21/02/1461 - procès opposant Lilou...... au Comté du Languedoc

Lilou...... est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)

Acte d'accusation
En ce jour du 21 février 1461,
En notre qualité de procureur au sein de ce comté, soit le Languedoc,
Nous, Nikolaï Jagellon, accusons Mestra Lilou...... pour Trouble à l'ordre public.
Ce, pour avoir brigandé la personne de Mestra Leonov dans la nuit du 18 au 19 février de cette année.
Présentons à la cour les présentes preuves transmises à nos autorités par la victime ici présente :
19/02/1461 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Alebarasu59 de Lilou...... de Samson .
Rappelons à la présente cour la définition du chef d'inculpation :
''Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.''
Enfin, retenons le caractère d'homme d'église de la victime ainsi que l'absence de casier judiciaire de l'accusé.
Nous invitons désormais les personnes sus-nommées à venir témoigner et se défendre.
Enfin, rappelons au Mestra Lilou...... qu'il est possible de faire appel à un avocat afin de le représenter dans le présent procès.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Votre Honneur, la victime Mestra Leonov nous a transmis les éléments de lieu, de date et d'identité de ses agresseurs afin qu'il soit rédigé un acte d’accusation argumenté. Elle a reconnu à cette barre et sans aucune hésitation, la prévenue.

Mestra Lilou…… a cru devoir se murer dans un silence suspect ne cherchant pas à dissiper les lourdes charges qui pèsent sur elle.

En conséquence, le ministère public considère que la preuve du trouble à l'ordre public est rapportée et que la participation de Mestra Lilou…… aux faits délictueux est indiscutable.

L'acte de brigandage commis en réunion est particulièrement grave et doit être réprimé à sa juste hauteur.

En conséquence, Nous, Virgile Rollon, procureur du Languedoc, requérons la condamnation de Mestra Lilou…… pour trouble à l'ordre public sanctionnée par une peine d'emprisonnement de 3 jours et 100 écus d'amende étant précisé que lors de sa fouille par les gardes du tribunal, la prévenue disposait de 171 écus en poche.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Messire le juge,


je reconnais les brigands qui m ont attaquer car ils l ont fait a visages decouverts et que l eclairage de la lune a bien facilite leur identification.
Je vous deande donc un peine equivalente a leur crime et je demande que les biens derobes soient rendus sous forme de dons a toutes personnes dans le besoin.

leonov

L'accusée est reconnue coupable des faits qui lui sont reprochés. La cour condamne donc l'accusée à 3 jours de prison ansi qu'une amende de 100 écus.
En outre, moi, Odile, juge du Languedoc, condamne l'accusée à 2 jours de prison supplémentaires pour outrage à la cour : les pigeons coûtent des écus aux contribuables languedociens, quant on vous en envoie deux, on en rend au moins un.

Verdcit rendu le 6 mars 1461 par Odile, juge du Languedoc.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et � une amende de 100 écus.