
Prononçons la condamnation du dénommé Rebel38,
Suivons le réquisitoire du procureur du Lengadòc et lui infligeons la peine de trois (3) journées de prison, y ajoutant la somme effectivement constatée en sa possession lors de la mise en accusation, soit 50 écus.
Lui indiquons qu'il dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d'appel du Royaume de France si l'estime légitime.
Puisse le Très Haut porter sur lui son bienveillant regard afin de l'aider à poursuivre son chemin dans la vertu de l'amitié !
__Parce qu'il n'y a point d'ordre véritable sans justice équitable__
Justice est rendue. L'audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 3 jours de prison ferme