Procès ayant opposé Alebarasu59 au Comté du Languedoc
Alebarasu59 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : laid90
Nom du juge : Helena Di Rivombrosa
Date du verdict : 17/01/1461
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Nous laid90, procureur du comté de Rouergue accusons messire Alebarasu59 de brigandage sur le présumé victime Osfrid.
Les faits : Osfrid , un citoyen Landoguecien été agressé pendant qu'il voyagait entre Millau et Lodève par Alebarasu59 et avec une autre personne dénommée Lilou_alebarasu.
Voici la preuve d'agression : http://imageshack.us/photo/my-images/837/osfrid.jpg/
Rappel de nos lois :
5.2.2.Du brigandage
Le brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.
5.2.4.Du trouble à l'ordre public
L�ordre public désigne l�état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l�ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d�un droit individuel ou d�une action du Comté exercé de manière licite.
Votre honneur, selon les faits qui sont mis en évidence par le rapport des évenements, je tiens à dire devant la cour votre honneur que cette agréssion est un acte illégal et ignoble selon notre grand coutumier, il est aussi à faire prendre conscience à tous ceux qui sont présent dans cette cour que cet acte ignoble n'avait que pour simple dessein de détrousser, dépouiller, violenter un honnête homme (qui a si durement gagné ses biens) qui rentrait paisiblement chez lui en languedoc, à Montpellier en passant par nos terres, l'accusé aussi est Languedocien et se trouve actuellement à Montpellier comme la victime.
Alebarasu59 est comme vous l'aviez remarqué un étranger qui quitte chez lui pour venir baffouer nos lois qui régit les rapport sur nos terres et trouble la tranquilité de nos pauvres citoyens et étrangers sur notre sol. Il pensait sans doute qu'en agressant un étranger sur nos sols qu'il serait à l'abri de la justice mais c'étatit sans compter sur le traité judiciaire qui existe entre nos deux comté.
Votre honneur la preuve présentée dans cette noble cour accable l'accusé et ne laisse aucun doute sur la culpabilité de cet homme mal intentionné qui viole nos lois sans état d'âme et rend nos routes dangereuses pour les voyageurs. En conséquent je demande l'application de l'article 5.2.5 à défaut de l'article 5.2.2 et des sanctions qui en résultent.
L'accusé vous avez le droit de vous faire assister par un avocat pour votre défense. A vous la parole.
aucune
Bonsoir,
L'accusé ne s'est pas encore présenté pour faire sa plaidoirie.
Cordialement
Vanyë d'Anduze
PS :
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Témoignage de la victime, Osfrid :
*Le Nordique s'avança à la barre, saluant d'un signe de tête toutes les personnes présentes.*
Bien le bonjour dames et messires de la cour,
je me présente, Osfrid Eirik Rasmussen et j'arrive du Danemark. Depuis quelques mois je vis sur les terres françoyses et dernièrement, j'ai donc décidé de venir jusqu'à Montpellier afin d'y poser mes bagages. Le voyage se déroulait très bien jusqu'à arriver à la frontière entre le Rouergue et le Languedoc où dans la nuit du 3 novembre, j'ai subi une attaque en règle de la part d'un couple qui semblait à première vue inoffensif.
Dans un premier temps, ils ont effrayé mon cheval par des mouvements brusques et des cris ce qui m'a obligé à descendre de ma monture et ce fut à peine si j'ai pu réagir qu'ils m'ont sauté dessus. Pendant que l'homme me maîtrisait en me frappant sur le haut des épaules, me sonnant assurément, la dame me soulageait d'une bourse contenant environ une quarantaine d'écus. Je ne puis dire exactement combien de pièces j'avais, ayant travaillé un peu avant d'entrer dans le Rouergue pour lequel j'avais un laissé-passé de trois jours.
Le temps que je récupère mes esprits que l'homme avait l main sur le pommeau de mon épée et la tirait de son fourreau. Faut comprendre qu'en voyage, je préfère utiliser un bâton plutôt que ma lame, ceci afin de ne blesser gravement personne. Une erreur est vite commise et je m'en voudrais d�occire quelqu'un par mégarde aussi ma lame restait à ma ceinture la plupart du temps. Enfin là n'est pas le propos mais bel et bien que cet individu m'a volé mes biens. Et encore heureux que je n'eus pas été blessé... Je suis donc arrivé à Montpellier fort mal disposé et l'on m'a conseillé de porter plainte surtout quand j'ai reconnu mes assaillants entrant dans une taverne de la ville. Renseignements pris, on m'a assuré qu'ils avaient pignon sur rue étant propriétaires de leur auberge. Alors se faire attaquer n'est guère appréciable j'en conviens mais par des personnes qui fanfaronnent au milieu de la populace, ça a du mal à être digéré. Et s'ils se permettent cette attitude avec un étranger, que dire des honnêtes villageois qui font la route tous les jours... eux aussi ils les dépouillent de leur bien après leur avoir offert un verre à boire dans leur taverne ?
*Osfrid respira un bon coup histoire de se calmer. Il avait fini son témoignage et préférait se taire plutôt que de laisser la colère le gagner.*
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Témoignage de Castelreng, prévôt du Languedoc, que j'avais cité comme témoin :
*Le prévot Languedocien se présenta donc à la barre quand son tour fut venu d'annoncer ce qu'il savait de cette affaire. Il avait en effet reçu missive de la victime, avait donc monté de dossier pour le déposer sur le bureau du procureur. Rien en sommes de spectaculaire. Ce qui l'avait surpris c'est le lendemain alors qu'il se promenait dans les rue de la capitale.*
Votre Honneur, Procureur, le bonjorn ! Castelreng de Cordas & Marssilhan, Prévot du Languedoc.
Cet homme que vous allez juger ce jour, cet homme qui se plait à passer la frontière pour brigander les innocents voyageurs est de la pire espèce ! Il possède en notre capitale un bouge qu'il nomme taverne et qui, si l'on est pas idiot, lui sert à revendre les marchandises périssables.
J'espère que ce fait sera pris en compte lorsque vous rendrez votre jugement .
aucune
Expéditeur : Helena.
Date d'envoi : 17/01/1461 - 13:10:48
Titre : Procès opposant Alebarasu59 au Comté
Bonjour Votre Honneur,
Veuillez m'excuser dans ce retard de verdict. Il n'y a que quelques jours que je suis au courant de cette affaire. Suite à la lecture des minutes du procès et l'étude du dossier voici mon verdict
"Moi, Helena Di rivombrosa, Dame de Montoiron, Juge du Rouergue déclare en ce 16ième jour de janvier de l'an 1461 Sieur Alebarasu59 coupable de brigandage.
Nous condamnons donc Sieur Alebarasu59 a une amende de 176 écus (somme qui poura être augmenté jusqu'à ce que l'accusé soit à zéros au moment du verdict) et une peine de 7 jours de prison.
Que soit rendu Justice"
Avec tout mon respect
Helena Di Rivombrosa
Dame de Montoiron
Juge du Rouergue
Le prévenu a été condamné à une amende de 176 écus et à 7 jours de prison ferme