Procès ayant opposé Famas33 au Comté du Languedoc
Famas33 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Vanye
Nom du juge : Mazarin
Date du verdict : 24/01/1461
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Moi, Vanyë d'Anduze, procureur du Languedoc, ce jour, 29 octobre 1460, ouvre une procédure à l'encontre de Famas33 pour brigandage, fait qualifié en trouble à l'ordre public.
J'ai reçu ce courrier, qui m'a été transmis par le maire de Nîmes. Les faits ont eu lieu dans la nuit du 28 au 29 octobre 1460, entre Uzès et Nîmes.
Je vous fais lecture du courrier en question :
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Expéditeur : Voluti
Date d'envoi : 29/10/1460 - 08:34:19
Titre : retour
tres chére amie
aprés avoir visité Uzés me voici de retour dans votre belle cité .
je suis helas sans ressource ,sans nourriture et roué de coups .j'ai eu la malchance de croiser un brigand qui c'est chargé de me depouiller
Vous avez été racketté par Famas33 .
29/10/1460 04:04 : Vous vous êtes battu avec Famas33 (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
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Quoiqu'il en soit, le brigandage a de tout temps été considéré en Languedoc comme une infraction de la plus haute gravité, en ce qu'il porte une atteinte injuste aux intérêts et l'intégrité physique et morale de la victime, mais également à la sécurité des routes, propriétés du comté du Languedoc.
Attaquer son prochain sur les chemins afin de lui dérober ses biens, au besoin en le frappant plus ou moins gravement, n'est pas compatible avec celui qu'adopterait tout bon père de famille. Si chacun se permettait ce genre de comportement, le Languedoc sombrerait dans l'anarchie la plus totale.
J'informe l'accusé qu'il dispose du droit de se faire assister d'un avocat de son choix au cours de la présente procédure.
http://chateau-montpellier.discutforum.com/t14162-demande-d-assistance-juridique
Si vous souhaitez consulter les lois languedocienne, vous pouvez vous rendre en ce lieu
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=loi
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre Honneur, la victime est venue jusqu'à nous, à la barre, pour confirmer les faits et désigner son agresseur. Il a bien reconnu Famas33.
Ce dernier n'a pas jugé bon de contester les faits.
Par conséquent, le ministère public considère que la preuve du trouble à l'ordre public est rapportée et que la participation de Famas33 aux faits n'est pas contestable.
Moi, Vanyë, procureur du Languedoc, requiers la condamnation de Famas33 pour trouble à l'ordre public et sa condamnation à 3 jours de prison et 100 écus d'amende. Je précise que lors de sa fouille par la garde du tribunal, l'accusé avait 675 écus en poche.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
mr le juge
je confirme que ce triste sire m'a bien depouillé aprés m'avoir agressé et laissé sans connaissance dans un champ a proximité de nimes
je suis toujours couvert de bleus et travailler au champ m'est impossible
j'ai du vendre un baton pour pouvoir me nourrir
j'espére que ce triste personnage sera attrapé et puni comme il le merite
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Bon dans cette affaire tout me parait très clair. Ce brigand n'a aucune excuse puisqu'il n'est pas venu défendre son cas.
Dans ces conditions, la peine requise par le procureur me semble raisonnable. Qu'on envoi ce malandrin visiter nos geôles pour refroidir ces ardeurs malveillantes.
Mazarin du Clafoutti de Mouflasque
Fait le Jeudi 24 Janvier 1461
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 100 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus et à 3 jours de prison ferme