Moi, Vanyë, baron d'Anduze, procureur du Languedoc sous la mandature de la comtesse Alandrisse, ce jour, 19 décembre 1460, ouvre une procédure à l'encontre de Merot pour brigandage sur la personne de Stellers86, fait qualifié de trouble à l'ordre public.

Les faits ont été commis dans la nuit du 15 au 16 décembre 1460, sur la route entre Uzès et Nîmes. Messire Steelers86 a été agressé par deux malandrins, qui lui ont dérobé tous ses biens, dont la somme de 3070 écus. La description qu'il a pu faire auprès des services de la maréchaussée de ses agresseurs a permis de mettre la main sur deux suspects, dont Merot, présentée ce jour devant le tribunal.

Je vais vous donner lecture des différents échanges de courriers avec la victime :
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Plainte de la victime déposée en salle publique du château de Montpellier le 17 décembre 1460 :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=84164968#84164968
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Courrier du 16 décembre 1460

Expéditeur : Steelers86
Date d'envoi : 16/12/1460 - 20:16:26
Titre : Robbery

Dear Sir,
my name is Steelers Jugovic, and i'm a trader from Serbia. I've been robbed in road between Uzes and Nimes. Two Polish robbers get my 3070 ecus. This is a screenshot of robbery

http://postimage.org/image/u1o0fiwkl/
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Courrier du 17 décembre 1460 :

Expéditeur : Steelers86
Date d'envoi : 17/12/1460 - 13:20:19
Titre : brigandage

Monsieur le Ministre,
je vous envoie un message hier, sur le vol qui arrive à samedi / dimanche entre Uzès et Nîmes.
Prévoyez-vous faire quelque chose?

Steelers
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Le brigandage a de tout temps été considéré en Languedoc comme un acte d'une particulière gravité, poursuivi en tant que trouble à l'ordre public selon la coutume établie. Il porte une atteinte inconsidérée à la victime, aussi matériellement, physiquement que moralement, et à la sécurité du comté dans son ensemble.

Attaquer son prochain sur les chemins afin de lui dérober ses biens, au besoin en le frappant plus ou moins gravement, n'est pas compatible avec celui qu'adopterait tout bon père de famille. Si chacun se permettait ce genre de comportement, le Languedoc sombrerait dans l'anarchie la plus totale.
Par ailleurs, le brigandage est considéré comme un trouble à l'ordre public, conformément au code languedocien :
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D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
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J'informe l'accusé qu'il dispose du droit de se faire assister d'un avocat de son choix au cours de la présente procédure en se rendant dans ce bureau :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/t14162-demande-d-assistance-juridique

Si vous souhaitez consulter les lois languedocienne, vous pouvez vous rendre en ce lieu
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=loi

Your Honor,
I admit. I robbed this man. I did it, because few days earlier I was robbed too and I needed some money. I gave a word to my friend, that I'll buy her a dress in south France, so I did it. I know. That was wrong and I deserve to be punished. Your Honor, the only thing which I ask is a mild sentence. I am sorry again.
I tried to talk to the injured. I had to give him back a part of the stolen money and he had not to indict me. I already gave him back 40e. I know, it's nothing, but he indicted me, so I have been cheated. I never make a deal with a cheaters.

I am sorry, that I talk in english, but do not know a french langueage. I count on your understanding, Your Honor.

Vanyë pousse un soupir et se lève :

Votre Honneur,

Voilà où nous en sommes rendus... De plus en plus de personnes ne parlant pas notre langue voyagent sur nos terres, agressent ou se font agresser, et les plaintes se retrouvent devant notre juridiction. Pour autant, si infraction pénale il y a eu, le ministère public ne peut l'ignorer et arguer de l'utilisation d'une autre langue pour rejeter la plainte quand le procureur parvient à en comprendre la substantifique moelle.

Je vais donc m'essayer à une traduction des propos de l'accusé :

"Votre Honneur, je reconnais. J'ai volé cet homme. Je l'ai fait car j'avais été dévalisé moi-même quelques jours plus tôt et j'avais besoin d'argent. J'avais promis à mon amie de lui acheter une robe dans le sud de la France, et je devais tenir ma promesse. Je sais, c'était une erreur de ma part et je mérite d'être puni. Votre Honneur, tout ce que je peux demander, c'est une condamnation clémente. Encore une fois, je suis désolé.

