En ce 4ème jour d�avril 1461, Nous, Dayna, procureur du comté du Languedoc, mettons en procès Jankes1212 pour trouble de l�ordre public.

Votre Honneur, nous devons portez votre attention sur les faits suivants :

Mestra Tharsillana de Mende nous a informé, qu�elle fût durant la nuit du 5 au 6 avril, agressé par un groupe de brigand dont l�une des personne a été reconnu comme Giovannidemedici

Voici la lettre envoyée par la plaignanta contenant les preuves :
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Bonjorn

Je vous contacte car je voudrai porter plainte en effet mon jeune fillot et moi avons été brigandé dan sla nuit du 5 au 6 Avril entre Alais et Mende par une bande de malandrins que nous avons pu reconnaitre, ils nous ont volé et en plus révélé leurs noms, car ils se sont enfuis en criant :

"06/04/1461 04:08 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Giovannidemedici de Mathiascorvinus de Sasy de Marybell et de Nigers . "

Je vous demande donc par la présente de bien vouloir nous aider car le préjudice est grand j'avais pour ma part 180 et 30 maïs et une 10aine de pains mais mon fillot revenant du marché de Montpellier avait plus de 1000 écus et pas mal de denrées.

D�avance merci de votre bienveillance.

Tharsillana de Mende

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Nous nous permettons de vous rappeler l�article du Code Languedocien concernant le trouble de l�ordre public :

D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
L�accusé ne respecte en aucun cas cet article du code languedocien.

Selon le critère du bon père de famille, est permise en Languedoc, toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui...

Il est clair que l�accusé de respecte aucunement ce principe moral et ne respecte pas non plus la loi écrite.

Votre Honneur, le dénommé Giovannidemedici est donc accusé en ce jour de trouble de l�ordre public pour avoir agressé et volé la personne de Dame Tharsillana de Mende durant son voyage.

Nous appelons donc à la barre, Giovannidemedici pour la défense, et Dame Tharsillana pour l�accusation qui pourra témoigner sa version des faits et reconnaitre son agresseur en l�enceinte de ce tribunal.

Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

La parole est maintenant à la défense.
Erreur de date dans l'acte d'accusation, il est noté 4 avril alors que le procès a été lancé le 10 avril.
Erreur de nom, l'accusé est Giovannidemedici, on peut voir pourtant sur la première ligne "mettons en procès Jankes1212 pour trouble de l�ordre public.".

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le procureur Jorocket prend la parole.*

Je vais commencer par lire le témoignage de la défense, représentée par Mathiascorvinus, qui fait parti des agresseurs présumés de dame Tharsillana au même titre que l'accusé.

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Expéditeur : Mathiascorvinus
Date d'envoi : 19/04/1461 - 20:58:28
Titre : Procès contre Mathiascorvinus et autres

Votre Honneur,
J'ai reçu des nouvelles par 2 compagnons d'armes qui étaient dans le Languedoc jusqu'à 2 jours (Mayo et Ultar) que il y a des procès ouverts contre moi et d'autres compagnons. Cela est triste, car primo ce procès avance sans qu'on puisse se défendre, étant en Savoie défendre et le SRING et la France de la menace des brigands Fatum et secundo car ce que cette femme raconte est bien faux!

Mes compagnons n'ont pas pu comprendre que se passe-t-il vu que l'accuse est écrite en français seulement, donc c'est par ce parchemin que je Vous envoie que je prends parole comme défense de tous.
J'espère que le pigeon trouve très rapidement la route et que un bon Aristotélicien vous apporte le parchemin.

Commençons!
Notre groupe est composé de mercenaires professionnels et nous étions en route pour chasser des brigands suisses appartenant à Fatum, qu'on avait vu déjà dans le Lyonnais-Dauphiné et que sont soupçonnés d'avoir attaqué la ville de Parma il y a environ 1 mois et demi.

