Moi, Vanyë, baron d'Anduze, procureur du Languedoc sous la mandature de la comtesse Alandrisse, ce jour, 19 décembre 1460, ouvre une procédure à l'encontre de Ania pour brigandage sur la personne de Stellers86, fait qualifié de trouble à l'ordre public.

Les faits ont été commis dans la nuit du 15 au 16 décembre 1460, sur la route entre Uzès et Nîmes. Messire Steelers86 a été agressé par deux malandrins, qui lui ont dérobé tous ses biens, dont la somme de 3070 écus. La description qu'il a pu faire auprès des services de la maréchaussée de ses agresseurs a permis de mettre la main sur deux suspects, dont Ania, présentée ce jour devant le tribunal.

Je vais vous donner lecture des différents échanges de courriers avec la victime :
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Plainte de la victime déposée en salle publique du château de Montpellier le 17 décembre 1460 :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=84164968#84164968
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Courrier du 16 décembre 1460

Expéditeur : Steelers86
Date d'envoi : 16/12/1460 - 20:16:26
Titre : Robbery

Dear Sir,
my name is Steelers Jugovic, and i'm a trader from Serbia. I've been robbed in road between Uzes and Nimes. Two Polish robbers get my 3070 ecus. This is a screenshot of robbery

http://postimage.org/image/u1o0fiwkl/
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Courrier du 17 décembre 1460 :

Expéditeur : Steelers86
Date d'envoi : 17/12/1460 - 13:20:19
Titre : brigandage

Monsieur le Ministre,
je vous envoie un message hier, sur le vol qui arrive à samedi / dimanche entre Uzès et Nîmes.
Prévoyez-vous faire quelque chose?

Steelers
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Le brigandage a de tout temps été considéré en Languedoc comme un acte d'une particulière gravité, poursuivi en tant que trouble à l'ordre public selon la coutume établie. Il porte une atteinte inconsidérée à la victime, aussi matériellement, physiquement que moralement, et à la sécurité du comté dans son ensemble.

Attaquer son prochain sur les chemins afin de lui dérober ses biens, au besoin en le frappant plus ou moins gravement, n'est pas compatible avec celui qu'adopterait tout bon père de famille. Si chacun se permettait ce genre de comportement, le Languedoc sombrerait dans l'anarchie la plus totale.
Par ailleurs, le brigandage est considéré comme un trouble à l'ordre public, conformément au code languedocien :
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D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
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J'informe l'accusée qu'elle dispose du droit de se faire assister d'un avocat de son choix au cours de la présente procédure en se rendant dans ce bureau :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/t14162-demande-d-assistance-juridique

Si vous souhaitez consulter les lois languedocienne, vous pouvez vous rendre en ce lieu
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=loi

aucune

Votre Honneur,

Cette affaire n'est pas si simple que cela à démêler. En effet, la plainte est assez laborieuse, et le témoignage peut prolixe. Toutefois, tous les éléments fournis par la victime lors de sa plainte ont permis de mettre la main sur l'un des suspects de ce brigandage.

Celle-ci s'est-elle exprimée pour se défendre, arguée de son innocence, vouée son accusateur aux Gémonies ? Non point. Elle est restée sur son siège, dans un mutisme parfait. Qui pourrait avoir un tel aplomb, si ce n'est celle qui sait qu'elle ne pourra faire valoir aucun argument pour contrer l'accusation.

Pour obscur qu'il soit, le témoignage de la victime est toutefois venu confirmer les accusations portées lors de la plainte. Messire Steelers86 n'a point disculpé Ania. Au contraire, il a réitéré sa plainte. Si la victime a du mal à s'exprimer dans notre langue, il est tout de même aisé de comprendre le sens de son discours.

Par conséquent, moi, Vanyë, baron d'Anduze, procureur du Languedoc sous la mandature de la comtesse Alandrisse, requiers que Ania soit reconnue coupable de trouble à l'ordre public et condamnée à une peine de 3 jours de prison. Une amende serait superflue, dans la mesure où l'accusée ne disposait que de 9 écus lors de sa fouille par la garde du palais de justice.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Monsieur le Juge, Monsieur le procureur,
mon nom est Steelers Jugovic, commerçant de la Serbie. I passé un long chemin de la Serbie vers Languedoc, et tout ira bien jusqu'à l'événement. Je suis venu de Suisse avec un navire au port d'Uzès, après une journée à Uzès je vais aller aux Nîmes. Sur le groupe de routes réalisés par Merot et Ania voler tout mon argent. Précisément 3070 ecus.
Aussi, j'ai besoin de vous excuser, parce que je ne suis pas natif de la langue française.

Sincèrement,
Steelers Jugovic

Procès au motif de trouble à l'ordre public opposant Ania au Comté du Languedoc pour faits de brigandage.

Jugement du dix et neuvième jour de Janvier 1461.


ATTENDUS QUE :

- Le fait de brigandage sur les routes du Lengadòc est totalement ici prouvé,

- Le témoignage de la victime est suffisamment explicite. Elle a reconnu l'homme qui l'a agressé, celui qui est actuellement mis en accusation en ce tribunal,

- Le préjudice subi est considérable puisque la victime indique un préjudice de plus de 3000 écus,



PAR CES MOTIFS,


Nous, Salvaire d'Irissarri et Castelmaure, baron d'Apcher et de Randon, Officier royal, juge du Lengadòc statuant en première instance,

Prononçons la condamnation de la dicte Ania et la déclarons coupable de brigandage,

Suivons le réquisitoire du procureur du Lengadòc et lui infligeons la peine de trois (3) journées de prison, y ajoutant la somme effectivement constatée en sa possession lors de la mise en accusation, soit 77 écus.

Lui indiquons qu'elle dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d'appel du Royaume de France si l'estime légitime.

Puisse le Très Haut porter sur elle son bienveillant regard afin de l'aider à poursuivre son chemin dans la vertu de l'amitié !

__Parce qu'il n'y a point d'ordre véritable sans justice équitable__

Justice est rendue. L'audience est levée.