Procès ayant opposé Samson. au Comté du Languedoc
Samson. était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Jorocket
Nom du juge : Virgile Rollon
Date du verdict : 03/05/1461
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce jour du 16 avril 1461, le procureur Jorocket, moi-même, intente un procès à l'encontre de mestre Samson. pour trouble à l'ordre public.
En effet, mestre Samson. est accusé d'avoir tenté de brigander dame Choukar_jouvli sur les chemins entre Alais et Mende dans la nuit du 15 au 16 avril 1461.
Voici la déposition de la plaignante en salle des plaintes de la gargote.
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Je les ai entendu s'appeler par leur prénom quand je les ai rossé, elle c'est Lola et lui Samson.... c'est pourquoi je me permets de vous les préciser... Ils sont en ce moment sur le nœud entre Mende et Alais... Faites attention à vous, je ne sais si je vais réussir encore une fois à les éviter car je suis sur le nœud avec eux... Ils risquent de me voler tout cette nuit quand je serai endormie....
Qu'Aristote me protège !!!!
Voici à quoi ils ressemblent
http://img15.hostingpics.net/pics/421123voleurs.jpg
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J'ai par la suite demandé à dame Choukar_jouvli davantage de renseignements afin de pouvoir inculper ses agresseurs, elle m'a alors envoyée ces missives.
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De: Choukar_jouvli
A: Jorocket
Posté le: 16 Avr 2013 14:25
Sujet: réponse Citer le message
Bonjour Messir,
j'étais tellement énervée que j'ai oublié de me présenter...
je m'appelle Choukar-jouvli, je viens de Uzès, et je vais à aurillac voir mon amie Alizea28. Cette nuit j'ai été victime de deux gredins qui ont essayé de me voler.
16/04/1461 04:10 : un malfaiteur nommé un groupe composé de Lola... et de Samson. (coefficient de combat Cool a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.
Je leur ai mis une raclée, mais je voulais prévenir les autres voyageurs de faire attention à eux.... Il n'y avait malheureusement pas de témoin, enfin je n'ai vu personne dans ces parages. l'endroit est très calme...
Je ne désire pas porté plainte pour le moment, mais juste dire aux voyageurs d'être prudents.
Merci de votre aide.
Choukar
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De: Choukar_jouvli
A: Jorocket
Posté le: 16 Avr 2013 16:24
Sujet: Re: réponse Citer le message
Oui je témoignerai je ne voudrais pas qu'ils tombent sur plus faible
Merci Messir
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Comme vous pouvez le voir, la plaignante a formellement reconnu l'accusé.
L'acte de brigandage tout comme la tentative, a, de tout temps, été réprimé par la justice du Languedoc, non seulement car il s'agit d'un acte indigne d'un bon père de famille, mais aussi parce qu'il s'agit d'un acte gravement préjudiciable pour la sécurité publique si tout individu se l'autorisait.
Par conséquent, mestre Samson., vous êtes accusé d'avoir enfreint le droit coutumier régissant le Languedoc.
Sachez que vous pouvez vous faire représenter par un avocat de votre choix.
La parole est à vous.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Les témoignages de dame Choukar_jouvli démontrent clairement que l'accusé a effectivement tenté de la détrousser.
Par ailleurs, la défense n'a pas souhaité prendre la parole et nier les faits.
Par conséquent, je demande à ce que l'accusé, mestre Samson., soit reconnu coupable des faits reprochés et condamné à une peine de prison de 3 jours.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La jeune bohémienne s'avança, intimidée par tout ce monde.... Salua l'assemblée....
B'jour à tous, j'me présente, Choukar_jouvli. J'quittais Uzès pour aller à Aurillac, et sur l"n�ud entre Mende et Alais, J'étais tranquillement en train d'marcher quand 2 gredins m'sont tombés sur l'poil..... Comme j'voyage toujours seule, j'ai appris à m'défendre !!! J'leur ai mis une rouste qu'y sont partis s'cacher comme des gueux !!! Y étaient tellement vexés qu'ils ont déguerpi. J'les ai juste entendu s'appeler par leur nom et partir en boitant..... J'ai ben rit !!! Mais j'voulais prévenir les autres voyageurs qu'y tombent pas eux....
Après un long délibéré, le juge Virgile Rollon pénétra dans la salle d'audience. Jetant un coup d'oeil sur les différentes parties présentes, il demanda à l'assistance de s'assoir, prit ses notes et rendit son verdict:
Mestre Samson,
Au nom du Comte du Languedoc, sa Grandeur Arthur Cano d'Alveirny, après intervention du Prévôt et accusation menée par le procureur Jorocket,
Vu les textes de loi concernant en particulier le délit de trouble à l'ordre public défini comme « tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique »
Vu les différentes pièces, dépositions et témoignages qui ont été versés aux débats,
Attendu que l'accusation a rapporté dans ces lieux, la preuve que le prévenu a brigandé et agressé Mestra Choukar-jouvli dans la nuit du 15 au 16 avril 1461 entre Mende et Alais,
Attendu que la victime est venu témoigné à cette barre et n'a rien modifié aux termes de sa plainte qu'elle avait envoyée à la Procure,
Attendu que le prévenu a ainsi commis le délit de trouble à l'ordre public,
Attendu que le délit de brigandage est particulièrement grave car s'en prenant aux biens et à l'intégrité physique des habitants et voyageurs de notre Comté et qu'il doit être justement mais sans faiblesse réprimé,
Attendu que le prévenu a été aidé pour cette agression qui a été ainsi commise en réunion ce qui constitue une circonstance aggravante,
Attendu que le prévenu n'a pas daigné prononcer le moindre mot à cette barre, ne cherchant aucunement à démontrer son innocence,
Attendu que ce même mutisme montre l'absence de respect du prévenu envers la Justice et ceux qui la servent,
Attendu que pour prononcer une peine juste, nous avons tenu compte du statut social du prévenu et du montant des fonds garnissant ses poches soit 134 écus dûment constatés par les gardes avant cette audience,
Par ces motifs, Nous, Virgile Rollon, juge du Languedoc, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine de 3 jours d'emprisonnement et à une amende de 100 écus.
Nous vous rappelons que vous disposez du droit de faire appel de la présente décision devant la Cour d'Appel du Royaume de France si vous l'estimiez légitime.
Que le juge d'application des peines veille à l'exécution de la sentence !.
La séance est levée.
A Montpellier, le 3 mai de l'an de grasce 1461
Virgile Rollon
Juge du Languedoc
Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus et à 3 jours de prison ferme