J'ai essayé de prendre contact avec la victime. Je devais lui rendre une partie de l'argent que je lui avais dérobé et il ne devait pas me faire inculper. Je lui ai déjà rendu 40 écus. Je sais, ça ne représente rien, mais il m'a fait inculper, et j'ai été floué. Je ne fais jamais d'arrangement avec les tricheurs.

Je suis désolé de parler anglais, mais je ne connais pas le langage de France. Je compte sur votre compréhension, votre Honneur."

Comme quoi ça sert d'avoir servi plusieurs mois en Normandie pendant la guerre ponantaise. J'ai pu côtoyer des prisonniers de langue anglaise, et cela m'a permis d'apprendre cet idiome. J'espère que vous me pardonnerez votre Honneur d'avoir pris la liberté de traduire comme je le pouvais les propos de l'accusé, mais c'était pour une meilleure compréhension de l'affaire.

Bon, ceci étant précisé, qu'avons-nous ? Un accusé qui reconnaît les faits, prétend avoir conclu un accord de remboursement avec la victime mais n'avoir restitué que 40 écus sur les 3070 que Steelers86 indique avoir perdus. Je comprends dans ces conditions qu'il ait porté plainte. D'un autre côté, malgré une utilisation plus qu'approximative de notre langue par la victime, celle-ci a reconnu son agresseur et maintenu ses accusations.

Par conséquent, moi, Vanyë, baron d'Anduze, procureur du Languedoc sous la mandature de la comtesse Alandrisse, requiers que Merot soit reconnu coupable de trouble à l'ordre public et condamné à une peine de 3 jours de prison. Il n'a pas été possible de retrouver l'importante somme dérobée, et aucun élément n'a permis de prouver le montant effectivement volé, l'accusé ayant été trouvé avec 4 écus en poche. Une amende, malgré le butin de ce vol, me paraît impossible à prononcer en l'espèce.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Monsieur le Juge, Monsieur le procureur,
mon nom est Steelers Jugovic, commerçant de la Serbie. I passé un long chemin de la Serbie vers Languedoc, et tout ira bien jusqu'à l'événement. Je suis venu de Suisse avec un navire au port d'Uzès, après une journée à Uzès je vais aller aux Nîmes. Sur le groupe de routes réalisés par Merot et Ania voler tout mon argent. Précisément 3070 ecus.
Aussi, j'ai besoin de vous excuser, parce que je ne suis pas natif de la langue française.

Sincèrement,
Steelers Jugovic

Procès au motif de trouble à l'ordre public opposant Merot au Comté du Languedoc pour faits de brigandage.
Jugement du cinquième jour de Janvier 1461.


ATTENDUS QUE :

- Le fait de brigandage sur les routes du Lengadòc est totalement ici prouvé,

- Le témoignage de la victime est suffisamment explicite. Elle a reconnu l'homme qui l'a agressé, celui qui est actuellement mis en accusation en ce tribunal,

- Le préjudice subi est considérable puisque la victime indique un préjudice de plus de 3000 écus,



PAR CES MOTIFS,


Nous, Salvaire d'Irissarri et Castelmaure, baron d'Apcher et de Randon, Officier royal, juge du Lengadòc statuant en première instance,

Prononçons la condamnation du dénommé Merot et le déclarons coupable de brigandage,

Suivons le réquisitoire du procureur du Lengadòc et lui infligeons la peine de trois (3) journées de prison, y ajoutant la somme effectivement constatée en sa possession lors de la mise en accusation, soit 160 écus.

Lui indiquons qu'il dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d'appel du Royaume de France si l'estime légitime.

Puisse le Très Haut porter sur lui son bienveillant regard afin de l'aider à poursuivre son chemin dans la vertu de l'amitié !

__Parce qu'il n'y a point d'ordre véritable sans justice équitable__

Justice est rendue. L'audience est levée.

:face: :face: :face: :face: :face: GRRRRR !! Erreur de " débutant ".. J'ai pas cliqué. J'ai relaxé.. Je pense que je vais donc m'arreter là pour ce soir !!!!