En ce 1er jour d�avril 1461, Nous, Dayna, procureur du comté du Languedoc, mettons en procès Lirok pour escroquerie.

Votre Honneur, nous devons portez votre attention sur les faits suivants :

Mestre Ashok de Magadha de Lumbini nous a informer, que le dénommé Lirok aurait vendu du blé à un prix supérieur à celui autoriser dans la ville de Béziers alors que la ville en manque et connait l�inflation.

Voici un extrait de la lettre que m�a envoyez Mestre Ashok de Magadha de Lumbini :
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Bonsoir Dona

Je vous écris pour vous faire part de mes doléances.

Cela fait bien plusieurs semaines ou même mois que le blé fait défaut à Béziers et que les prix flambent, malgré les normes en vigueur et affichées en mairie.

Pour avoir des preuves, j'ai acheté deux sacs qui sont au delà des tarifs en vigueur pour voir qui les vendaient à ce prix.
voici donc :
27/03/1461 22:50 : Vous avez acheté à Lirok 1 sac de blé pour 12,55 écus.
27/03/1461 22:50 : Vous avez acheté à Satch 1 sac de blé pour 12,50 écus.

Il me semble que Lirok est dans le staff de la mairie ??? Responsable de la filière blé ?

Voici les effectifs de la mairie :
I-LE CONSEIL MUNICIPAL ET LES INSTITUTIONS

- Maire : Inaewen
- Responsable du Guet : Xavtheone
- Tribun et responsable du Cadastre: Hispahan
- Conseiller au Commerce : Xavtheone
- Conseiller Blé/Farine/Pain: Lirok
- Porte Parole: (Ettis) Xavtheone
- Garde Pêche: Enguerrand Philibert
- Tavernière municipale: Ariane_
- Responsable de la Médecine: Enguerrand Philibert
- Marchands ambulants: Nola, recrutement ouvert
- Capitaine de l'équipe de Soule: Sylven/Rhadia ..?

Représentants de la Prévôté (Maréchaussée):
- Lieutenant: Inaewen
Brigadier: Poste à pouvoir

Représentants du Connétable:
- Douaniers: Inaewen

Représentants de l�Église:
- Archevêque: Galahadd.
- Curé de Béziers: Lirok

Représentants du Responsable aux mines:
- Chef de port: Hispahan

Représentants de l'Amirauté Royale:
- Sarutobisama

Représentants du CLE (Culture Loisirs Événements):
- Hispahan

Médiateur Comtal:
- Kab

Effectifs de la caserne de Béziers:
Maître Antonin123
Vétéran Wedgy
Soldat Chrisliner

Donc on y voit bien que Lirok est dans l'effectif.

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L�acte est d�autant plus grave que l�accusé est responsable de la filière blé, il est donc inacceptable pour une tel personne de ne pas respecter les prix.

Nous nous permettons de vous rappeler l�article du Code Languedocien concernant l�escroquerie :

D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Selon le critère du bon père de famille, permise en Languedoc, toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui...
Nous vous rappelons également les arrêtés municipaux actuels de la ville de Béziers :

#Arrêté municipal n° 6 - Spéculation :
La spéculation est interdite à Béziers, du fait qu'elle consiste en un enrichissement qui n'a pas de cause, et qui se ferait de surcroit au détriment des producteurs, des travailleurs, et donc des intérêts du village.
Cela inclut tout produit acheté puis revendu sur le marché de Béziers pour en tirer un quelconque bénéfice.
Toute personne reconnue coupable de spéculation sur le marché de Béziers s'expose à être poursuivie pour escroquerie par les autorités languedociennes.

#Arrêté municipal n° 7 - Grille des prix maximum (Hors Taxe):
- Miches de pain: 5.80 écus
- Sacs de maïs: 3.50 écus
- Bouteilles de lait: 9.80 écus
- Poissons: 17.50 écus
- Morceaux de viande: 17.50 écus
- Sacs de blé: 12.00 écus
- Sacs de farine: 14.00 écus
- Demi-quintaux de carcasses de cochon: 15.50 écus
- Légumes: 9.80 écus
- Couteaux: 16.00 écus
Tout contrevenant s'expose à être poursuivie pour escroquerie par les autorités languedociennes.

L�accusé ne respecte en aucun cas ni le code languedocien, ni les arrêtés municipaux de la ville de Béziers.

Votre Honneur, le dénommé Lirok est donc accusé en ce jour escroquerie envers la ville de Bézier pour avoir vendu du blé à un prix supérieur à celui autoriser.

