Votre honneur,

En ce jour du 2 août 1460, moi, Boulga, procureur du Languedoc, intente un procès à l'encontre de messire Gil_de_jean pour Trouble à l'Ordre Public.

Il a en effet été reconnu parmi les assaillants qui ont tenté de s�emparer de la mairie de Narbonne dans la nuit du 1er au 2 août 1460.

Voici le rapport fourni par dona Cebyss, alors de garde :
02/08/1460 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Gil_de_jean parmi les assaillants.


A notre connaissance, aucune reprise de la mairie de Narbonne n�ayant été demandée par les autorités comtales, il apparait clairement qu�en participant à l�attaque de la mairie vous avez nui au bon ordre, à la sécurité et à la tranquillité publique.

Que selon le critère du bon père de famille, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui...
De même selon l'universalité d'action, est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.

Ainsi votre honneur, messire Gil_de_jean, par son acte de révolte et la tentative de prise de la mairie de Narbonne, ne répond à aucun de ces deux critères de notre coutume.

Pour ces raisons, messire Gil_de_jean, vous êtes accusé d'avoir enfreint le droit coutumier régissant le Languedoc.

J�appelle donc à la barre, pour la défense, messire Gil_de_jean, et pour la partie plaignante, dona Cebyss, comtessa de Minerve, fière défenseuse de la bonne ville de Narbonne, afin que toutes les parties viennent nous éclairer sur la nature des faits reprochés à l�accusé et que toute question puisse être éclaircie sur cette affaire particulièrement sensible.

Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat.
Une liste de ceux agréés par le barreau Languedocien est disponible ici :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

*La Comtesse avait été appelé au tribunal pour cette triste affaire survenue à Narbonne il y a tout juste quelques jours.

Le jour dit, elle se présenta et s�avança à la barre quand son tour arriva.*

Bonjour votre Honneur, je suis Cebyss de Minerve.

Je suis ici pour témoigner contre cet homme *désignant l�accusé*, le Sieur Gil_de_jean que j�ai formellement reconnu dans la nuit du 1er au 2 aout dernier, alors qu�il tentait avec plusieurs de ses complices, de rentrer de force dans la mairie de Narbonne. Heureusement plusieurs des gardes cette là et moi-même les avons pris sur le fait et réussi à les en empêcher.

Je sais, pour en avoir subi moi-même les foudres il y a quelques mois, que cet homme voue une haine, entretenue par les mensonges d�un de ses complices, envers notre ville et nombre de ses habitants.

En espérant que mon témoignage pourra aider à le mettre hors d�état de nuire à qui que ce soit�

*La Comtesse s�inclina et s�en retourna à la place qui était sienne jusqu�à la fin de l�audience*

** Son Excellence le Procureur Bazin ouvrit le dossier et manque de tomber de sa chaise : ***

AOÛT ?!? Une affaire lancée en août ! Proprement scandaleux.

*** Il farfouilla dans ces notes, trouva l'information nécessaire ***

Peut-être le sieur accusé cherche-t-il la rédemption chez les moines depuis cet acte de sédition. Cependant, il a été vu en ville le 12 décembre passé. Et combien de fois avant cette date y est-il venu ? Rien donc ne peut justifier 6 mois de procédure.

*** Le Procureur referme le dossier en soupirant : ***

Votre Excellence le Juge, j'ai la regrettable mission de vous informer que nous sommes devant un déni de justice caractérisé. Bien que tout porte à croire l'accusé coupable, je n'ai pas d'autre choix que de requérir à sa relaxe.

*La Comtesse avait été appelé au tribunal pour cette triste affaire survenue à Narbonne il y a tout juste quelques jours.

Le jour dit, elle se présenta et s�avança à la barre quand son tour arriva.*

Bonjour votre Honneur, je suis Cebyss de Minerve.

Je suis ici pour témoigner contre cet homme *désignant l�accusé*, le Sieur Gil_de_jean que j�ai formellement reconnu dans la nuit du 1er au 2 aout dernier, alors qu�il tentait avec plusieurs de ses complices, de rentrer de force dans la mairie de Narbonne. Heureusement plusieurs des gardes cette là et moi-même les avons pris sur le fait et réussi à les en empêcher.

Je sais, pour en avoir subi moi-même les foudres il y a quelques mois, que cet homme voue une haine, entretenue par les mensonges d�un de ses complices, envers notre ville et nombre de ses habitants.

En espérant que mon témoignage pourra aider à le mettre hors d�état de nuire à qui que ce soit�

*La Comtesse s�inclina et s�en retourna à la place qui était sienne jusqu�à la fin de l�audience*

*La Comtesse avait été appelé au tribunal pour cette triste affaire survenue à Narbonne il y a tout juste quelques jours.

Le jour dit, elle se présenta et s�avança à la barre quand son tour arriva.*

Bonjour votre Honneur, je suis Cebyss de Minerve.

Je suis ici pour témoigner contre cet homme *désignant l�accusé*, le Sieur Gil_de_jean que j�ai formellement reconnu dans la nuit du 1er au 2 aout dernier, alors qu�il tentait avec plusieurs de ses complices, de rentrer de force dans la mairie de Narbonne. Heureusement plusieurs des gardes cette là et moi-même les avons pris sur le fait et réussi à les en empêcher.

Je sais, pour en avoir subi moi-même les foudres il y a quelques mois, que cet homme voue une haine, entretenue par les mensonges d�un de ses complices, envers notre ville et nombre de ses habitants.

En espérant que mon témoignage pourra aider à le mettre hors d�état de nuire à qui que ce soit�

*La Comtesse s�inclina et s�en retourna à la place qui était sienne jusqu�à la fin de l�audience*

Le prévenu a été relaxé.

*** Mazarin écouta le Procureur et réfléchit rapidement ***

Bien, étant donné que dans cette affaire il n'y a pas de véritable victime et que la justice du Comté s'est montrée d'une lenteur inacceptable dans une affaire pourtant sans difficulté, je vais donc suivre le réquisitoire du Procureur.

J'espère que l'accusée profite de son sa retraite chez les moines pour faire amende honorable et laver sa conscience de ses péchés. Car si aujourd'hui il échappe à la justice des hommes, il risque bien de se retrouver à rôtir dans les flammes éternelles de l'enfer. TREMBLE MORTEL !!!!

***Mazarin se reprit ***

Le tribunal ordonne la relaxe de l'accusé pour vice de procédure. Le vice étant le non respect des délais par la Procure.

Jugé par Mazarin du Claffouti de Mouflasque
Le dimanche 27 Janvier 1461