Qualche tempo fa, per strada, avete incontrato un gruppo composto da Raymonde da Anialis da Yanmax da Laurius e di Valon_horn.

Ayant enfin les rencontrés à nouveau pendant qu'ils reposaient autour d'un feu sur le noeud entre Mende et Alais, on attaque. Hélas, le combat ne dure pas longtemps et ils fuissent, rapides comme des lapins et laissant leurs affaires au sol.

06/04/1461 04:08 : Avete derubato un gruppo composto da Raymonde da Anialis da Yanmax daLaurius e di Valon_horn che possedeva 544,68 ducati e degli oggetti.

Nous savons maintenant que Raymonde a été accusé, tant que brigand, par le Tribunal de Savoie, Yanmax par la même cause dans le Lyonnais, mais Anialis, Laurius et Valon_horn ont malheureusement réussi à entrer à Genève, où nous ne pouvons pas les attraper. Mais cela est moins important pour ce procès.

Après les avoir fait fuir, on récolte les affaires et on a entendu des bruits pas loin. On s'approche très doucement, en alerte, il y a du liquide rouge sur le terrain mais les rumeurs le plus on s'approche le plus semblent des rumeurs de quelqu'un qui ronfle ! Et les voilà les 2 qui nous accusent dormants posés à coté d'un arbre (une très beau chêne). Et le liquide rouge le voilà aussi : un tonneau de vin rouge de Bordeaux !!!

Nous avons pensé tout de suite qu'ils étaient parmi les brigands suisses, donc j'ai commandé moi-même à Nigers et Marybell de leur mettre une corde autours et les lier au chêne. Ensuite, le comandant Giovanni dit à moi et Sasy de mettre la nourriture qui est abandonnée pas loin des 2 bourrés et le tonneau de vin sur l'un de nos chariots le tonneau n'était pas très lourd et en fait ils avaient bien bu un bon tiers du vin. Mais apparemment l'un des deux ne dormait pas si profondément s'il a entendu nos noms...et apparemment le bire trop doit lui avoir donné le don de comprendre les langues étrangères.

Voilà l'histoire des malins qui « abusent » de 2 ivrognes très incompétents dans leurs devoirs. Et il semble qu'ils n'arrêtent de boire, car je ne vois pas comment cette femme puisse nous designer du doigt dans la salle, si nous sommes depuis un moment en Savoie peut être qu'elle désigne votre Honneur, multiplié par 5 par l'alcool ? Et fort probablement le deuxième témoin doit avoir une si grande tête de bois pour ne pas se présenter témoigner après des jours entiers.

Puis, franchement: partir pour acheter de la nourriture pour une ville que en 2? Surtout dans une période si difficile que celle-ci ? Avant qu'on rentre en Languedoc, Nîmes et Uzès étaient déjà proies de brigands et révoltes. Et en aidant la ville de Mende, est-ce qu'ils achètent du vin de Bordeaux ??? Si j'étais le bourgue mestre de Mende, je les aurais tout de suite envoyés en prison réfléchir sur leurs bêtises.

C'est ainsi que ma défense commune se termine : il me semble difficile maintenant que vous puissiez croire à ce que cette femme dit.

Cependant, j'ai encore une chose a dire et cette fois ci est envers vous, Votre Honneur. Vous savez que la jurisprudence est très exacte et que le moindre erreur, surtout dans le langage juridique utilisé, est paisible de effacer tout effort. Donc, pourriez vous m'explique pourquoi il est écrit cela ?

En ce 4ème jour d'avril 1461, Nous, Dayna, procureur du comté du Languedoc, mettons en procès Jankes1212 pour trouble de l'ordre public.

4 Avril procureur Dayna procès envers Jankes1212 Votre Honneur, toute jurisprudence serait convergente dans le verdict : ce procès est juridiquement nulle. Cet élément tout seul fait tomber le procès envers nous.

