En ce XXIIème jour d�Avril de l'an de grâce 1461, Messire Dbruno comparait devant le Juge Benoit560 présidant la Cour de justice du Rouergue et est mis en accusation par le Procureur Koslov requérant pour le Comté du Languedoc dans le cadre de la coopération judiciaire entre les deux provinces , que sont le Rouergue et le Languedoc , régi par le traité daté et signé du 31 mars 1458.


En ce jour du 22 avril 1461, le procureur Jorocket, moi-même, ouvre une procédure judiciaire à l'encontre de mestre Dbruno pour insultes et irrespect des droits de la noblesse, faits qualifiés de trouble à l'ordre public.
Ce dernier est, en effet, accusé de s'être adressé à la comtesse Enduril de Noùmerchat de manière familière, notamment en la tutoyant et ce, malgré ses rappels. L'accusé s'est ensuite permis d'insulter la comtesse et dame Blake en usant de ces termes : femme de bâtards, bouffonne et paillasson. Les faits se seraient déroulés le jour du 17 avril 1461, dans la taverne l'Usège Délire à Uzès. D'autres témoins étaient sur les lieux lors du méfait, notamment mestre Aldurren, mestre Nikolai_jagellon et dame Meval.

Après audition des témoins, les policiers ont pu reconstituer un croquis fidèle relatant le déroulement des faits.

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Je vais maintenant lire la missive de la plaignante, dame Enduril.

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De Nous, Enduril de Noùmerchat, dicte Languedoc, héraut d'armes du Royaume de France, Comtesse du Razès en Limouxin, Baronne de Ganges
A vous, Mestre Aldurren, Probost de als Manescaus de Lengadòc,

Par la présente, confirmons notre plainte à l'encontre du dict Dbruno que nous vous avons demandé de déposer le 14 avril dernier.

Au jour du 17 avril de l'an d'Horace 1461 étions en la taverne municipale de Uzès, en compagnie de Donà Meval de Blondel, maire de la bonne ville, du Senher Nikolaï Jagellon, Porte Parole du Languedoc, de vous mêmes et de Mestràs Blake et Seraphina lorsque le dict Dbruno est entré dans la taverne.

Cette personne s'est adressée à nous de manière familière, malgré nos rappels quant à nos qualités de membre de la Haute Noblesse du Languedoc, contrevenant ainsi aux lois héraldiques du royaume de France, avant de nous insulter.

Cette personne, par son comportement, rendait l'ambiance délétaire et aux personnes qui lui demandaient de se calmer répondait de manière à la fois vindicative et un peu décousue, avant de s'en prendre à la jeune Mestrà Blake qu'il a insulté.

Vous pouvez user pour étayer cette plainte des croquis et notes prises lors de ces insultes afin d'avoir connaissance des mots précis usés.

Nous souhaitons aussi que soit examiné le fait que par son attitude faisant fuir la clientèle de cette taverne, il nuit grandement à la bonne ville de Uzès en limitant les présences en tavernes succeptible de pouvoir accueillir de nouveau venus, les faisant fuir par moins de présence en d'autres ville.

Pour servir ce que de droit.

Rédigé, scellé et signé de nostre main en la bonne ville de Uzès, ce 21ème jour d'avril de l'an d'Horace du renouveau de la Foy MCDLXI

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Je vais également lire la missive du témoin Aldurren.

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Expéditeur : Aldurren
Date d'envoi : 22/04/1461 - 17:09:08
Titre : Témoignage contre Dbruno
Bonjour,

Suite à la demande de messire Jorocket, actuel Procureur du Comté de Languedoc, moi, Aldurren, couche sur le papier ces quelques lignes pour apporter mon témoignage à cette affaire.

Ce Mercredi 17 avril de l'an 1461, Enduril de Noùmerchat victime de cette affaire, Nikolai_jagellon, Blake, Meval, Seraphie et moi même étions tous présents à Uzès dans une taverne, l'Usège en Délire, en train de discuter.

