Moi, Vanyë, baron d'Anduze, procureur du Languedoc, ce jour, 27 octobre 1460, ouvre une procédure dans le cadre du traité de coopération judiciaire en date du 13 novembre 1458 signé entre le Languedoc et le Rouergue.

Ce traité est consultable ici :
http://chancellerieoccitane.discutforum.com/t1690-rouergue-13111458

Je vous fais lecture du réquisitoire transmis par le procureur du Rouergue :

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Bonsoir votre honneur, nous laid90 procureur de Rouergue accuse Messire Keradok de trouble à l'ordre public.

Je rappel que l'accusé à le droit de se faire assister par un avocat.

Voici les élements probants prouvant cet acte ignoble :

Expéditeur : Bellanika
Date d'envoi : 22/10/1460 - 21:57:56
Titre : Plainte de "Penta"

Bonjour Cher Maire...
Je me nomme Penta je suis vagabon.

Je me promenais dans votre belle campagne pour arriver jusqu''ici où je me suis fait racketter par un certain Karadok!

Cela fait plusieurs mois que je me promène dans le pays à la recherche de ma famille, cette incident fait que ma quette est ralentit.

Je n'avais que peu d'écus 3 seulement... Mais une provision de pain et de maïs 2 pains et 4 maïs qui me permetait de voyager encore pendant quelques jours sans m'arreter.

Comment puis-je procéder pour porter plainte?

Merci de votre aide Cher Mairesse!

pS: 22/10/1460 04:04 : Vous avez été racketté par Karadok
Nous avons reçu preuve des achats des marchandises pour attester de leur possession au moment des faits :



Expéditeur : Penta
Date d'envoi : 24/10/1460 - 12:04:53
Titre : Re: Pour votre plainte contre Karadok

Bonjour Cher Prévot!

Alors Voici l'accusé de mes si peu de ressources que je pouvais avoir sur moi lors de mon voyage: 2 pains, 2 sac de maïs et 3 écus qu'il me restait au fond d'une poche.
Voici alors le jours où j'ai acheter ses pains et le sac de maïs . Le deuxième sac je l'ai acheté il y a bien plus longtemps et je le gardais vraiment pour mon dernier recours.
Je vous ai mis avec ceci le derniers soldes que j'avais reçu du comté qui m'a permis d'acheter tout cela. Je n'ai malheureusement pas de preuve pour les 3 écus qui me restait au fond de la poches.


21/10/1460 18:30 : Vous avez acheté à Regglys 2 miches de pain pour 5,88 écus.
21/10/1460 18:30 : Vous avez acheté à Arelio 1 sac de maïs pour 3,15 écus.
21/10/1460 10:17 : Le Comté vous a reversé 15,03 écus d'arriérés de salaires.
13/10/1460 11:10 : Vous avez acheté à Lagon_bleue 1 sac de maïs pour 3,25 écus.

Amicalement

Penta


Ajoutons au présent dossier les documents suivant actant de récidive:


Expéditeur : Castelreng
Date d'envoi : 18/10/1460 - 11:38:40
Titre : Coopération judiciaire
De Castelreng dict du Cougain, Senher de Cordàs & Marssilhàn, Prévôt des maréchaux pour le Languedoc
A vous, Erell, Prévôt en Rouergue.

Par la présente je viens vous faire part d'une agression fait sur vos terres al nuit du 15/16 octobre 1460 entre Millau et Lodève. La victime, un voyageur qui ne demandait rien à personne - Mestre Panperdu.
L'agresseur, Un lodèvois - Karadok.
Ces fait ayant eut lieu dans votre Comté nous ne pouvons entamer de procédure. Aussi je vous demande de bien vouloir me faire savoir ce que nous pourrions faire afin que cette racaille soit punie comme elle le mérite.

Dans l'attente donc de votre reponse, Salutations cordiales.

CCM Prévôt du Languedoc.

ps : Ci joint le courrier de la victime

http://www.servimg.com/image_preview.php?i=692&u=11312476

Rappel de l'article 5.2.4. Du trouble à l'ordre public

L�ordre public désigne l�état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l�ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d�un droit individuel ou d�une action du Comté exercé de manière licite.


En conséquence je demande une peine lourde à l'encontre de Messire Keradok d'autant plus que c'est un récidiviste.

Je vous remercie votre honneur et je laisse la parôle à la défense.

Fait à Rouergue, le 26 Octobre 1460.
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Je précise que l'accusé peut solliciter l'assistance d'un avocat en cette salle :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/t14162-demande-d-assistance-juridique

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Vanyë se lève et prend la parole :

Votre Honneur, le procureur du Rouergue m'indique ne pas avoir pris de réquisitions en cette affaire. Il me transmet deux témoignages :
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Voici le temoignage de la victime :

L'accusation a appelé Penta à la barre
Voici son témoignage :