Veuillez agréer, Votre Honneur, mes sentiments les plus distingués,
Mathias Corvinus, porte parole de l'armée ANTI brigands Brancaleone

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Je tiens à signaler dans un premier temps que deux erreurs mineures se sont glissées dans l'acte d'accusation du procureur Dayna.
Déjà, ce procès a été lancé le 10 avril 1461 et non le 4 avril 1461.
Ensuite, le nom de l'accusé est erroné dans la première phrase, mais madame le procureur s'est rattrapée par la suite en donnant le nom correct, c'est à dire Giovannidemedici.
Cependant et malgré que mestre Mathiascorvinus ne soit pas français, celui-ci a réussi à comprendre clairement les faits reprochés à l'accusé ainsi qu'à lui-même et a réussi à proposer une défense sans difficultés apparentes. À ce titre, la nullité de cette procédure n'est donc pas justifiée

Il est ainsi reproché à mestre Giovannidemedici d'avoir détroussé dame Tharsillana dans la nuit du 5 au 6 avril 1461, sur les chemins entre Alais et Mende.
La victime a formellement reconnu l'accusé, qui se trouvait dans ce tribunal à l'ouverture de cette procédure malgré les dires de Mathiascorvinus, puisque le procès a pu être intenté.
Par ailleurs, un fait aggravant a pu être prouvé lors de cette audience avec le brigandage de mestre Le_borgne, qui a confirmé par ailleurs les faits reprochés initialement lors de son témoignage.
Le total des biens volés s'élèverait ainsi à, environ, 1500 écus.

En revanche, les explications de la défense ne sont pas crédibles, la police n'a pas constaté un quelconque état d'ébriété de la part des témoins lors du recueil de la plainte, ce qui aurait été étonnant d'ailleurs de la part de dame Tharsillana qui a su faire preuve d'intégrité et de dévotion en tant que maire de Mende à plusieurs reprises.

Par conséquent, je demande à ce que l'accusé, mestre Giovannidemedici, soit reconnu coupable des faits reprochés dans l'acte d'accusation.
Étant donné que l'accusé n'a encore jamais été condamné au Languedoc pour des faits similaires, je demande une peine standard pour brigandage, c'est à dire 3 jours de prison ainsi qu'une amende proportionnelle à la valeur des biens volés, divisée par le nombre d'agresseurs, soit 300 écus.

Que justice soit rendue.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Voici la dernière plaidoirie que monsieur le Juge doit lire avant son verdict.



Citation:
Expéditeur : Mathiascorvinus
Date d'envoi : 26/04/1461 - 22:34:15
Titre : Re: Re: Re: Re: Re: Re: Procès contre Mathi
Et voilà la réponse, bonne lecture.

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Votre Honneur,
J�ai bien reçu la lettre que le pigeon voyageur m�a apporté ici à Dijon. J�espère que ma lettre en reponse puisse arriver avant la date limité dont j�ai été informé.

Suivons point par point ce que Messire le Procureur et voyons les inexactitudes.
Votre Honneur, ces erreurs définies come mineures ne sont pas mineures et vous savez bien aussi que le Droit est une science precise, exacte, detillé et nepermet pas d�erreurs.
Si vous avez étudié le Droit à Paris ou à Aix, la leçon est bien claire : ces erreures nullifient le procès.

Mais allons plus en là.

J�ai su du procès vu que des amis dans le Languedoc étaient dans le tribunal et ont vu parmi les papiers (erronées) qu�il y avait mon nom�je ne l�aurait jamais su sinon. Et à nouveau hereusement que les pigeons du Languedoc savent bien trouver la route pour me donner toutes les informations (HRG : un bon copie/coller par PM).