Soudain, un homme de petite taille dénommé Dbruno a fait irruption dans la taverne. C'est sans nous saluer qu'il s'est attablé près de nous et qu'il a commencé à beugler en direction de la Comtesse Enduril de Noùmerchat. Il n'a cessé dès lors d'ouvrir la bouche pour n'en cracher que des insultes tel que "femme de bâtard", pour ne donner qu'un exemple et a commencé à raconter tout un tas de choses incompréhensibles et dont je n'avais pas connaissance... ou peut être qu'il ne savait pas lui même ce qu'il racontait ? Je ne sais pas. Une précision, ce messire nain s'est également permis de tutoyer madame la Comtesse malgré un rappel à l'ordre par cette dernière...

Il a également insulté Mestrà Blake de "paillasson" qui tentait de le faire taire par quelques menaces censées calmer quiconque en temps normal mais, cet homme ou du moins son esprit semblait trop éloigné de la réalité pour comprendre quoi que ce fût... Sincèrement, je ne me voyais pas en venir jusqu'à l'expulsion de la taverne mais vous l'auriez entendu mugir tel un animal enragé... je n'aurai jamais cru qu'un nain puisse l'ouvrir autant.

C'est donc à plusieurs reprises que Mestrà Blake et moi même l'avions expulser de la taverne mais sans grand résultat puisqu'il revenait toujours continue son petit numéro de vocalise strident. La taverne s'est peu à peu vidée de ses occupants qui impuissants ne souhaitaient pas davantage rester en présence de ce perturbateur.


En espérant que ce témoignage vous apporte les précisions dont vous aviez besoin pour lancer le procès.


Respectueusement,
Aldurren.

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Il s'agit dans un premier du temps d'une atteinte au droit à la reconnaissance dont bénéficie la comtesse Enduril, ces droits sont définis dans les lois héraldiques du Royaume de France, plus précisément dans le chapitre IV.

*le noble a droit à la reconnaissance
Peut être considéré comme une insulte le refus d'utiliser la formule de politesse pour s'adresser à une noble personne (pour autant que ce noble les ait rappelées au préalable ou que celui-ci précise l'appellation correspondance de prime abord). Cela vaut aussi pour tout roturier qui manquerait sciemment de déférence et respect à un noble et serait passible de sanction.*

Par ailleurs et si l'on se réfère cette fois-ci au droit local, la situation serait invivable si chacun se permettait d'insulter gratuitement à la manière de l'accusé, de plus il ne s'agit clairement pas d'un acte digne d'un bon père de famille, cet acte est donc condamnable en vertu du droit coutumier.

Sachez, mestre Dbruno, que vous pouvez vous faire représenter par un avocat. Le barreau du Languedoc est accessible ici :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/f111-salle-publique
l'Ordre des avocats du dragon se trouve par là :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

La parole est à vous.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Puisque l'accusé ne souhaite pas se défendre, ne perdons pas plus de temps.
Les faits sont prouvés grâce aux éléments présentés dans l'acte d'accusation et notamment les témoignages circonstanciés de dame Enduril et mestre Aldurren. Je demande donc à ce que l'accusé, mestre Dbruno, soit reconnu coupable des faits reprochés et qu'il soit condamné à une amende de 30 écus. Si l'accusé ne dispose pas de cette somme lors du verdict, je demanderais alors à ce qu'il soit emprisonné pendant un jour.

Que justice soit rendue.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

* Le Juge écoutait avec attention*

Étant donné les paroles dites de l'accusé envers la Haute Noblesse du Languedoc
Étant donné le silence de l'accusé au cours du Procès!

Moi, Benoit de Herstal, Juge du Rouergue, en application de la Coopération Judiciaire avec le Languedoc du 31 Mars 1458, et en accord avec le Juge du Languedoc, condamne l'accusé a 1 jour de prison ferme !

Que Justice soit rendue!