Moi, Vanyë, baron d'Anduze, procureur du Languedoc, ce jour, 13 décembre 1460, sous la mandature de la comtesse Alandrisse, ouvre une procédure à l'encontre de Kyara31, pour ne pas avoir respecté ses devoirs de maire de la cité de Narbonne, fait qualifié en trahison.

En effet, Kyara31 a été élue maire de Narbonne le 6 décembre 1460. L'un de ses premiers devoirs aurait dû être de prêter serment à la comtesse Alandrisse, comme le décret sur les droits et devoirs des maires le prévoit :
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Le maire doit prêter serment de fidélité et d'obéissance au Comte ou au Régent du Languedoc dans un délai de quatre jours après son élection. Par ce serment, il reconnaît l'autorité du Comté du Languedoc sur la ville dont les citoyens lui ont confié la gestion. Tout acte séditieux, tout manquement à ses droits et devoirs pourront être sévèrement punis.
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Kyara31 n'a pas prêté serment dans le délai imparti de quatre jours, violant une première fois ses devoirs de maire.

Mais si ça n'était que cela... Kyara31, sans aucun préavis réel, a abandonné son poste et sa mairie, laissant sa cité et ses concitoyens à la merci de n'importe quel aventurier désireux de s'approprier les richesses municipales en se proclamant maire par la force. Elle a simplement averti les autorités comtales de sa démission dans la nuit du 11 décembre 1460. Une telle attitude est non seulement contraire au décret sur les droits et devoirs des maires, mais elle est également contraire au comportement digne et responsable que tout un chacun est en droit d'attendre d'un maire élu légitimement. Etre maire entraîne de lourdes responsabilités. Kyara31 les a traitées avec une légèreté coupable en quittant son poste sans attendre l'aval des autorités comtales. Assurément, une telle attitude n'est pas conforme à celui qu'adopterait un bon père de famille, et la généralisation de ce genre de comportement entraînerait une insécurité grave pour le comté.

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Décret sur les droits et devoirs des maires :

B - Des devoirs

12) S'il veut ou doit démissionner, le maire doit d'abord en avertir le conseil comtal et attendre qu'une reprise de la mairie soit organisée avant d'abandonner sa charge.
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Kyara31 a abandonné sa cité aux mains avides des brigands de tout acabit, sans prendre la peine d'en informer préalablement le conseil comtal afin qu'un intérim puisse être organisé en toute sécurité. Une prise en main de la ville par les autorités a dû être organisée en toute urgence.

Par ailleurs, le décret sur les droits et devoirs des maires stipule : 10) Le maire doit assurer la sécurité de sa ville en embauchant un nombre adéquat de miliciens chaque jour et en tenant informées les autorités comtales sur le nombre d'embauches quotidiennement en passant au château ou par un envoi de courrier au Prévôt. Il peut également faire appel à un groupe de volontaires avec l'accord du prévôt des maréchaux.

Force est de constater que Kyara31 n'a point donné le nom de ses miliciens, créant une incertitude grave quant à la sécurité de la cité dont elle avait la charge jusqu'à son départ précipité.

Enfin, comme si cela ne suffisait pas, il a été constaté que le marché narbonnais est dans une situation plus que catastrophique. Or, parmi les devoirs du maire, il y a celui de gérer l'économie locale, et notamment le marché.
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Décret sur les droits et devoirs des maires :

B - Des devoirs
Le maire est responsable de la gestion économique de sa ville. A ce titre, il est chargé de gérer les biens et les revenus exclusivement dans l'intérêt de ses administrés.
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Le maire est responsable de la gestion économique de sa ville. Oui, c'est bien cela dont il s'agit, de responsabilité. Responsabilités dont Kyara31 a fait fi dans tous les aspects de sa charge.

Oui, votre Honneur, de tels faits sont bien constitutifs d'un acte de trahison envers le comté.

J'informe l'accusé qu'elle dispose du droit de se faire assister d'un avocat de son choix au cours de la présente procédure en se rendant dans ce bureau :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/t14162-demande-d-assistance-juridique

Si vous souhaitez consulter les lois languedocienne, vous pouvez vous rendre en ce lieu
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/languedoc
/index.php?page=loi

J'appelle Messire Castelreng, prévôt des maréchaux au moment des faits, comme témoin.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*** Son Excellence Bazin compulsa rapidement le dossier ***

Mmmm... Bien, d'après nos informations, l'accusée vit une retraite spirituelle depuis le 12 décembre. Or la mise en procès date du 13 décembre.

Je propose, Mon cher Juge, d'annuler et rendre non avenu ce procès. Le Languedoc se réservera ainsi le droit de faire relancer la procédure à un moment où l'accusé pourra se défendre et la justice ne pas perdre son temps.

*** Son Excellence Bazin referme le dossier ***

Bien ! Je vous propose, cher collègue, une petite partie de croquet.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Bonjorn

Ce n'est pas faute d'avoir envoyé pigeons et messagers privés à la mairesse afin de la guider et l'aider dans ses fonctions. Le jour de sa démission, un pli de ma part lui était envoyé avec le plan de la sécurité des villes pour qu'elle nous mette la liste de ses miliciens, comme elle le demandait. Un demande était fait afin de savoir si elle désirait que le Comté la décharge de ce poste. De réponse, je n'ai eu que le soir où elle m'apprenait avoir démissionné.
Permettez que je vous en fasse lecture.

* Sortant la missive de sa poche, il la déplia et lu : *

Citation:
Expéditeur : Kyara31
Date d'envoi : 11/12/1460 - 22:56:47
Titre : Re: Re: miliciens

BOnsoir,

Oui, je souhaite que l'on me libère. J'ai d'ailleurs démissionnée.

Et je suis désolée mais je n'ai pas le souvenir d'avoir eu des nouvelles de Socrate ou de la Comtesse de minerve.

PS ; je sais où inscrire les noms des l-miliciens mais je ne sais pas où on les trouve.
BIen à vous

KYara


* La repliant, il ajouta : *

Que dire de plus...

Le prévenu a été relaxé.
*** Le vénérable Juge Mazarin hocha le tête ***

Soit, en l'absence de l'accusé et comme la preuve a été faite que celui-ci n'est pas au courant de la procédure, nous allons ajourné ce procès.

Monsieur le Procureur, je vous pris de prendre les mesures nécessaires pour s'assurer que le prochain procès ait bien lieu.

Affaire suivante !


Jugé par Mazarin du Claffouti de Mouflasque,
Le dimanche 27 janvier 1461