Procès ayant opposé Duga44 au Comté du Languedoc
Duga44 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Jorocket
Nom du juge : Virgile Rollon
Date du verdict : 28/04/1461
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce jour du 17 avril 1461, le procureur Jorocket, moi-même, intente un procès à l'encontre de mestre Duga44 pour trouble à l'ordre public.
En effet, mestre Duga44 est accusé d'avoir tenté de brigander mestre Amaury_de_k sur les chemins entre Narbonne et Béziers le 7 avril 1461.
Je vais maintenant faire lecture de la missive écrite par le plaignant.
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Expéditeur : Amaury_de_k
Date d'envoi : 17/04/1461 - 01:11:43
Titre : Re: Missive du ministère de la justice
Messire,
Je suis Amaury. Je vis habituellement en Armagnac Comminges, et suis actuellement en voyage à titre personnel.
Le 7 Avril, je me suis fais agressé par deux malandrins, entre Narbonne et Beziers.
J'ai rossé les deux coquins. Apres une bonne correction,je leur ai fait écrire leur nom sur le parchemin que je vous joins, vu que je ne comprenais pas un traître mot de ce qu'ils racontaient.
Ils avaient l'air de baragouiner l'espagnol, ou quelque chose du genre. En tout cas il disent se nommer Alazaiis et de Duga44
Je n'ai pas été blessé, à part quelques meurtrissures sans gravité dans cette altercation. Je sais le soin que le Languedoc, cher à mon c�ur, met à garantir la sécurité de ses habitants, et j'espère que cette plainte vous aidera à écarter ses 2 malfrats.
Je vous autorise à reproduire cette correspondance, pour faire valoir ce que de droit
Cordialement
Amaury
( 07/04/1461 04:08 : un malfaiteur nommé un groupe composé de Alazaiis et de Duga44 (coefficient de combat 6) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux. )
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Comme vous pouvez le voir, le plaignant a formellement reconnu l'accusé.
La tentative de brigandage tout comme l'acte de brigandage a, de tout temps, été réprimé par la justice du Languedoc, non seulement car il s'agit d'un acte indigne d'un bon père de famille, mais aussi parce qu'il s'agit d'un acte gravement préjudiciable pour la sécurité publique si tout individu se l'autorisait.
Par conséquent, mestre Duga44, vous êtes accusé d'avoir enfreint le droit coutumier régissant le Languedoc.
Sachez que vous pouvez vous faire représenter par un avocat de votre choix.
La parole est à vous.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Encore un accusé qui ne souhaite pas se défendre, décidément.
Puisque les faits sont prouvés, je demande à ce que l'accusé, mestre Duga44, soit reconnu coupable et condamné à une peine de prison de 2 jours ainsi qu'à une amende de 30 écus.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre Honneur, je n'ai rien à ajouter à cette déclaration.
Après un long délibéré, le juge Virgile Rollon pénétra dans la salle d'audience. Jetant un coup d'oeil sur les différentes parties présentes, il demanda à l'assistance de s'assoir, prit ses notes et rendit son verdict:
Mestre Duga44,
Au nom du Comte du Languedoc, sa Grandeur Arthur Cano d'Alveirny, après intervention du Prévôt et accusation menée par le procureur Jorocket,
Vu les textes de loi concernant en particulier le délit de trouble à l'ordre public défini comme « tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique »
Vu les différentes pièces, dépositions et témoignages qui ont été versés aux débats,
Attendu que l'accusation a rapporté dans ces lieux, la preuve que le prévenu a brigandé et agressé Mestre Amaury dans la nuit du 6 au 7 avril 1461 entre Narbonne et Béziers,
Attendu que la victime est venu témoigné à cette barre et n'a rien modifié aux termes de sa plainte qu'il avait envoyée à la Procure,
Attendu que le prévenu a été aidé lors de cette agression qui a été ainsi commise en réunion ce qui constitue une circonstance aggravante
Attendu que le prévenu n'a pas daigné prononcer le moindre mot à cette barre, ne cherchant aucunement à démontrer son innocence,
Attendu que ce même mutisme montre l'absence de respect du prévenu envers la Justice et ceux qui la servent,
Attendu que le prévenu a ainsi commis le délit de trouble à l�ordre public,
Attendu que le délit de brigandage est particulièrement grave car s'en prenant aux biens et à l�intégrité physique des habitants et voyageurs de notre Comté et qu'il doit être justement mais sans faiblesse réprimé,
Attendu que pour prononcer une peine juste, nous avons tenu compte du statut social du prévenu et du montant des fonds garnissant ses poches soit 21 écus dûment constatés par les gardes avant cette audience,
Par ces motifs, Nous, Virgile Rollon, juge du Languedoc, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine de 2 jours d'emprisonnement et une amende de 15 écus.
Nous vous rappelons que vous disposez du droit de faire appel de la présente décision devant la Cour d'Appel du Royaume de France si vous l'estimiez légitime.
Que le juge d'application des peines veille à l'exécution de la sentence !.
La séance est levée.
A Montpellier, le 28 avril de l'an de grasce 1461
Virgile Rollon
Juge du Languedoc
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus et à 2 jours de prison ferme