Procès ayant opposé Demator au Comté du Languedoc
Demator était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : I3asilus
Nom du juge : Marguerite
Date du verdict : 03/04/1455
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Monsieur le juge, moi I3asilus, procureur du Languedoc, lance un porcès contre l'hérétique, car Normand, Demator pour brigandage. Ce faquin a en effet aggressé et dépouillé la malheureuse Dame deidre.
Le prévenu peut si il le souhaite faire gratuitement appel au bareau du Languedoc.
Ci-joint la preuve du méfait :
http://img185.imageshack.us/img185/5740/deirdreattaquegb1.png
Hérétique? Moi?
Je ne sais pas quel est votre service de renseignement... le efbiaille ou la céia.... mais pardonnez moi messire, je suis Embrunais d'origine (dauphiné). Ensuite, il est vrai mes pas m'ont conduit vers la normandie et j'y ai acheté de quoi entreposer mes affaires, mais sinon mon âme de voyageur me poursse toujours vers d'autres horizons. Enfin trêve de bavardage, cela ne concerne que très peu notre affaire.
J'avous, j'ai brigandé, sur ce fait vos informations sont exactes. je voyage comme je vous l'ai dit précédement, et parfois il m'arrive de me trouver quelque peu à court.. et malheuresement je suis tombé sur cette infortunée damedeirdre. toutes mes sincères excuses.
je suis pret à faire amende honnorable, temps que cela ne ralenti pas ma progression.
Cdt
Dem
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Houla, c'est cher payé, surtout suite aux preuve de bonne fois que j'ai donné.
De plus, le vice de procédure plaide également en ma faveur (pas de réquisitoire de l'accusation et un procès qui dure).
J'étais en aragon, j'ai reporté mon voyage pour attendre la fin du procès.
Enfin, de toute façon, je n'ai pas le choix comme on dit. Alors j'attend avec impatience votre verdicte votre honneur.
CDT
Dem
Auto appel suite à des problèmes de succession au poste de procureur entre 13asilus et moi-meme.
Monsieur le juge, mes sources et les dires de l'accusés concordent... il a effectivement volé pour 15 écus et des marchandises que j'ai estimé à 30 écus.
Je vous le rapppelle, je reste conforme aux articles 24 et 25 du code pénal
A cela j'ajouterais une peine de 150 écus (50 écus par niveau) et un emprisonnement de 3 jours (un par niveau).
Je m'appel comme témoin votre honneur car je tenais à vous informer que j'avais dérobé 15,31 écus et quelques miches de pain.
De plus, j'ai franchis la frontière de l'aragon hier, mais ma conscience m'a fait revenir ici pour attendre le jugement.
Malheursement, je ne pourrais stationner à la frontière trop longtemps, les routes ne sont pas sures, et j'en sais quelque chose....
Sur ce, en attendant le verdicte, mes sincères salutations.
Dem
Messire le Juge, Messire le Procureur,
Je viens à cette barre en tant que brigadier de Police de la ville du Puy en Velay.
Dame Deirdre est venue dans notre poste le trois mars mille quatre-cent cinquante-cinq pour nous aviser qu'elle avait été dépouillée par Demator et qu'elle souhaitait déposer plainte à son encontre.
Je n'ai fait qu'assister Dame Deirdre dans sa démarche de promulgation de preuves.
*Marguerite, ayant pris connaissance de l'affaire et rédigé son jugement, prit la parole ainsi :*
"Accusé, levez-vous ! Nous allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons.
Attendu que le sieur Demator a été déféré devant Nous pour y être jugé pour brigandage, pour avoir agressé Dame Deidre et l'avoir dépouillée d'une partie de ses biens.
Attendu que le brigadier de police de la ville du Puy en Velay, Sebastien de Nissa, appuye la présente plainte.
Attendu que l'accusé fait valoir les situations exceptionnelles de pauvreté dans lesquelles il était au moment des faits, et qu'il n'a pas procédé par cupidité, comme tend à le confirmer la fouille qu'ont effectué les forces de police sur l'accusé, constatant que ce jour, l'accusé ne possède sur lui plus que 3 écus.
Attendu que le procureur, en la personne de messire GeoKeR, requiert une peine de 3 jours d'emprisonnement et 150 écus d'amende.
Par conséquent,
Déclarons l'accusé coupable des faits qui lui étaient reprochés ;
Le condamnons, conformément aux articles X, XI, VI et XXV du coutumier languedocien, livre pénal, à une peine de 3 jours de prison et 90 écus d'amende.
Disons que le présent jugement fera l'objet d'un affichage en halle publique.
Informons les parties qu'elles ont la possibilité de faire appel du présent jugement devant la Cour d'appel du Royaume, selon la procédure afférente à cette juridiction.
Ainsi en a été jugé par le Tribunal du Languedoc, en la personne du juge Marguerite de Volpilhat, le 3 avril de l'an d'Horace 1455.
L'audience est levée !"
Le prévenu a été condamné à une amende de 90 écus et à 3 jours de prison ferme