En ce jour du 19 avril 1461, le procureur Jorocket, moi-même, ouvre une procédure judiciaire à l'encontre de sieur Mickael741 pour des faits de brigandage, qualifiés de trouble à l'ordre public.
Ce dernier est en effet accusé d'avoir racketté le sieur Thouard dans la nuit du 16 au 17 avril 1461 sur les chemins entre Béziers et Narbonne.

Je vais maintenant faire lecture de la missive écrite par la victime.

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Expéditeur : Thouard
Date d'envoi : 18/04/1461 - 21:11:18
Titre : On m'à volé (à nouveau)
Monsieur le Procureur
Excusez-moi de vous déranger.
Ça serait pour rigoler. On m'a volé a nouveau. Drole de chemins.

Je marchais de Beziers a Narbonne et "Vous avez été racketté par un groupe composé de Fredbug et de Mickael741 "

http://img855.imageshack.us/img855/9076/instantnia2v.png

Les brigands:
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Fredbug

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Mickael741

J'ignore pas que vous avez beaucoup d'affaires, mais je vous prie de faire attention sur mon cas.

Je vous en remercierai toujours.

Thouard

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Comme vous pouvez le voir, le plaignant a clairement reconnu ses agresseurs.

Si chaque individu se permettait de brigander, la sécurité publique s'en trouverait gravement compromise, en outre il ne s'agit pas d'un fait que l'on pourrait qualifier de raisonnable et que l'on pourrait donc attribuer à un bon père de famille. Enfin, il est coutumier que le Languedoc condamne ce genre d'agissements.

Par conséquent, sieur Mickael741, le ministère public vous accuse d'avoir enfreint le droit coutumier languedocien.

Sachez que vous pouvez vous faire représenter par un avocat. Le barreau du Languedoc est accessible ici :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/f111-salle-publique
l'Ordre des avocats du dragon se trouve par là :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

La parole est à vous.

Bonjour monsieur le juge.
Alors comme ça on m'accuse de brigandage et bien moi j'avance n'avoir rien pris et il en va de même pour Fred.
La personne dit même avoir déjà été brigandé ce qui appuie ma version des faits et si ma version s'avère vrai on ne pourra plus parler de brigandage étant donné qu'il est défini par un pillage de quelqu'un ou quelque chose ce qui n'est pas le cas ici sauf si le plaignant à une preuve à me montrer de ses possessions avant et après.

Je tiens aussi à préciser que le fait de brigander n'a aucun rapport avec le fait d'être ou non raisonnable et encore moins avec de celui d'être ou non un bon père de famille, étant donné que vous êtes juge et de ce fait normalement neutre je vous demanderai de tenir votre langue et de vous en tenir à l'affaire sans avantager l'un des partis... Sinon on pourrait aller voir au dessus hé hé.

Monsieur l'accusé, le droit languedocien est coutumier, le procureur tout comme le juge se base ainsi sur le critère de bon père de famille, l'universalité d'action et la jurisprudence pour juger du caractère répréhensible d'un acte commis sur le territoire languedocien.
Commettre un acte de brigandage n'est pas un acte raisonnable que pourrait commettre un bon père de famille soucieux de ne causer aucun préjudice à autrui, il s'agit du bon sens voyez-vous, si vous ne savez pas faire preuve de bon sens, il n'est pas surprenant que vous soyez devant moi à comparaitre.
Vous voyez donc bien que votre démonstration ne prouve absolument pas que j'ai pu faire preuve de la moindre partialité.

Quant à la victime, mestre Thouard, il s'est présenté devant nous pour confirmer l'identité de son agresseur, pour confirmer qu'il a été racketté par ce dernier.
Appelez cela comme vous voulez mestre Mickael741 mais chez nous, nous appelons cela un acte de brigandage et ce dernier est sévèrement réprimé au Languedoc.
Ce n'est pas parce que l'accusé a été brigandé auparavant qu'il n'avait rien sur lui, le premier brigandage qu'il a subi a eu lieu le 29 mars 1461, les faits qui vous sont reprochés aujourd'hui ont eu lieu le 17 avril 1461, certes il n'avait pas grand chose sur lui, mais cela n'allège ni ne disculpe les charges à votre encontre.
À l'inverse, mestre Thouard est venu apporter ses témoignages, la preuve du racket qu'il a subi et il est venu confirmer les faits reprochés devant vous, au sein même de ce prétoire.

Votre culpabilité est donc évidente.
Je demande donc à ce que l'accusé, mestre Mickael741, soit reconnu coupable des faits reprochés dans l'acte d'accusation et je réclame à son encontre une peine de prison de 3 jours ainsi qu'une amende de 100 écus.

Que justice soit rendue.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Scipion avait reçu un courrier de Mestre Thouard, l'affaire été en cours, il se dirigea donc au Tribunal afin de faire lire le témoignage du plaignant.*

Votre Honneur, Monsieur Le Procureur,

Veuillez m'excuser pour le dérangement mais j'ai ici en ma possession un courrier reçu par Mestre Thouard, actuellement sur les routes ne lui permettant pas d'être ici présent.

Permettez moi, de vous lire sont témoignage :

Expéditeur : Thouard
Date d'envoi : 25/04/1461 - 14:49:07
Titre : Re: Affaire Mickael741
Monsieur Le Procureur, merci pour votre attention.
Voici mon témoignage. Je vous prie de le présenter vous même parce que je suis loin d'ici, en voyage comme d'habitude.