Bonsoir à tous! Pardon pour ce retard, je me suis perdu dans les rues de votre belle ville. Bon alors Tous ceci c'est passé dans la nuit du 21 au 22 Octobre de l'an 1460. Je marchais sur les routes n'ayant pas de point d'arriver précis, je découvre les villes tels qu'elles sont le jour et je voyage la nuit. Bref, je marchais donc tranquillement sur vos chemins entre Lodève et Milau. Je me suis à un moment du chemin assis sur une pierre il devait être vers 4h.. et c'est là où ce brigands est sorti de nul part et ma dérobé mon sac. Son contenue était 2 pains, 2 sac de maïs et 3 écus... cela ne représente pas grand chose mais me permettait de voyager 3 jours en payant l'hôtel quand celui-ci est existant dans la ville, c'est toujours agréable de dormir sur un bon lit. Mais donc revenons en à nos moutons. Comme je ne l'ai pas vu débarqué je n'ai pas pus me défendre pour rattraper ce sac! et heureuse en fin de compte voyant la carrure de ce brigand je n'aurais pas fait le poid à coté... Bref on m'a dit par la suite que c'etait ce messire Karadok qui m'avait racketté! et j'en suis même sûr! J'espère votre honneur que vous comprennez dans quels situation délicate cela m'a mis! je n'ai pas avancé dans mon voyage et je n'ai pas pus manger lors d'une journée qui fait longue , très longue quand on a la fain au ventre.
j'espère votre Honneur que vous ferez les bon choix pour que personne d'autre ne soit dans une situation égale à la mienne.
En vous remerciant!
_________________________________________
Garance_ (Notre capitaine de la prévôté) :

*La jeune prévoté appel à la barre se présenta. Moult souvenir en ce tribunal mais l'heure n'était pas au passé. Plutot au acte d'un sieur.*

Votre honneur,

Comme consigner dans mon rapport je confirme les dires du sieur Penta qui corroborent avec une plainte contre le sieur Keradoc dont le Languedoc nous informa.

Ce sieur détrousse les voyageur sans vergogne depuis plusieurs semaines. En cela je pense qu'il mérite peine exemplaire et dissuasive.
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Vanyë se rassoit, n'ayant le pouvoir d'ajouter quoi que ce soit.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Bonsoir à tous! Pardon pour ce retard, je me suis perdu dans les rues de votre belle ville. Bon alors Tous ceci c'est passé dans la nuit du 21 au 22 Octobre de l'an 1460. Je marchais sur les routes n'ayant pas de point d'arriver précis, je découvre les villes tels qu'elles sont le jour et je voyage la nuit. Bref, je marchais donc tranquillement sur vos chemins entre Lodève et Milau. Je me suis à un moment du chemin assis sur une pierre il devait être vers 4h.. et c'est là où ce brigands est sorti de nul part et ma dérobé mon sac. Son contenue était 2 pains, 2 sac de maïs et 3 écus... cela ne représente pas grand chose mais me permettait de voyager 3 jours en payant l'hôtel quand celui-ci est existant dans la ville, c'est toujours agréable de dormir sur un bon lit. Mais donc revenons en à nos moutons. Comme je ne l'ai pas vu débarqué je n'ai pas pus me défendre pour rattraper ce sac! et heureuse en fin de compte voyant la carrure de ce brigand je n'aurais pas fait le poid à coté... Bref on m'a dit par la suite que c'etait ce messire Karadok qui m'avait racketté! et j'en suis même sûr! J'espère votre honneur que vous comprennez dans quels situation délicate cela m'a mis! je n'ai pas avancé dans mon voyage et je n'ai pas pus manger lors d'une journée qui fait longue , très longue quand on a la fain au ventre.
j'espère votre Honneur que vous ferez les bon choix pour que personne d'autre ne soit dans une situation égale à la mienne.
En vous remerciant!

Garance_ (Notre capitaine de la prévôté) :

*La jeune prévoté appel à la barre se présenta. Moult souvenir en ce tribunal mais l'heure n'était pas au passé. Plutot au acte d'un sieur.*

Votre honneur,

Comme consigner dans mon rapport je confirme les dires du sieur Penta qui corroborent avec une plainte contre le sieur Keradoc dont le Languedoc nous informa.

Ce sieur détrousse les voyageur sans vergogne depuis plusieurs semaines. En cela je pense qu'il mérite peine exemplaire et dissuasive.

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*** Le vénérable juge Mazarin relut la l'acte d'accusation, les témoignages et le réquisitoire du procureur avec attention.***

Fichtre l'affaire est grave. Ce triste sire Karadok, certainement suivit de son compère Mordak, s'en prend aux voyageurs. Et ceci régulièrement selon les dires du Procureur. Mais le pire est qu'il s'en prend aux pauvres. Hors il est bien connu que ce sont uniquement les riches qui doivent s'enrichir légalement sur le dos des pauvres. Nous ne pouvons pas accepter que des brigands sans foi ni loi s'en prennent aux fondements de notre société d'exploitation de la misère.

*** Mazarin essuya son monocle cerclé d'or sur sa chemise en soie fine ***

Je constate aussi que l'accusé ne s'est pas montré lors de son procès. Il est certainement en train de picoler de la mauvaise piquette avec le fruit de ses larcins. Je vais donc lui montrer que le juge a le bras long et que le crime à la petite semaine ne paie pas.

*** Le juge leva son marteau et frappa ***

COUPABLE ! Gardes, allez chercher ce misérable et jeter le au cachot. AU CACHOT ! Jeter le dans le plus infâme $@#€!£ ! de basse fosse du Comté.


Jugé par Mazarin du Clafoutti de Mouflasque
Le Samedi 26 Janvier 1461

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours et � une amende de 50 écus.