21/02/1461 - procès opposant Alebarasu59 au Comté du Languedoc

Alebarasu59 est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)

Acte d'accusation
En ce jour du 21 février 1461,
En notre qualité de procureur au sein de ce comté, soit le Languedoc,
Nous, Nikolaï Jagellon, accusons Mestre Alebarasu59 pour Trouble à l'ordre public.
Ce, pour avoir brigandé la personne de Mestra Leonov dans la nuit du 18 au 19 février de cette année.
Présentons à la cour les présentes preuves transmises à nos autorités par la victime ici présente :
19/02/1461 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Alebarasu59 de Lilou...... de Samson .
Rappelons à la présente cour la définition du chef d'inculpation :
''Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.''
Enfin, retenons le caractère d'homme d'église de la victime ainsi que l'absence de casier judiciaire de l'accusé.
Nous invitons désormais les personnes sus-nommées à venir témoigner et se défendre.
Enfin, rappelons au Mestre Alebarasu59 qu'il est possible de faire appel à un avocat afin de le représenter dans le présent procès.

Bonjour

Pour ma défense voici ce que je voudrais signaler

Il me semble que je n étais pas seul sur les routes ce jour la et que Mestra Leonov etait sur les routes et pendant plusieurs jours.Je pense qu elle voulait nous brigande également car on ne reste pas plusieurs jours sur un noeud sans un motif de brigandage.

Je pense que mon groupe n étais pas le seul a vouloir faire un acte de trouble a l ordre public .

J espere que cette remarque sera prise en compte lors du jugement

Votre Honneur,

La victime Mestra Leonov nous a transmis les éléments de lieu, de date et d'identité de ses agresseurs afin qu'il soit rédigé un acte d'accusation argumenté. Naturellement, nous aurions voulu que la victime vienne confirmer ses dires à cette barre.

Mais cette confirmation s'avère guère utile pour l'accusation tant la défense du prévenu est maladroite. Ainsi, celui-ci nous dit, nous citons « Je pense que mon groupe n étais pas le seul a vouloir faire un acte de trouble a l ordre public . » . Le prévenu reconnait ainsi explicitement l'acte intentionnel et la commission du délit en réunion.

En conséquence, le ministère public considère que la preuve du trouble à l'ordre public est rapportée et que la participation de Mestre Alebarasu59 aux faits délictueux, est indiscutable.

L�acte de brigandage commis en réunion est particulièrement grave et doit être réprimé à sa juste hauteur.

En conséquence, Nous, Virgile Rollon, procureur du Languedoc, requérons la condamnation de Mestre Alebarasu59 pour trouble à l'ordre public sanctionnée par une peine d'emprisonnement de 3 jours et 5 écus d'amende étant précisé que lors de sa fouille par les gardes du tribunal, le prévenu disposait de 7 écus en poche.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Leonov à la barre

aucune suite...

L'accusé est reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés. La cour condamne donc l'accusé à 3 jours de prison ansi qu'une amende de 5 écus.
En outre, moi, Odile, juge du Languedoc, condamne l'accusée à 2 jours de prison supplémentaires pour outrage à la cour : les pigeons coûtent des écus aux contribuables languedociens, quant on vous en envoie deux, on en rend au moins un.

Verdcit rendu le 6 mars 1461 par Odile, juge du Languedoc.


Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et � une amende de 5 écus.