Votre Honneur.
quand j'ai entendu ce qu'a dit ce frimeur Mickael741 je me suis bien étonné. C'est une drôle façon de parler au Juge.
Je m'en souviens pas combien d'argent j'avais, mais il s'agissait d'un petite somme. 6 ou 7 écus, je crois. Je suis pauvre. Je voyage, et quand j'arrive a quelque ville je travaille, je mange, et puis je pars à nouveau. Ma bourse n'est jamais comblée.
Mais je pense que ça n'est pas une circonstance atténuante. On est brigand même si on attaque quelqu'un pour lui voler mille écus ou zéro. Menacer et attaquer est le vrai délit. Le butin n'a pas beaucoup d'importance.
L'accusé argumente: Puisque j'ai obtenu peu d'argent de mon vol, je dois être acquitté. Quelle bêtise ! (a mon avis) Il est vraiment gonflé.

*Scipion présenta le courrier au Procureur afin qu'il soit classé dans le dossier.*

Monsieur Le Procureur, merci pour votre attention.
Voici mon temoignage. Je vous prie de le présenter vous même parce que je suis loin d'ici, en voyage comme d'habitude.

Votre Honneur.
quand j'ai entendu ce qu'a dit ce frimeur Mickael741 je me suis bien etonné. C'est une drole façon de parler au Juge.
Je m'en souviens pas combien d'argent j'avais, mais il s'agissait d'un petite somme. 6 ou 7 écus, je crois. Je suis pauvre. Je voyage, et quan j'arrive a quelque ville je travaille, je mange, et puis je pars à nouveau. Ma bourse n'est jamais comblée.
Mais je pense que ça n'est pas une circonstance atténuante. On est brigand même si on attaque quelq'un pour lui voler mille écus ou zero. Menacer et attaquer est le vrai délit. Le butin n'a pas beaucoup d'importance.
L'accusé argumente: Puisque j'ai obtenu peu d'argent de mon vol, je dois être acquitté. Quelle bêtisse ! (a mon avis) Il est vraiment gonflé.
Votre Honneur,
Me voici à nouveau pour accuser des brigands. J'ai eté victime des voleurs pour la deuxième fois cette semaine.
On dirait qu'il s'agit d'une sorte d'sport; on dirait aussi qu'il y a l'habitude parmi des gens de dire: Voyez, c'est Thouard qui passe; allons l'attaquer !
Je demande, Votre Honneur, que votre justice concéde a ce Fredburg et a ce Mickael741 des longues vacances en prison.
C'est tout.

Après un long délibéré, le juge Virgile Rollon pénétra dans la salle d'audience. Jetant un coup d'oeil sur les différentes parties présentes, il demanda à l'assistance de s'assoir, prit ses notes et rendit son verdict:

Mestre Mickael741,

Au nom du Comte du Languedoc, sa Grandeur Arthur Cano d'Alveirny, après intervention du Prévôt et accusation menée par le procureur Jorocket,

Vu les textes de loi concernant en particulier le délit de trouble à l'ordre public défini comme « tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique »

Vu les différentes pièces, dépositions et témoignages qui ont été versés aux débats,

Attendu que l�accusation a rapporté dans ces lieux, la preuve que le prévenu a brigandé et agressé Mestre Thouard dans la nuit du 16 au 17 avril 1461 entre Béziers et Narbonne,

Attendu que la victime est venu témoigné à cette barre et n'a rien modifié aux termes de sa plainte qu'elle avait envoyée à la Procure,

Attendu que la même victime a pu préciser dans cette salle grace à la diligence de Mestre Scipion qui s'est fait son porte-parole, que le prévenu lui avait bien dérobé une poignée d'écus contrairement à ce qu'il affirmait,

Attendu que le prévenu a été aidé lors de cette agression qui a été ainsi commise en réunion ce qui constitue une circonstance aggravante

Attendu que les éléments de défense avancés par le prévenu ne sont pas de nature à écarter les charges retenues contre lui,

Attendu que le prévenu a ainsi commis le délit de trouble à l�ordre public,

Attendu que le délit de brigandage est particulièrement grave car s'en prenant aux biens et à l�intégrité physique des habitants et voyageurs de notre Comté et qu'il doit être justement mais sans faiblesse réprimé,

Attendu que le fait de ne trouver aucun écu dans la poche de sa malheureuse victime, n'est pas une circonstance atténuante et encore moins un élément de disculpation comme voudrait sans doute l'entendre le prévenu car l'intention délictuelle est avérée et ne se mesure pas au poids du butin,

Attendu que pour prononcer une peine juste, nous avons tenu compte du statut social du prévenu et du montant des fonds garnissant ses poches soit 272 écus dûment constatés par les gardes avant cette audience,

Par ces motifs, Nous, Virgile Rollon, juge du Languedoc, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine de 3 jours d'emprisonnement et une amende de 100 écus.

Nous vous rappelons que vous disposez du droit de faire appel de la présente décision devant la Cour d'Appel du Royaume de France si vous l'estimiez légitime.

Que le juge d'application des peines veille à l'exécution de la sentence !.

La séance est levée.

A Montpellier, le 29 avril de l'an de grasce 1461

Virgile Rollon
Juge du Languedoc