Vous avez déjà lu que, vu les 2 occupée dans le monde de Morpheus à cause de l�alcol, nous avons pris ce qu�ils avaient laissé : 1500 écus de valeur ? Est-ce que 496 écus plus 17 morceaux de mais, 2 pains, 5 bouteilles de lait font 1500 ? 650 écus me semble déjà trop. Ah oui, pardonnez-moi, le tonneau de vin de Bordeaux à moitié vaut environ 50 écus�700 ? Allez, voyons en grand !
Et si les marchandises étaient pour la ville de Mende, une bonne mairie devrait avoir une liste des achats et un compte-rendu : on parle d�argent public, non ? Elle est où cette liste d bien ?

Ensuite, la police n�a pas constaté leur ébriété�où est-il le procès verbal de la police ? Quand les 2 sont rentrez en ville ? 1-2-3-4 jours après ? On nous accuse sur quelque chose qui s�est passé pendant la nuit du 5 au 6 et le procès il est ouvert le 10, pas le lendemain�je n�ai jamais d�une « tète de bois » qui dure si longtemps, même pas chez les marins que après 6 mois descendent à terre et se dirigent en taverne : les 2 sont rentrez, se sont reposés et ensuite ils ont protesté. (HRG : quand on boit en taverne, le lendemain les caractéristiques sont à nouveau normales).

Integrité et dévotion étant maire : donc on substitute le droit avec les apparences ? Une personne au pouvoir vaut plus d�un autre citoyen qui fait son métier dans sa maison ? Et la police n�a rien constaté�quel est le pouvoir du maire vis-à-vis fr l police ? Un GRAND pouvoir !

Étant donné le casier judiciaire vierge de l'accusé que vous écrit, je demande une peine correspondante à ZERO jours de prison ainsi qu'une amende proportionnelle à la valeur des biens volés, vu que les 2 pauvres me font un peu pitié : 700 divisé 5 est égal à 140. Je suis bon, arrondissez à 150. Cela est valable pour tous les autres accusés, qui ne parlent pas français et que sont hors Languedoc avec moi

(HRG soyons réalistes: vu que je suis à Dijon, je ne vois pas comment je devrais faire 3 jours de prison dans une jurisdiction autre que celle du Languedoc � le jeu ne prend pas ça en consideration, ce qui est quand meme très realistique Wink donc 0 jours, quelque écus et l�exile du Languedoc pendant 3 mois me semble correcte..et si je rentrerai avant : peine de mort !).

Que Justice soit faite !

Tharsillana entra dans cette cours de justice afin que toute la lumière soit faites sur cette malheureuse rencontre.
Elle prit donc place place à la barre, s�éclaircit la voix et dit ces quelques mots :

"Mesdames, Messieurs de la cours si je suis ici devant vous avec mon fidèle petit fillot Gontran dit Le-borgne, c'est pour vous apporter comment durant cette terrible nuit nous avons été salement dépouillé par une bande de malandrins dépourvu de coeur et d'humanité. En effe cette bande de 5 individus ici réunie devant vous s'en est pris à une faible femme et à un infirme.

Oui..... Mesdames messieurs vous avez bien entendu, à cinq personnes armées jusqu'aux dents, ce qui prouve leurs courage car à force égale croyez moi que l'issu n'en aurait pas été de même.
Enfin, ce qui est le plus fourbe, c'est que c'est poltrons ont usé de malice car voilà comment s'est exactement déroulé la scène.
Nous marchions tranquillement sur la route reliant Alais à Mende, quand au détoure du chemin un voyageur semblant perdu nous saluât gentiment et nous demanda sa route. Alors que nous lui indiquions le chemin avec courtoisie nous fument en cerclé par ces individus assis dans le box des accusés.
**Et elle les désignât du doigt ***
Ils nous forcèrent à leur remettre nos biens sous peine de sévices innommables. Nous fûmes obligés, non sans peine à leurs donner ce qu'il demandaient.
Il nous ont ensuite attaché à un arbre afin de protéger leur fuite, et fière de leur méfait ils ont criez leurs noms et laissé cette écriteau.

