En ce 4ème jour d�avril 1461, Nous, Dayna, procureur du comté du Languedoc, mettons en procès Sanada pour escroquerie.

Votre Honneur, nous devons portez votre attention sur les faits suivants :

Mestre Thouard nous a informer, qu�il fût, le 29 mars 1461, agressé par un brigand reconnu en la personne de Sanada.
Voici la lettre envoyée par le plaignante contenant les preuves :
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Votre Honneur,
Je veux notifier qu'on m'a volé au chemin, pendant j'étais en voyage.
Je veux appeler la justice.
Voilà les epreuves:

http://imageshack.us/photo/my-images/199/instantnia2.png/

Les brigands:
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Sanada
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Jankes1212

Je vous prie de faire attention a mon affaire. J'éspère qu'il soit possible de punir les brigands.
Je vous en remercie.

Thouard

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Nous nous permettons de vous rappeler l�article du Code Languedocien concernant le trouble de l�ordre public :

D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
L�accusé ne respecte en aucun cas cet article du code languedocien.

Selon le critère du bon père de famille, est permise en Languedoc, toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui...

Il est clair que l�accusé de respecte aucunement ce principe moral et ne respecte pas non plus la lois écrite.

Votre Honneur, le dénommé Sanada est donc accusé en ce jour de trouble de l�ordre public pour avoir agressé et volé la personne de Thouard durant son voyage.

Nous appelons donc à la barre, Sanada pour la défense, et Thouard pour l�accusation qui pourra témoigner sa version des faits et reconnaitre son agresseur en l�enceinte de ce tribunal.

Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

La parole est maintenant à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le procureur Jorocket prit la parole*

Je vais commencer par faire lecture de la première plaidoirie de la défense.
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Expéditeur : Sanada
Date d'envoi : 10/04/1461 - 01:26:36
Titre : Re: Première plaidoirie

La voici:

"Je suis déjà allé à de nombreux procès et jamais je n'ai nié un de mes crimes. Jamais. Hors ici, il y a une erreur et même une double erreur. La première est que je rackette toujours seul donc je ne me serai jamais aillé à ce Jankes (qui m'a par ailleurs racketté également). La deuxième est que je n'ai jamais racketté ce messire et que je pourrai vous en fournir la preuve."


Si je dois fournir une image de mes évènements, je fais comment?

Merci

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Expéditeur : Sanada
Date d'envoi : 16/04/1461 - 17:48:33
Titre : Re: Re: Re: Première plaidoirie

http://hpics.li/491ae02

Merci pour vos explications.

Je tiens à préciser que donc suivant cette preuve, je ne me suis point allié avec l'autre messire mais quand j'ai vu que celui-ci avait racketté la victime, je n'ai pu m'empêcher d'aller vérifier s'il restait des pièces dans ses poches. Je ne lui ai fait aucun mal et ai finalement rien volé. Je demande la relaxe.

Merci

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Je vais également lire une missive du plaignant, qui vient apporter plus de précision sur l'emplacement du méfait.

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Expéditeur : Thouard
Date d'envoi : 17/04/1461 - 14:59:39
Titre : Au sujet du vol
Bonjour monsieur le Procureur.
On m'a volé au chemin qui vient du nord pour arriver a Montpellier.
Je ne m'en souviens a ce moment de quelle ville je venais, parce que j'ai beaucoup voyagé et ja n'ai rattenti pas le nom de toutes les villes, et je ne peux voir aucun mape en ce moment.
C'est dommage, mais j'éspère que ça suffira.
Je vous remercie votre attention.

Thouard

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Passons à mon réquisitoire.
J'aimerais souligner dans un premier temps qu'une petite erreur s'est glissée dans l'acte d'accusation du procureur Dayna, en effet mestre Sanada est accusé d'escroquerie dans la première phrase alors qu'il s'agit d'un trouble à l'ordre public. Par la suite, le procureur Dayna a bien parlé de trouble à l'ordre public, conformément à l’intitulé de la présente affaire.
L'accusé a réussi à se défendre et a comprendre clairement de quoi il était accusé, cette erreur s'avère donc minime et insuffisante pour justifier la nullité de cette procédure.

Il convient, ensuite, de rappeler le casier judiciaire de mestre Sanada, qui a souvent visité le tribunal pour des faits semblables à ceux qui lui sont reprochés aujourd'hui :
- Reconnu coupable de brigandage le 8 mai 1460 et condamné à une peine de 3 jours de prison et 100 écus d'amende.
- Reconnu coupable de brigandage le 4 juin 1460 et condamné à une peine de 5 jours de prison et 110 écus d'amende.
- Reconnu coupable de brigandage le 26 aout 1460 et condamné à une peine de 3 jours de prison.
- Reconnu coupable de brigandage le 14 septembre 1460 et condamné à une peine de prison de 5 jours, une amende de 120 écus ainsi qu'une mise au pilori en place publique.
- Reconnu coupable de brigandage le 7 octobre 1460 et condamné à la peine capitale.
- Reconnu coupable de brigandage le 11 novembre 1460 et condamné à la peine capitale.
- Reconnu coupable de brigandage le 22 décembre 1460 et condamné à la peine capitale, à 3 mois de bannissement et à 3 mois d'inéligibilité.
Si quelqu'un veut vérifier, je lui laisse le registre : http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=cj

Mestre Sanada se trouve donc une fois de plus accusé pour des faits de brigandage, à l'encontre cette fois-ci de mestre Thouard.
Les témoignages sont contradictoires sur le déroulement des faits, d'un coté Mestre Thouard avance que ses deux agresseurs étaient copains, alors que mestre Sanada prétend avoir agi seul.
Effectivement, à chaque fois que Sanada a été accusé et condamné pour brigandage, il avait agi seul, je pense donc qu'il dit la vérité sur ce point. Sans doute que la victime, secouée par la brutalité de l'action, a commis une erreur de jugement.
Mestre Sanada prétend également n'avoir rien volé à l'accusé et si l'on considère sa preuve ainsi que la franchise déconcertante dont il a fait montre dans le passé, cela s'avère tangible.

