Procès ayant opposé Sasker au Comté du Languedoc
Sasker était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Jorocket
Nom du juge : Virgile Rollon
Date du verdict : 08/05/1461
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce jour du 26 avril 1461, le procureur Jorocket, moi-même, ouvre une procédure judiciaire à l'encontre de sieur Sasker pour des faits de brigandage, qualifiés de trouble à l'ordre public.
Ce dernier est en effet accusé d'avoir racketté le sieur Baanda dans la nuit du 16 au 17 avril 1461 sur les chemins entre Montpellier et Uzès.
Je vais maintenant faire lecture de la missive écrite par la victime.
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Expéditeur : Baanda
Date d'envoi : 21/04/1461 - 08:12:20
Titre : Re: Missive du ministère de la justice
Bonjour,
Je suis Baanda, apprenti médecin qui vivant à Uzès a décider de faire ses études à Montpellier. J'accuse Sasker de m'avoir racketté de la somme d'environ 400 écus, ainsi que 6 pain et 4 maïs. Le rackette a eu lieu le mercredi 17 avril alors qu'après avoir fini d'étudier, je rentrai tranquillement à Uzès. Les éventuels témoins, sont Nilolai_jagellon, et Laureline. En effet je les ai croiser en même temps que Sasker, et ne sais donc passer s'ils font parti de son groupe. Les preuves que je peux apporter sont les suivantes :
"Hier, en chemin, vous avez croisé Sasker, Nikolai_jagellon, et Laureline."
" 17/04/1461 04:10 : Vous avez été racketté par Sasker ."
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Si chaque individu se permettait de brigander, la sécurité publique s'en trouverait gravement compromise, en outre il ne s'agit pas d'un fait que l'on pourrait qualifier de raisonnable et que l'on pourrait donc attribuer à un bon père de famille. Enfin, il est coutumier que le Languedoc condamne ce genre d'agissements.
Par conséquent, sieur Sasker, le ministère public vous accuse d'avoir enfreint le droit coutumier languedocien.
Sachez que vous pouvez vous faire représenter par un avocat. Le barreau du Languedoc est accessible ici :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/f111-salle-publique
l'Ordre des avocats du dragon se trouve par là :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831
La parole est à vous.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Les témoignages sont formels, l'accusé n'a pas souhaité se défendre, les faits reprochés dans l'acte d'accusation sont ainsi prouvés.
Par conséquent, je demande à ce que l'accusé, mestre Sasker, soit reconnu coupable, je demande par ailleurs à ce qu'il subisse une peine de prison de 3 jours ainsi qu'une amende de 400 écus, proportionnelle à la valeur des biens volés.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Le Jagellon avait reçu il y a peu une convocation au tribunal du comté afin de témoigner à propos d'un fait de brigandage. Il s'habilla alors bien sobrement, se coiffa, et, après avoir réglé quelques annonces, s'en alla dans la dite salle.
Il n'était pas à l'heure (pour changer) et chuchota avec un garde afin de connaître la nature de ce qui avait pu se dire auparavant.
Faisant le trie dans sa tête de ce qu'il avait vu lors de cette fameuse nuit, il se tenait prêt à parler.
C'est quelques instant plus tard que l'on appela son nom.**
Vostre Honneur, Mestre Procureur, noble assistance,
Je me présente en ce jour face à vous afin de témoigner concernant cette affaire de Brigandage. En effet, le 16 au soir, suite à l'aide apportée quant à la reprise de Nîmes, j'ai pris la décision de retourner en la bonne ville d'Uzès, où je réside.
Tout se passait pour le mieux, chevauchant gaillardement, lorsque j�aperçus deux hommes l'un sur l'autre... J'ai d'abord cru à quelconques ébats ''cachés'' de par leur nature, mais bien vite la personne du dessus s'est relevée, arrachant la besace de la victime ici présente.
De par mon éducation Aristotélicienne, je me suis rendu à la rescousse du dénommé Baanda mais il se trouvait semble t-il sonné, si bien qu'il a peut-être cru que je me trouvais aux côtés de l'accusé. Toujours est-il que je suis parti à la poursuite du brigand, mais malgré ma monture, celui-ci a su me semer. Arrivé à Uzès j'ai alors informé les garde qu'un homme se trouvait sur les chemins, probablement en mauvais état.
Voilà... Je pense avoir fait le tour...
**Il recula alors d'un pas et ferma sa bouche, attendant de pouvoir retourner s'asseoir.**
Baanda entra dans le tribunal ,
s'inclinant pour saluer ,il avança à la barre des témoins .
Bonjour messieurs les jurés. Comme je l'ai annoncé précédemment, je me suis faire rackétté par Sasker alors que je parcourai la route entre Nîmes et Uzès.
Le dénommé Sasker m'a en effet volé l'équivalent de 400 écus ainsi de diverse provisions.
Je ne sais pas si il a été aidé par Nikola_jagellon ou par Laureline, donc je m'excuse d'avance de mon accusation s'ils ne sont que des témoins.
Je m'en remet donc à vous pour faire entendre justice et prendre la bonne décision concernant ce voleur de Sasker ainsi qu'envers sa bande.
Il se lève, saluer les jurés et s'éloigne de la barre des témoins.
Après un long délibéré, le juge Virgile Rollon pénétra dans la salle d'audience. Jetant un coup d'oeil sur les différentes parties présentes, il demanda à l'assistance de s'assoir, prit ses notes et rendit son verdict:
Mestre Sasker,
Au nom du Comte du Languedoc, sa Grandeur Arthur Cano d'Alveirny, après intervention du Prévôt et accusation menée par le procureur Jorocket,
Vu les textes de loi concernant en particulier le délit de trouble à l'ordre public défini comme « tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique »
Vu les différentes pièces, dépositions et témoignages qui ont été versés aux débats,
Attendu que l’accusation a rapporté dans ces lieux, la preuve que le prévenu a brigandé et agressé Mestre Baanda dans la nuit du 16 au 17 avril 1461 entre Montpellier et Uzès,
Attendu que la victime est venu témoigner à cette barre et n'a rien modifié aux termes de sa plainte qu'elle avait envoyée à la Procure précisant toutefois que ni Mestre Nikola_jagellon, ni Mestra Laureline ne l'avaient volée.
Attendu que le prévenu a ainsi commis le délit de trouble à l'ordre public,
Attendu que le prévenu n'a pas daigné prononcer le moindre mot à cette barre, ne cherchant aucunement à démontrer son innocence,
Attendu que ce même mutisme montre l'absence de respect du prévenu envers la Justice et ceux qui la servent,
Attendu que le délit de brigandage est particulièrement grave car s'en prenant aux biens et à l'intégrité physique des habitants et voyageurs de notre Comté et qu'il doit être justement mais sans faiblesse réprimé,
Attendu toutefois que le prévenu bénéficie d'un casier judiciaire vierge,
Attendu que pour prononcer une peine juste, nous avons tenu compte du statut social du prévenu et du montant des fonds garnissant ses poches soit 138 écus dûment constatés par les gardes avant cette audience,
Par ces motifs, Nous, Virgile Rollon, juge du Languedoc, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine de 3 jours d'emprisonnement et une amende de 100 écus.
Nous vous rappelons que vous disposez du droit de faire appel de la présente décision devant la Cour d'Appel du Royaume de France si vous l'estimiez légitime.
Que le juge d'application des peines veille à l'exécution de la sentence !.
La séance est levée.
A Montpellier, le 8 mai de l'an de grasce 1461
Virgile Rollon
Juge du Languedoc
Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus et à 3 jours de prison ferme