**Elle brandit alors la pancarte afin que chacun puisse voir sur laquelle était inscrit :

06/04/1461 04:08 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Giovannidemedici de Mathiascorvinus de Sasy de Marybell et de Nigers .****


Le pire c'est que nous revenions du marché de Montpellier afin d'alimenter celui de Mende si souvent en pénurie. J'avais au total 180 écus une 30aine de maïs et une 10aine de pains. Mais pour mon fillot le préjudice est encore plus élevé, mais je lui laisserai prendre la parole.

Voilà mesdames messieurs comment nous avons été volé par ces individus que la décence m'interdit de qualifier autrement et je demande donc à la cours de ne faire preuve d'aucune clémence envers ces personnes qui s'en prenne à cinq à des femmes seuls et des infirmes marchant seuls dans la campagne.

Effectivement, je viens témoigner face à nos agresseurs. Alors que nous rentrions du marcher de Montpellier, 5 malandrins, à l'accent italien nous sont tombés dessus. Je ne sais ce qu'il ont pris à ma marraine, mais pour ma part, j'y ai perdu près de 1000 écus, ainsi que des nombreuses marchandises, notamment du lait.

Après un long délibéré, le juge Virgile Rollon pénétra dans la salle d'audience. Jetant un coup d'�il sur les différentes parties présentes, il demanda à l'assistance de s'assoir, prit ses notes et rendit son verdict :

Nous tenons tout d'abord à faire lecture d'une lettre envoyée par Mestre Mathiascorvinus complétant ainsi la plaidoirie de la Défense :

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Expéditeur : Mathiascorvinus
Date d�envoi : 26/04/1461 � 22 :34 :15
Titre : Re :Re :Re :Re :Re :Re : Procès contre Mathi
Et voila la réponse, bonne lecture.

Votre Honneur,

J�ai bien reçu la lettre que le pigeon voyageur m�a apporté ici à Dijon.

J�espère que ma lettre en reponse puisse arriver avant la date limité dont j�ai été informé.

Suivons point par point ce que Messire le Procureur et voyons les inexactitudes.

Votre Honneur, ces erreurs définies comme mineures ne sont pas mineures et vous savez bien aussi que le Droit est une science précise, exacte, detillé et neperment pas d�erreurs.

Si vous avez étudié le Droit à Paris ou à Aix, la leçon est bien claire : ces erreures nullifient le procès.

Mais allons plus en là.

J�ai su du procès vu que des amis dans le Languedoc étaient dans le tribunal et ont vu parmi les papiers (erronées) qu�il y avait mon nom je ne l�aurait jamais su sinon. Et à nouveau hereusement que les pigeons du Languedoc savent bien trouver la route pour me donner toutes les informations (HRG :
un bon copier coller par PM).

Vous avez déjà lu que, vu les 2 occupée dans le monde de Morpheus à cause de l�alcol, nous avons pris ce qu�ils avaient laissé : 1 500 écus de valeur ? Est-ce que 496 écus plus 17 morceaux de mais, 2 pains, 5 bouteilles de lait font 1 500 ? 650 écus me semble déjà trop. Ah oui, pardonnez-moi, le tonneau de vin de Bordeaux à moitié vaut environ 50 écus 700 ? Allez, voyons en grand !

Et si les marchandises étaient pour la ville de Mende, une bonne mairie devrait avoir une liste des achats et un compte-rendu : on parle d�argent public, non ? Elle est où cette liste d bien ?

