En ce jour du 29 avril 1461, le procureur Jorocket, moi-même, intente un procès à l'encontre de dame Praseodyme pour trouble à l'ordre public.

Notre traité de coopération en vigueur se trouve ici :
http://chancellerieoccitane.discutforum.com/t1690-rouergue-13111458

En effet, dame Praseodyme est accusée d'avoir brigandé dame Myhrra sur les chemins entre Arles et Nîmes dans la nuit du 9 au 10 décembre 1460.

Je vais maintenant faire lecture des missives écrites par la victime.

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Expéditeur : Myhrra
Date d'envoi : 10/12/1460 - 13:02:01
Titre : Racket entre Arles et Nîmes
Bonjorn,

Je me nomme Myhrra, vagabonde.

Hier, pendant que je voyageais de Arles jusqu'à Nîmes, une personne du nom de Praseodyme m'a racketé. Elle m'a dérobé ma bourse qui contenant environ 170 écus ainsi que mes 4 miches de pain.

Que dois-je faire? Un procès est il possible? Avez-vous besoin des preuves?

Je vous remercie,

Myhrra

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Expéditeur : Myhrra
Date d'envoi : 11/12/1460 - 13:48:09
Titre : Re: Re: Racket entre Arles et Nîmes
Bonjorn,

Oui, je souhaite faire un procès.

Voici la preuve dont vous avez besoin

http://hpics.li/7e00e1a

Je vous remercie

Myhrra

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Comme vous pouvez le voir, la victime a formellement reconnu l'accusée.

L'acte de brigandage a, de tout temps, été réprimé par la justice du Languedoc, non seulement car il s'agit d'un acte indigne d'un bon père de famille, mais aussi parce qu'il s'agit d'un acte gravement préjudiciable pour la sécurité publique si tout individu se l'autorisait.

Par conséquent, dame Praseodyme, vous êtes accusée d'avoir enfreint le droit languedocien.
Sachez que vous pouvez vous faire représenter par un avocat de votre choix.

La parole est à vous

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Les faits reprochés dans l'acte d'accusation sont prouvés et l'accusée n'a pas souhaité se défendre.

Par conséquent, je demande à ce que dame Praseodyme soit reconnue coupable de trouble à l'ordre public. En outre je demande à ce qu'elle soit condamnée à une peine de prison de 3 jours ainsi qu'à une amende de 170 écus.

Que justice soit rendue.

Messer Procureur, si je peux me permettre, vous n'avez pas prouvé grand chose. Moi par contre, je peux vous dire que cette femme ment éhontément. Je ne lui ai pas dérobé 170 écus et 4 miches, comme elle le prétend, mais seulement 163 écus.

En ce 11 Mai 1461, Moi Benoit de Herstal, Juge du Rouergue, vais rendre mon verdict!

Vu les faits qui vous sont reprochés!
Vu que vous reconnaissez d'avoir brigandé la victime
En application de la Coopération Judiciaire avec le Languedoc du 31 Mars 1458, et en accord avec le Juge du Languedoc, condamne l'accusée a 3 jours de prison ferme.

Que justice soit rendue!


Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.