En ce jour du 5 mai 1461, le procureur Jorocket, moi-même, ouvre une procédure judiciaire à l'encontre de mestre Kalicoba pour achat illégal, fait qualifié d'escroquerie.
Ce dernier est en effet accusé d'avoir acheté 88 sacs de blé au prix minimum de 10 écus alors que ceux-ci, vendus par dame Dervaux, étaient réservés au père Gragblod. Il s'agit donc d'un achat illégal en vertu de l'article III-C.b du Code Languedocien :

b. Tout achat de marchandises au prix minimum (IG) sans l'accord du vendeur sera considérée comme acte d'escroquerie.

Je vais maintenant faire lecture de la missive de la plaignante.

_____________________

Expéditeur : Dervaux
Date d'envoi : 04/05/1461 - 23:21:48
Titre : Plainte pour achat sans mon accord
Monsieur le Procureur,

Je vous fais part de mon volonté de porter plainte pour escroquerie contre Messire Kalicoba Bourgmestre d'Alais.

En effet, en tant que premier magistrat d'Alais ce dernier n'est pas sans ignorer les lois:

C. De l'escroquerie
a. Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme acte d'escroquerie.
b. Tout achat de marchandises au prix minimum (IG) sans l'accord du vendeur sera considérée comme acte d'escroquerie.

Citation:


Expéditeur : Kalicoba
Date d'envoi : 04/05/1461 - 22:27:24
Titre : blés à 10 écus
bonjour,

merci de votre aide pour Alais, vous rendez un grand service à la villle en vendant à ce prix la cela va permettre de faire 198 écus de bénéfice à la mairie en sachant que la milice pour la défense de la ville coûte 476 écus par semaine
c'est les petit ruisseaux qui font les rivières encore merci

cordialement kalicoba


Dans ce courrier il me faite part du bénéfice que la ville pourra tirer de l'achat que il a effectué sans mon accord ce qui reprend en tout point les aliénas a et b de l'article consacré à l'escroquerie dans le code languedocien.

Citation:

04/05/1461 22:20 : Vous avez vendu à la mairie 8 sacs de blé pour 10,00 écus.
04/05/1461 22:20 : Vous avez vendu à la mairie 10 sacs de blé pour 10,00 écus.
04/05/1461 22:20 : Vous avez vendu à la mairie 10 sacs de blé pour 10,00 écus.
04/05/1461 22:20 : Vous avez vendu à la mairie 10 sacs de blé pour 10,00 écus.
04/05/1461 22:20 : Vous avez vendu à la mairie 10 sacs de blé pour 10,00 écus.
04/05/1461 22:20 : Vous avez vendu à la mairie 10 sacs de blé pour 10,00 écus.
04/05/1461 22:20 : Vous avez vendu à la mairie 10 sacs de blé pour 10,00 écus.
04/05/1461 22:20 : Vous avez vendu à la mairie 10 sacs de blé pour 10,00 écus.
04/05/1461 22:20 : Vous avez vendu à la mairie 10 sacs de blé pour 10,00 écus.



Les 88 sacs de blé que Messire Kalicoba a acheté pour le compte de la mairie au prix mini de 10 écus le sacs étaient destiné à la minoterie de notre curé le Père Gragblod

Je souhaite donc porter plainte contre messire Kalicoba pour escroquerie.

Donà Dervaux

_____________________

Comme vous pouvez le voir, l'accusé n'a pas souhaité rendre les marchandises indument achetées à dame Dervaux. L'accusé a beau être maire d'Alais, cela ne lui permet aucunement d'être au-dessus des lois, qui sont les mêmes pour tous. l'Infraction est donc manifeste.

Mestre Kalicoba, sachez que vous pouvez vous faire représenter par un avocat. Le barreau du Languedoc est accessible ici :
http://forum2.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=9680
l'Ordre des avocats du dragon se trouve par là :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

La parole est à vous.

Kalicoba dégoûté et en colère se présenta à la barre
Encombrer le tribunal avec une simple affaire de mal entendu et d�un d�une discussion épistolaire qui n�étais pas finit, enfin soit allons y
Dona Dervaux et sélective dans ces dires en effet
1 )dés que j�ai acheté le blés j�ai félicité dona Dervaux pour son civisme et pour son aide en vendant du mais à 10 écus à Alais
Lui rappelant que la défense de la ville coute 476 écus par semaine
2) elle m�a répondu que c�était une erreur, en omettant de me préciser que ce blé était réservé à notre père Gragblod
Citation:

bonjour

j'ai fait une mauvaise manipulation sur le marché

04/05/1461 22:20 : Vous avez vendu à la mairie 8 sacs de blé pour 10,00 écus.
04/05/1461 22:20 : Vous avez vendu à la mairie 10 sacs de blé pour 10,00 écus.
04/05/1461 22:20 : Vous avez vendu à la mairie 10 sacs de blé pour 10,00 écus.
04/05/1461 22:20 : Vous avez vendu à la mairie 10 sacs de blé pour 10,00 écus.
04/05/1461 22:20 : Vous avez vendu à la mairie 10 sacs de blé pour 10,00 écus.
04/05/1461 22:20 : Vous avez vendu à la mairie 10 sacs de blé pour 10,00 écus.
04/05/1461 22:20 : Vous avez vendu à la mairie 10 sacs de blé pour 10,00 écus.
04/05/1461 22:20 : Vous avez vendu à la mairie 10 sacs de blé pour 10,00 écus.
04/05/1461 22:20 : Vous avez vendu à la mairie 10 sacs de blé pour 10,00 écus.

je voulais transférer mon blé vers ma propriété

pourriez vous me rendre mon blé svp

Merci

Dervaux


3) je lui ai répondu que j�étais surpris de sa demande de restitution, que je croyais à son civisme attendant une réponse de sa part
Mais rien, que nenni, je me trouve directement et promptement mis en procès �.

4) il va de soi que je suis tout à fait disposer à rendre le blé à donna Dervaux surtout en sachant qu�il est destiné à pére gragblod qui j�espère se fera un devoir de vendre sa farine à la mairie à un prix raisonnable pour pouvoir alimenter la taverne municipale en pain du pauvre
5) il semblerait qu�il reste des accords de la fameuse filiére BFP dont la mairie est exclue, ce qui est fâcheux sachant qu�elle fournit le pain du pauvre pour Alais
6) voila je ne suis pas un grand orateur mais que te temps et d�énergie de perdu pour un mal entendu et d�une conversation de laissé en suspend
Jorocket je suis surpris également on se connait depuis des années et un simple courrier de ta part aurait évité ce procès
Citation:

Mandat numéro '1239003'

Contrat :

mandat fais à l'intention de donna Dervaux
il contient 88 sac de blé à 10 écus, il sera à rendre avec 880 écus dans les 48h
sous peine de poursuites judiciaires

fait à alais le 5 mais 1461
par kalicoba
maire d'Alais
Inventaire des marchandises :
Encombrement : 880
#Nom
0,00 écus
88sacs de blé

Donc voila je demande ma relaxe, j�ai rendu le blé à donna Dervaux par mandat

Dans un premier temps, je vais faire lecture de la missive envoyée par dame Dervaux après la restitution des sacs de blé.

__________________

Expéditeur : Dervaux
Date d'envoi : 06/05/1461 - 23:22:12
Titre : Procès contre Kalicoba
Monsieur le Procureur,

J'ai récupéré mes sacs de blé grâce au mandat que m'a fait le maire d'Alais sous la pression de ce procès.

Je souhaite donc abandonner la plainte à l'encontre de Kalicoba.

Je vous remercie Monsieur le procureur de défendre les droits des gens modestes comme moi.

Dervaux
__________________

Mestre Kalicoba, ce n'est pas parce que je connais quelqu'un que ce même quelqu'un peut se permettre de braver la loi et d'échapper à la justice. Je suis un représentant de la loi et lorsqu'une plainte me parait recevable en vertu de l'illégalité des faits reprochés, je suis tenu d'inculper l'auteur de ces mêmes faits, quel qu'il soit, à la condition que cette même personne dépende de ma juridiction, ce qui est votre cas.

Naturellement, puisque cet achat de sacs de blé était illégal car réservé au père Gragblod, vous n'aviez pas à négocier avec la vendeuse car, bien entendu, la loi ne se négocie pas, la loi s'applique et nul n'est censé l'ignorer.

Néanmoins, vous avez restitué l'intégralité des produits achetés à la plaignante, au prix d'achat initial. Cette même plaignante a décidée par la suite d'abandonner la plainte à votre encontre.