Ensuite, la police n�a pas constaté leur ébriété où est-il le procès verbal de la police ? Quand les 2 sont rentrez en ville ? 1-2-3-4 jours après ? on nous accuse sur quelque chose qui s�est passé pendant la nuit du 5 au 6 et le procès il est ouvert le 10, pas de lendemain je n�ai jamais d�une tête de bois » qui dure si longtemps, même pas chez les marins que après 6 mois descendent à terre et se dirigent en taverne : les 2 sont rentrez, se sont reposés et ensuite ils ont protesté. (HRG : quand on boit en taverne, le lendemain les caractéristiques sont à nouveau normales).
Intégrité et dévotion étant maire : donc on substitute le droit avec les apparences ? Une personne au pouvoir vaut plus d�un autre citoyen qui fait son métier dans sa maison ? Et la police n�a rien constaté quel est le pouvoir du maire vis-à-vis fr 1 police ? un GRAND pouvoir !

Etant donné le casier judiciaire vierge de l�accusé que vous écrit, je demande une peine correspondante à ZERO jours de prison ainsi qu�une amende proportionnelle à la valeur des biens volés, vu que les 2 pauvres me font un peu pitié : 700 divisé 5 est égal à 140. Je suis bon, arrondissez à 150. Cela est valable pour tous les autres accusés, qui ne parlent pas français et que sont hors Languedoc avec moi

(HRG soyons réalistes : vu que je suis à Dijon, je ne vois pas comment je devrais faire 3 jours de prison dans une juridiction autre que celle du Languedoc. Le jeu ne prend pas ça en considération, ce qui est quand meme très réalistique donc 0 jours, quelques écus et l�exile du languedoc pendant 3 mois me semble correcte..et si je rentrerai avant : peine de mort !).

Que justice soit faite !

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Mestre Giovannidemedici,

Au nom du Comté du Languedoc, sa Grandeur Arthur Cano d'Alveirny, après intervention du prévôt et accusation menée par les procureurs Dayna et Jorocket,

Vu les textes de loi concernant en particulier, le délit de trouble à l'ordre public défini comme « tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.

Vu les différentes pièces qui ont été versées aux débats,

Vu les témoignages qui ont été apportés dans cette salle,

Confirmons avant d'aller plus loin que les erreurs matérielles portant à la fois sur la date de l'ouverture du procès et sur le nom du prévenu bien que regrettables, ne sont pas de nature à vicier la procédure car ayant été rectifié par la suite et n'ayant aucunement nui aux droits de la Défense.

Attendu que le Procureur a rapporté dans ces lieux, les preuves que le prévenu a brigandé la victime Mestra Tharsillana dans la nuit du 5 ou 6 avril 1461 entre Alais et Mende,

Attendu que la victime a reconnu à la barre, le prévenu comme auteur du délit,

Attendu que le témoin, Mestre Le Borgne également agressé et pillé par le prévenu, l'a reconnu à cette même barre,

Attendu que les interventions de Mestre Mathiascorvinus tendant de défendre le prévenu, ne sont guère crédibles et assurément insuffisantes pour insinuer le moindre doute quand à sa culpabilité,

Attendu que la commission d'un délit en réunion constitue un fait aggravant,

Attendu que le délit de brigandage est particulièrement grave car s'en prenant aux bien d'autrui et à l'intégrité physique des habitants et voyageurs de notre Comté et qu'il doit être justement mais sans faiblesse, réprimé,

Attendu que le prévenu n'a pas daigné prononcer le moindre mot à cette barre, ne cherchant aucunement à démontrer son innocence,

Attendu que ce même mutisme montre l'absence de respect du prévenu envers la Justice et ceux qui la servent,

Attendu que pour prononcer une peine juste, nous avons tenu compte du statut social et du montant des fonds garnissant les poches du prévenu soit 118 écus dûment constatés par les gardes avant cette audience,

Par ces motifs, Nous, Virgile Rollon, juge du Languedoc, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine d'emprisonnement de 3 jours et au versement d'une amende de 100 écus,

Nous vous rappelons que vous disposez du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d'Appel du Royaume de France si vous l'estimiez légitime,

Que le juge d'application des peines, veille à l'exécution du verdict !

La séance est levée.

A Montpellier, le 3 mai de l'an de grasce 1461.

Virgile Rollon
Juge du Languedoc