En ce 6ème jour du mois de mars 1461, Nous, Virgile Rollon, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Zetruckipu pour esclavagisme.
Le délit d'esclavagisme est prévu et réprimé par le Code Languedocien promulgué le 9 juin 1459 et modifié le 17 janvier 1461. Son'article III paragraphe B stipule :

"Tout emploi pour un montant inférieur à un minimum autorisé sera considéré comme acte d'esclavagisme".

Le prévenu, habitant d'Uzes et se devant de connaître l'arrêté municipal publié par le Maire, a cherché à embaucher des villageois en enfreignant ainsi l'arrêté N° 5 dont je vous rappelles les termes :


**** Arrêté municipal n°5 sur la lutte contre l'esclavagisme :
Afin de maintenir un revenu décent aux habitants d'Uzès, la mairie décide la grille de salaire minimum suivante:
0 a 10 carac : 15 écus minimum
11 à 16 carac : 17 écus minimum
16 et plus : 19 écus minimum
Tout contrevenant à cet arrêté pourra se voir poursuivi judiciairement pour esclavagisme.


Voici votre honneur les preuves de ce délit d'esclavagisme commis par le prévenu qui ont été rapportées par le Brigadier Firefox18 chargé de l'enquête qui viendra d'ailleurs témoigner à cette barre :

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Expéditeur : Firefox18 de Uzes
Date d'envoi : 05/03/1461 - 16:44:20
Titre : esclavagsme
bonjour a vous prevot

je me presente
firefox18 lieutenant de la brigade et de la marechaussée de uzes
je me permet de vous ecrire car le 04 mars 1461

le denomé zetruckipu
a emis une offre d'emploi pour une competence de 19 point et un salaire de 17 ecus ce qui en notre bonne ville de uzes est reconnu comme esclavagisme je lui est donc fait parvenir un pigeon lui demandant de bien voiloir rectifier son offre

qu'elle ne fut pas ma surprise en recevant aujourd'hui même le pigeon de ce messire dont voici l'ecrit
Expéditeur : Zetruckipu
Date d'envoi : 04/03/1461 - 20:46:59
Titre : Re: offre d'emploi
Adissiatz Messèr de la maréchaussée,

Je m'insurge au plus haut point contre cette entrave aux libertés paysannes mises en place par la toute nouvelle administration. 17 écus, c'est déjà pas mal. 19, ça en devient grotesque. Je n'ai pas vocation à engager des cardinaux dans mais champs mais bien plus surement des peignes-culs aux ongles sales et à l'haleine douteuse.
Je revendique donc mon bon droit et ma légitimité totale à engagée qui le souhaite pour ce salaire et refuse de me soumettre à une politique restrictive n'ayant pour seul but de favoriser les intérêts de la mairie.

Usès desluire!

Zet

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Vous noterez votre honneur, que le prévenu dans sa réponse au brigadier, a implicitement reconnu les faits.

Selon le critère du bon père de famille, est permise en Languedoc toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui...

Mestre Zetruckipu ne ressemble en aucun cas à une telle personne en se croyant dispensé de respecter un simple arrêté municipal.

Maintenant que tous les éléments de cette affaire ont été exposés, je rappelle que l'accusé peut se faire aider d'un avocat pour sa défense.

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Je vous remercie votre honneur.

La parole est à la défense!

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Votre Honneur, le brigadier Firefox18 a été vigilant en détectant l'offre frauduleuse du prévenu. A juste titre, ce brigadier a essayé de convaincre le prévenu de rectifier son offre lui laissant une chance de revenir sur le chemin de la légalité.


Quelle doit être la réaction de notre justice face à une personne qui ne respecte pas la loi et qui s'en glorifie ?

une seule réponse : la fermeté même si le délit ne porte pas sur une somme conséquente!

Ainsi, l'Accusation considère que la preuve du délit d'esclavagisme est rapportée et que Mestre Zetruckipu doit être déclaré coupable.