Par conséquent, votre honneur, je demande l'abandon des charges à l'encontre de mestre Kalicoba ainsi que la relaxe de ce dernier.

le blé à été rendu je souhaite ma relaxe mais cette affaire à encombré la tribunal pour rien c'est un simple mal entendu qui ne méritait pas sa place ici
un simple courrier de plus et un peu de patience aurait aurait résolu cette affaire

Bonjour,
Je suis Donà Dervaux habitante d'Alais depuis un certain temps déjà.
Je suis ici car j'ai été volé de mes 88 sacs de blé sur le marché d'Alais.
Alors que je les destinais à la vente pour notre bon curé d'Alais le Père Gragblod, j'ai eu la douloureuse surprise de voir que l'acheteur n'était pas celui que j'attendais.
J'ai au plus tôt demandé la restitution de mes biens mais Messire Kalicoba m'a simplement dit ceci:
"lecture de la lettre reçue:"
Expéditeur : Kalicoba
Date d'envoi : 04/05/1461 - 22:50:52
Titre : Re: Re: blés à 10 écus
arf je suis surpris

vous ne souhaitez pas aider la ville ou vous habitez et qui vous défend des brigangs à grand frais ?
sachez sinon que la mairie et souveraine sur tout achat sur la marché
je fais appel a votre civisme pour qu'il fasse bon vivre sur Alais

cordialement kalicoba

Voyez vous j'ai été surprise de voir que notre bourgmestre ne respectait pas les lois de notre comté, et cela m'a fait beaucoup de peine.
C'est avec beaucoup d'émotion que je me suis rendu compte que j'étais victime de la plus infâme des escroqueries.

"sanglotant"

C'est pourquoi je demande que justice soit faite et que l'on me rende mes sacs de blé.

"fond en larme"

Bonjour,

Je suis Gragblod Evêque du diocèse de Nîmes et Curé de la paroisse d'Alais.

J'ai en effet passé la commande de 88 sacs de blé à Donà Dervaux.

Comme je n'ai pas réussi à les acheter, j'ai informé Donà Dervaux de ses droits en matière de commerce sur le marché.

Je ne pensais pas qu'elle déposerait plainte mais plutôt qu'elle engagerait une négociation pour récupérer ses biens.

C'est en voyant la convocation au tribunal que j'ai appris que Kalicoba était l'acheteur.

Donà Dervaux m'a informé avoir récupérer ses sacs de blé par le biais d'un mandat municipal.

Je trouve qu'il est dommage de devoir mettre en procès un élu du peuple pour que le peuple puisse faire valoir ses droits.

Je suis également soulagé que Kalicoba se soit conformé à la loi du code languedocien et je pense qu'il a compris, une nouvelle fois, qu'il n'est pas intouchable.

Je pense qu'il ne recommencera pas et qu'une peine n'est pas forcément ni utile ni justifiée.

Je vous invite donc tout comme je le fait régulièrement dans mon église à demander le pardon ...

Je confesse à Dieu Tout-puissant, à tous les Saints, et à vous aussi, mes Amis, parce que j'ai beaucoup péché, en pensée, en parole, en action.
Je supplie tous les Saints, et vous, mes Amis, de prier le Créateur pour moi.
Que le Très Haut nous accorde le pardon, l'absolution et la rémission de tous nos péchés.


... par là même je demande la relaxe du prévenu.

Après un court délibéré, le juge Virgile Rollon pénétra dans la salle d'audience. Jetant un coup d'oeil sur les différentes parties présentes, il demanda à l'assistance de s'assoir, prit ses notes et rendit son verdict:

Mestre Kalikoba,

Au nom du Comte du Languedoc, sa Grandeur Arthur Cano d'Alveirny, après accusation menée par le procureur Jorocket,

Vu les textes de loi concernant le délit d'escroquerie défini par la Code Languedocien en son article III-C comme « Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme acte d'escroquerie ou tout achat de marchandises au prix minimum (IG) sans l'accord du vendeur sera considérée comme acte d'escroquerie »

Vu les différentes pièces et témoignages qui ont été versés aux débats,

Attendu que l'accusation a rapporté dans ces lieux, la preuve que le prévenu a acheté 88 sacs de blé au prix minimum de 10 écus alors que ceux-ci, vendus par dame Dervaux, étaient réservés au père Gragblod. Il s'agit donc d'un achat illégal en vertu de l'article précité,

Attendu que le prévenu a reconnu les faits à cette barre en rajoutant toutefois qu'une régularisation de ces achats illagaux avait été proposée,

Attendu que Dona Dervaux a porté à la connaissance du Procureur, le 6 mai dernier que cette régularisation avait été parfaitement effectuée et demandé l'abandon des poursuites contre le prévenu,

Attendu que dans ces conditions, les charges contre le prévenu doivent être abandonnées,

Par ces motifs, Nous, Virgile Rollon, juge du Languedoc, nous vous relaxons.

La séance est levée.

A Montpellier, le 11 mai de l'an de grasce 1461

Virgile Rollon
Juge du Languedoc