Nous appelons donc à la barre, Lirok pour la défense,

Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

La parole est maintenant à la défense.

Lirok ne comprenait pas pourquoi elle était en procès comme ça sans même une explication au préalable.

Bonjour votre honneur,

Effectivement il y a déja de ca plusieurs jours, je me suis trompé dans l�étiquetage de mes sacs de blés. J'ai tout de suite été rappelé à l'ordre par notre bourgmestre et lieutenant de la maréchaussée Inaewen.

Lirok tendit un bout de parchemin au juge.

Expéditeur : Inaewen
Date d'envoi : 27/03/1461 - 06:37:58
Titre : Escroquerie
Bonjour Dame Lirok

Je me nomme Inaewen, Lieutenant de la ville de Béziers.

Il apparaît aux services de police de la ville de Béziers que vous avez vendu un sac de blé à 12.55 écus sur le marché de Béziers le 27 Mars 1461. En voici la preuve :
http://www.servimg.com/image_preview.php?i=233&u=16969088

Je vous rappelles l'arrêté municipal n°7 consultable sur le panneau d'affichage même de la mairie :

#Arrêté municipal n° 7 - Grille des prix maximum (Hors Taxe):

- Miches de pain: 5.80 écus
- Sacs de maïs: 3.50 écus
- Bouteilles de lait: 9.80 écus
- Poissons: 17.50 écus
- Morceaux de viande: 17.50 écus
- Sacs de blé: 12.00 écus
- Sacs de farine: 14.00 écus
- Demi-quintaux de carcasses de cochon: 15.50 écus
- Légumes: 9.80 écus
- Couteaux: 16.00 écus

Tout contrevenant s'expose à être poursuivie pour escroquerie par les autorités languedociennes.

Je vous demanderai donc de bien vouloir retirer vos sacs de blé et de me contacter afin que je puisse vous revendre celui que j'ai du prendre.

Étant donné qu'aucun dossier pour escroquerie n'a été monté contre vous par le passé, aucune poursuite judiciaire ne sera lancée à votre encontre.
Bien entendu, aucun d'entre nous ne souhaite en arriver là, c'est pour cela que je vous invite à relire les lois municipales sur le panneau de la mairie ou ici :
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=loi-show&idloi=41

Je vous souhaite une bonne journée et espère ne point vous écrire de nouveau pour ce genre d'infraction.

Cordialement
Inaewen, Lieutenant de Béziers


Immédiatement après avoir reçu ce courrier, j'ai immédiatement retiré mon blé. J'avais, je l'avoue oublier de regarder la liste de prix maximum autorisé.
J'ai même pour ma peine prix soin d'offrir ses sacs de blés à la mairie en guise de doléance.

27/03/1461 23:27 : Vous avez donné 13 écu(s) à la ville de Béziers.

Voila pour ma défense, j'appelle Inaewen qui pourra témoigner de ma bonne foi.

Votre honneur,
L'accusée a présenté les preuves de son innocence, ou du moins, qu'elle c'est racheté.

Le témoignage du Lieutenant de Béziers Inaewen certifie qu'il ne s�agissait que d'une erreur de la part de l'accusée.

Le plaignant n'étais sans doutes pas au courant que l'erreur avais déjà été réparé et qu'il ne s'agissait que d'une étourderie.

De plus, le plaignant n'a pas donné v�ux de témoignage afin de justifier l'accusation.

L'accusée ayant déjà rembourser ce qu'elle devait,
nous proposons une relaxation de l'accusée de ce procès qui n'a finalement pas lieux d'être.

Mère Lirok revint à la barre.

Votre Honneur,

Je n'ai rien de plus à annoncer que lors de mon premier témoignage.

Puis mère Lirok retourna s'asseoir.

Voici son témoignage :
Ashok se découvrit avant que d'entrer en salle de justice.
Il était impressionné par tant de beauté icelieu.

Il s'avança devant la barre, se préparant à témoigner,
prit un bol d'air et commença :

" Excellences, votre honneur, maitres.

En préambule, je dirais que cette histoire m'a causé grand tort, lors que mon but fut seulement que justice soit faite et que j'avais fait promesse de pardonner.
En ce sens, je propose qu'en ce qui concerne le prix du blé que j'ai acheté à Dona Lirok et à Messire Satch, et qui a servi à les conduire céans, soit en totalité reversé au bénéfice de la Province.
J'ajouterai moi-même une somme de 25 écus, en raison du dérangement que ce procès aura occasionné.

