Moi, Vanyë d'Anduze, procureur du Languedoc, ce jour, 22 novembre 1460, ouvre une procédure à l'encontre de Aleide pour brigandage, fait qualifié de trouble à l'ordre public.

Cette procédure est engagée dans le cadre du traité de coopération judiciaire avec le Rouergue du 13 janvier 1458
http://chancellerieoccitane.discutforum.com/t1690-rouergue-13111458
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Nous laid90, procureur du comté de Rouergue accusons messire Aleide de trouble à l'ordre publique pour des faits de brigandage commis sur notre honorable curé mon seigneur Gaulthier qui n'a rien vu venir. Selon notre coutumier cet acte est répréhensif d'autant plus il a été commi avec le concours de quatre autres brigands dont Avelyne, Badboy63, Maya et Tenrek.

Rappel des lois baffouées :

5.2.2.Du brigandage

Le brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.

5.2.4.Du trouble à l'ordre public

L�ordre public désigne l�état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l�ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d�un droit individuel ou d�une action du Comté exercé de manière licite.

Je rappel devant la cour que l'accusé peut se faire assister par un avocat.
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La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Votre honneur,

Je vous donne lecture du réquisitoire du procureur du Rouergue :
Votre honneur le silence de l'accusé Aleide montre bien sa culpabilité, d'ailleurs ne se mure dans le silence que celui qui croit en sa culpabilité. Cet homme ainsi que ses frères brigands ce sont pris à notre curé, l'incarnation en personne de l'église, et quel affront à la foi que de s'enpprendre à un honorale notable. Il n'y a rien a ajouter à part que les faits produits sont illégaux et vont à l'encontre du trouble à l'ordre public et la preuve montre bien qu'il y a eu l'accomplissement de cet acte barbare. En conséquence je demande une lourde condamnation de 100 écus et de 7 jours de prison ferme à l'encontre de ce malfrat.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Expéditeur : Helena.
Date d'envoi : 17/01/1461 - 13:00:56
Titre : Procès opposant Aleide au Comté du L

Bonjour Votre Honneur,

Veuillez m'excuser dans ce retard de verdict. Il n'y a que quelques jours que je suis au courant de cette affaire. Suite à la lecture des minutes du procès et l'étude du dossier voici mon verdict "

Avec tout mon respect

Helena Di Rivombrosa
Dame de Montoiron
Juge du Rouergue
** Comme pour les autres affaires en coopération judiciaire avec le Rouergue, le greffier s'avança, fit lecture du verdict rouergat et demanda à ce que soit procédé l'enregistrement de la condamnation : **

Moi, Helena Di rivombrosa, Dame de Montoiron, Juge du Rouergue déclare en ce 16ième jour de janvier de l'an 1461 Dame Aleide coupable de brigandage.

EN raison de son insolvabilité nous ne pouvons donner suite à la requête du procureur. Nous condamnons donc Dame Aleiide a une amende de 14 écus (somme qu'elle a actuellement en ce moment à changer si elle plus de monnaie sans dépasser les 100 écus) et une peine de 7 jours de prison.

Que soit rendu Justice