En conséquence, Nous, Virgile Rollon, procureur du Languedoc, requérons la condamnation de Mestre Zetruckipu pour esclavagisme sanctionnée par une amende de 20 écus étant précisé que lors de sa fouille par les gardes du tribunal, le prévenu disposait de 74 écus en poche.

Entre en trombe un homme totalement ivre. Il salut quelques copains dans le public, vomis sur les pieds du greffier en chef avant que le garde en faction lui indique gentiment que les animaux domestiques ne sont pas autorisés dans la pièce par un coup de pied bien placé. Il se racle la gorge, crache un coup par terre puis prend la parole.*

Senhera, senhers,

Je pense qu'il soit y avoir erreur sur la personne. De fait, j'ai reçu une missive étrange portant sur des lois sociales ou quelque autre absurdité du genre indiquant un salaire minimum à verser à mes "collaborateurs" journaliers. Voyez vous vous même.

*il sorti un parchemin et le présenta à la juge*

Vous conviendrez que de telles idioties ne peuvent avoir été ratifié qu'autour d'une bonne pinte de panturlà et complètement cuit. Je suis un vrai travailleur lengadocien moi, donà, et voila plus de 4 ans que je fais fructifier ma petite exploitation vivrière à la sueur de mes employés. Non content de disposer déjà d'un monopole municipale sur les ventes de la quasi intégralité des productions -ce qui garanti l'impossibilité pour les petits producteurs de mon acabit de faire du profit- nous voilà maintenant contraint de réduire encore nos marge pour une quelconque imbécillité sociale. Ca commence comme ça et puis ça sera quoi dans quelques années, une durrée de travail maximum? Les 35h sur 2 jours? Non... Je vous le dis senhera, la présente loi représente la ruine du comté et la perte du lengadoc... Je vous sent brûler de la même flamme patriotique que moi, et c'est pour cela que je sais que vous prendrez la bonne décision.

J'ai terminé donà la juge.

*Il cracha une dernière fois pour faire bonne mesure puis retourna à sa place où il se mit à traire la chèvre qu'il avait améner avec lui*

firefox18 se présenta devant la défense
moi firefox18 lieutenant de la brigade de uzes
en ce jour du 07/03/1461 me présente a vous comme témoin dans l'affaire de maestre zetruckipu
qui a la date du 04/03/1461 a déposé une offre d'emploi


zetruckipu cherche un travailleur Qualification requise: 19 points; Salaire : 17,00 écus.

voyant ceci je lui fit parvenir un pigeon d'avertissement et lui demandant de bien vouloir rectifier son offre

en retour de pigeon maestre zetruckipu ma clairement fait comprendre qu'il ne changerai rien a son annonce en des propos assez outragent

voici le texte de son pigeon

Expéditeur : Zetruckipu
Date d'envoi : 04/03/1461 - 20:46:59
Titre : Re: offre d'emploi
Adissiatz Messèr de la maréchaussée,

Je m'insurge au plus haut point contre cette entrave aux libertés paysannes mises en place par la toute nouvelle administration. 17 écus, c'est déjà pas mal. 19, ça en devient grotesque. Je n'ai pas vocation à engager des cardinaux dans mais champs mais bien plus surement des peignes-culs aux ongles sales et à l'haleine douteuse.
Je revendique donc mon bon droit et ma légitimité totale à engagée qui le souhaite pour ce salaire et refuse de me soumettre à une politique restrictive n'ayant pour seul but de favoriser les intérêts de la mairie.

Usès desluire!

Zet

de ce fait et en vertu des pouvoir que le comté ma conferé j'ai donc deposé un recourt au tribunal pour esclavagisme

L'accusé est reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés. Devant l'absence de volonté de l'accusé à trouver un arrangement avec le comté et la victime, la cour suit le réquisitoire du procureur. 20 écus d'amende.

Verdict rendu par Odile, juge du Languedoc

Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.