Un corollaire est a retirer de ces faits : un exemplaire des arrêtés municipaux devrait être remis à chaque habitant, publié dans la nouvelle gazette de Dona Meli_melo et il serait bon d'attirer l'attention de tout visiteur sur les lois en vigueur à Béziers.

J'accorde volontiers mon pardon, si ces arrangements vous conviennent."

Il tendit vers Messire le Juge les parchemins. Il attendit un instant, salua respectueusement et se retira.
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Ashok



Inscrit le: 24 Aoû 2011
Messages: 27


MessagePosté le: 31 Mar 2013 11:35 Sujet du message: Répondre en citant Editer/Supprimer ce message
Je réponds à Dona Inaewen

je veux bien pardonner .J'en suis quitte avec deux sacs à plus de 12 écus de ma poche.
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Expéditeur : Jiliann
Date d'envoi : 31/03/1461 - 19:14:05
Titre : Re: brigadier
Bonjour Messire,

Je vous donne les clefs et vous invite donc à venir dans mon bureau au plus vite à la Prévôté.
Ici même:
http://forum2.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=663892

Bonne journée.
Respects,
Jiliann, Prévôt des Maréchaux.
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Expéditeur : Jiliann
Date d'envoi : 31/03/1461 - 19:32:36
Titre : Re: brigadier

Bonsoir Messire,

Après discussion avec certains de mes adjoints et en rapport avec votre précédente affaire avec Andreas,
nous préférons ne pas donner suite à votre requête.

Respectueusement,
Jiliann, Prévôt des Maréchaux.
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Expéditeur : Inaewen
Date d'envoi : 01/04/1461 - 23:10:45
Titre : Re: procès

C'est trop tard

Par votre faute vous avez envoyé Dame Lirok en procès..
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Inaewen qui était maire et dont cette histoire commençait sérieusement à l'agacer , vint à la barre comme demandé.

Bien le bonjour.

Je tiens à la main le courrier de Dame Lirok qui prouve qu'elle a bien régler ces dettes.
Tenez lisez donc :

"Expéditeur : Lirok
Date d'envoi : 27/03/1461 - 23:29:28
Titre : Re: Escroquerie
Bonsoir,

Désolée du dérangement, je n'ai pas fait attention au prix maximum.
Pour ma peine, gardez donc ce sac de blé. J'ai fait un don à la mairie de 13 écus.

Cordialement

Mère Lirok

27/03/1461 23:27 : Vous avez donné 13 écu(s) à la ville de Béziers."

Celle ci a enlevé ces sacs de blé pour les remettre en vente à 12 écus qui est le prix maximum.
Ce procès n'a pas lieu d'être .. merci bien

Même si nul n'est censé ignorer la loi, l'erreur est humaine.

L'accusée, dame Lirok, a démontré qu'elle ne souhaitait pas enfreindre la loi, ce prix de vente excessif a été choisi par inadvertance et le versement d'un don de 13 écus à la mairie de Béziers prouve clairement que l'accusée agit en bon père de famille.

Cette infraction de faible gravité faisait d'ailleurs l'objet d'une procédure de conciliation initiée par la lieutenante de police Inaewen, l'accusée n'aurait ainsi pas du se retrouver en procès.

Je rappelle les articles concernés du décret sur la police :

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Article 9 : La procédure de proximité consiste à ce que le policier admette l�erreur involontaire du contrevenant, il est pour cela nécessaire que le policier lui envoie un avertissement et obtienne, lorsque cela est possible, un juste dédommagement de sa part, sans procédure judiciaire.

Article 10 : La procédure de proximité ne s�applique que pour les cas avérés d'escroquerie ou d'esclavagisme.
Ce type de procédure pourra être appliqué autant de fois que l'agent de police chargé de l'enquête le jugera nécessaire et acceptable.

Article 11 : La procédure de proximité doit être privilégiée par le policier lorsqu'elle est applicable.

____________

Par conséquent, en ce jour du 9 avril 1461, le Juge Jorocket, moi-même, acquitte l'accusée, dame Lirok.
Toutefois, j'invite l'accusée à faire preuve de plus de vigilance à l'avenir, chaque ville dispose en effet de ses propres règles en matière commerciale, il est donc important d'en prendre systématiquement connaissance avant d'effectuer la moindre transaction.

Je tiens à rappeler, comme d'habitude, que si l'un des parties s'estime méjugé, il est possible d'interjeter appel du présent verdict auprès de la cour d'appel royale, en y déposant dossier sous quinze jours.

Justice est rendue, l'audience est levée.