Procès ayant opposé Niluge75 au Comté du Languedoc
Niluge75 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Illisible
Nom du juge : Marguerite
Date du verdict : 03/04/1455
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Monsieur le juge, je lance ajourd'hui un procès contre le maladroit Niluge75 qui a tenté de détrousser sans succès Axala, il s'agit du plus d'un acte de récidive.
Cette poursuite se fait au nom du paragraphe (1) de l'article XXIV chapitre V du droit pénal, je cite :
"(1) Toute personne qui s’est livrée sur une personne à des voies de fait qui n'ont pas causé de lésions corporelles est passible de l'amende".
Le prévenu peut faire appel au bareau du Langueoc si il le souhaite.
Ci-joint la preuve :
http://img516.imageshack.us/img516/4076/sanstitredn7.png
je ne l'ai ni bléssé ni voler alors de quoi se plaint il? il a peut etre eu peur ! c'est en fait lui qui s'est jeté sur moi !
en plus il n'y a pas de temoins!
le plus grave: J4AI ETE BLESSE!
je peux l'attaquer aussi?
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
je me souvient tres bien de cette journée ensoleillé je revenais d'un voyage d'affaire lorsque cet hommes c'est violement jeté contre moi pour me voler ma bourse , je n'ai dut mon salut qu'a ma rapidité pour metre cet homme hors d'etat de nuire et il se peut que je l'ai un peu brusqué dans cet acte mais se n'était pas mon souhait , en tout cas je suis resté choqué plusieur jours a cause de cela et j'espere bien que cet homme ne pourra plus nuir a d'autre qui auront peut etre moins de chance que moi .
Auto appel dû à l'absence prolongé de mon prédécesseur au poste de procureur.
"De quoi se plaint-il ? " dit-il...
Je crois que la Cour commence à être habituée de voir le sieur Niluge violer les lois languedociennes. Je crois aussi qu'on peut difficilement avoir un historique qussi effarant en terme 'institutions bafouées. je vous rappelle que nos institutions sont mise en place par le peuple languedocien et sous la bénédiction de notre Roy. Je ne peux, nous ne pouvons laisser cet impertinent se jouer de nos valeurs !
Qu'il paie ! et le prix fort !
La dernière fois vous l'avez condamné à une amende de 50 écus..; elle n'a pas suffit à l'en dissuuader. Doublons donc cette peine, et que sa blessure et son humiliation subie dans sa tentative manquée de brigandage lui donne matière à réflexion pour un séjour recommandé d'une journée à a prison comtale.
*Marguerite, ayant pris connaissance de l'affaire et rédigé son jugement, prit la parole ainsi :*
"Accusé, levez-vous ! Nous allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons.
Attendu que le sieur Niluge75 a été déféré devant Nous pour y être jugé pour brigandage, pour avoir agressé Sieur Deidre dans l'intention de le dépouiller de ses biens.
Attendu que l'accusé dément les faits, et renvoie la faute au plaignant.
Attendu toutefois que l'accusé est déjà connu des services judiciaires du Languedoc et ne peut donc prétendre à un malentendu.
Attendu que le procureur, en la personne de messire GeoKeR, requiert une peine de 1 jour d'emprisonnement et 100 écus d'amende.
Par conséquent,
Déclarons l'accusé coupable des faits qui lui étaient reprochés, avec récidive ;
Le condamnons, conformément aux articles VI, X, XI, XV et XXIV du coutumier languedocien, livre pénal, à une peine de 1 jour de prison et 100 écus d'amende.
Disons que le présent jugement fera l'objet d'un affichage en halle publique.
Informons les parties qu'elles ont la possibilité de faire appel du présent jugement devant la Cour d'appel du Royaume, selon la procédure afférente à cette juridiction.
Ainsi en a été jugé par le Tribunal du Languedoc, en la personne du juge Marguerite de Volpilhat, le 3 avril de l'an d'Horace 1455.
L'audience est levée !"
Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus et à 1 jour de prison ferme