Néanmoins ... mestre Thouard a confirmé l'identité de son agresseur au sein de ce prétoire et mestre Sanada a confirmé qu'il a voulu vérifier les poches de la victime et, n'ayant rien trouvé, ne lui a finalement rien volé. Mais l'intention de brigander, l'intention de voler la victime, l'agression qu'il a subi, n'a pas été niée par mestre Sanada, cela tend à démontrer de manière indiscutable que mestre Thouard a, dans un premier temps, était détroussé par mestre Jankes1212, puis dans un second temps, par l'accusé, même si ce dernier n'a rien trouvé.

Les faits reprochés dans l'acte d'accusation sont donc prouvés.
Je demande, par conséquent, à ce que mestre Sanada soit reconnu coupable des faits reprochés et, considérant son statut de multirécidiviste dangereux, je demande à son encontre une peine de prison de 10 jours.

10 jours me semble assez excessif vu la non-somme rackettée et la non-violence. J'implore la compréhension du juge.

Votre Honneur,
me voici à nouveau pour déposer.
Je sais pas si ces brigands sont amis, associés, couple, oú simplement deux mecs qui s'ont retrouvé au chemin. J'ignore aussi qui a mis la main dans ma bourse, et s'ils ont partagé mon argent.
Mais je sais, sans doute, que j'ai eté leur victime; et aussi, quand ils ont parti, ensemble oú non, j'étais terrifié et on avait vidé ma bourse.
Et, a mon avis, c'est invraisemblable que ce Sanada ait eté comdamné plusiers fois sans avoir rien fait.
Votre Honneur, je crois que le fait est clair mais, je comprends que c'est a vous de décider.

Votre Honneur,
Je suis ici pour accuser ce brigand. Au chemin, je marchais en jouant du printemps qui vient. Et alors, ce Sanada et son copain Jankes1212 ont tombé sur moi et puisque ils avaient des armes, ils m'ont menacé et on m'a volé tout ce que j'avais. Une grande richesse ? Non. Je suis pauvre. J'avais seulement 22 écus; c'est tout. Ils ont meprisé ma pauvreté, et j'ai resté famélique et sans argent pour acheter quelque chose pour manger. J'implore justice, Votre Honneur. On peut pas accepter que ces brigands puissent rester en liberté de faire des vols à main armée. C'est mon droit, et aussi le droit de tous les citoyens.

Après un long délibéré, le juge Virgile Rollon pénétra dans la salle d�audience avec le visage des mauvais jours. Sanada....encore Sanada... toujours Sanada.... Jetant un coup d'oeil sur les différentes parties présentes, il demanda à l'assistance de s'assoir, prit ses notes et rendit son verdict :

Mestre Sanada,

Au nom du Comte du Languedoc, sa Grandeur Arthur Cano d'Alveirny, après intervention du Prévôt et accusation menée par les procureurs Dayna et Jorocket,

Vu les textes de loi concernant en particulier le délit de trouble à l'ordre public défini comme « tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique »

Vu les différentes pièces, dépositions et témoignages qui ont été versés aux débats,

Confirmons avant d'aller plus loin, que l'erreur matérielle initiale concernant la qualification du délit bien que regrettable, n'est pas de nature à vicier la procédure car elle a été rectifiée et n'a aucunement nui aux droits de la Défense

Attendu que l'accusation a rapporté dans ces lieux, la preuve que vous avez brigandé Mestre Thouard, dans la nuit du 28 au 29 mars 1461 sur la route venant du nord de Montpellier,

Attendu que la présence supposée d'un deuxième agresseur évoquée par la victime, sans doute contestable car aucunement prouvée, n'est pas de nature à décharger le prévenu de sa faute car ce dernier a avoué par ailleurs la commission de l'acte délictueux

Attendu que le prévenu a ainsi commis le délit de trouble à l'ordre public,

Attendu que le délit de brigandage est particulièrement grave car s'en prenant aux biens et à l'intégrité physique des habitants et voyageurs de notre Comté et qu'il doit être justement mais sans faiblesse réprimé,

Attendu que le prévenu est un récidiviste patenté comme l'a rappelé l'accusation, qui trouve son plaisir dans la douleur qu'il inflige aux autres, élément constituant une circonstance aggravante,

Attendu que le fait de ne trouver aucun écu dans la poche de sa malheureuse victime, n'est pas une circonstance atténuante comme voudrait sans doute l'entendre le prévenu car l'intention délictuelle est avérée et ne se mesure pas au poids du butin,

Attendu que l'importance de la peine doit être proportionnelle à son degré de nocivité et à son absence constante de compassion et de respect pour son Prochain,

Par ces motifs, Nous, Virgile Rollon, juge du Languedoc, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine d'emprisonnement de 10 jours.

Nous vous rappelons que vous disposez du droit de faire appel de la présente décision devant la Cour d'Appel du Royaume de France si vous l'estimiez légitime.

Que le juge d"application des peines veille à l'exécution de la sentence !.

La séance est levée.

A Montpellier, le 28 avril de l'an de grasce 1461

Virgile Rollon
Juge du Languedoc