Procès ayant opposé Joker44 à la mairie de Nîmes.
Joker44 était accusé de Haute Trahison.
Nom du procureur : Serpentis
Nom du juge : Virgile Rollon
Date du verdict : 12/05/1461
Lieu concerné par l'affaire : Nîmes
En ce neuvième jour du mois de Mai en l'an de grâce 1461, Moi, Serpentis D'Amoros, Maire légitime de Nîmes, élu par les urnes, met en accusation Mestre Joker44 pour Haute Trahison.
En effet lors de la prise illégale de Nîmes par une bande de vauriens la nuit du 19 au 20 Mars en l'an de grâce 1461, Mestre Joker44 avait prit la liberté d'envoyer un courrier à tout les "jeunes" villageois de Nîmes suffisamment naïfs pour le croire sur parole que la ville devait être reprise et ce pour le bien du village.
Ce qui en a découlé, c'est une prise illégale et bien évidemment le pillage de la mairie, laissant les villageois sans une mairie opérationnelle, un marché en déchéance et le pire de tout cela, c'est qu'il n'en avait rien à faire des conséquences que subirait le village par sa faute.
Cet acte ne doit pas aller sans punition, il est en effet d'autant plus grave que l'accusé fut pendant longtemps un soldat "fidèle" du Languedoc et de la caserne de Montpellier.
En voici la preuve de son courrier :
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Cette prise de la mairie avait été jugée illégale par le conseil comtal en place au moment des faits, mais plusieurs de ces vauriens ont pu sauver leur peau en fuyant de noeud en noeud avant de sortir du comté pour un grand tour du Royaume jusqu'au nord et les voici revenus.
Compte tenu du caractère grave de l'accusation, je me réserve le droit de compléter les charges contre Mestre Joker44, en fonction de tout désordre qu'il pourrait occasionner pendant son séjour en ville et la durée du procès.
Je rappel à toutes fins utiles qu'est passible de Haute Trahison tout habitant ou non habitant du Languedoc ayant commis un acte susceptible de mettre en danger le comté.
Je rappel à l'accusé qu'il lui est possible de se faire aider par un avocat du barreau Languedocien, qu'il pourra trouver ici :
http://forum2.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=9680
La parole est à vous!
Joker entra dans la salle du tribunal endimanché. Il s'assit sur le banc qui lui était réservé et écouta l'acte d'accusation, serrant les dents à chaque mensonge qu'il entendait.
Il fut surpris de ne pas avoir été appelé à la barre pour témoigné à la fin de la plaidoirie, mais comme il connaissait les us et coutumes de ces lieux ,pour y avoir envoyé moult brigands, il se leva et rejoignit la barre.
« Je ne vous remercie pas de m'avoir convié, en ces lieux, un jour consacré à Aristote, où, pour beaucoup d'entre nous, nous avons beaucoup mieux à faire que de jouer la comédie que vous nous présentez.
J'ai entendu beaucoup d'idioties depuis mon enfance, mais celle-là vaut son pesant d'écus
Moi, Joker de Keroman, ancien douanier, ancien maréchal de police, ancien CAC, ancien Maire, ancien membre de la Compagnie du Bourbonnais-Auvergne, ancien membre de l'Ost du Languedoc, j'aurai pu inviter à la révolte ? par un courrier ? dans ma propre ville ?
Non, franchement, quelqu'un y croit ici ?»
Se retournant vers Serpentis
« Tu crois vraiment camarade d'armes que j'aurai pu commettre un acte aussi ridicule ? Franchement, tu peux y croire en me lançant ces accusations ? Rappelles-moi combien de mairies, j'ai reprise pour l'Ost, faisant gagner beaucoup d'argent aux villages sans rien demander pour moi ? Rappelles-moi la somme des dons que j'ai fait pour l'Ost, pour les villages et pour le duché sans rien demander ? Tu crois vraiment que si j'avais voulu devenir brigand j'aurais pris juste Nîmes ? Non, J'aurais pris le château de Montpellier et tous les villages du Languedoc avant de m'enfuir. Tu le sais mieux que tout le monde ici.
Tu sais également que, pendant ma vie, j'ai envoyé beaucoup de personnes répondre de leurs méfaits derrière cette barre, tu sais que mes coups de gueules pour réformer notre défense, la défense du Languedoc, m'ont crée des inimitiés, tu sais que j'ai trucidé, sur ordre, beaucoup de personnes.
Mais le juge n'est pas toi aujourd'hui. Tu es l'accusateur. Le bras armé d'une cavale contre l'ordre et la justice.
Se retournant vers le juge.
« Considérant que ce procès est un plus un acte politique que juridique, considérant que je n'ai pas le don d'ubiquité pour me défendre dans cette salle et celle d'à coté, je vous demande Monsieur le juge, de différer ce procès pour avoir le temps de le préparer avec un avocat".
J'aimerais rappeler que le tribunal n'est pas uniquement là pour les brigands et pilleurs de mairie, nul n'est au dessus des lois. D'autant plus que comme vous avez pu l'entendre, Messire Joker44 était un fervent défenseur du comté, le savoir donc capable d'envoyer un courrier à tout les jeunes nés pour les pousser à la révolte m'a fortement chagriné et choqué.
Si nous nous tenons ici ce jour, c'est simplement car l'accusé aurait commis un acte plus que grave, et que je me voyais dans l'obligation morale et par mon honneur de le mettre en accusation.
Des témoins de confiance notamment des Prévôt, des Capitaines et Maires ont pu me confirmer que suite au départ de Messire Joker44 de Nîmes, qu'il s'est bizarrement retrouvé, très souvent, en la compagnie de Mestre Pendarric, et ce pour un très long voyage les amenant jusque dans les comtés du nord du Royaume, et ils sont revenus ensembles.
De ce fait, nous sommes en droit de nous demander, puisque Messire Joker44 se dit être un homme honnête, un défenseur de sa ville, Nîmes.
Que faisait t'il donc à voyager en la compagnie du pilleur de Nîmes?
Messire Joker44 conteste sans contester les faits, en effet il nous fait l'étalage de son passif de soldat, de conseiller comtal etc etc.. Mais justement il s'agit là d'un passé révolu, et non du présent qui est bien là.
Parlant que de faits, il me semble que ce courrier parle pour lui même, ton nom Joker est bien inscrit en signature, je ne vois donc pas une raison de mettre quelqu'un d'autre en accusation.
Le fait que Messire Joker ait été soldat du Languedoc, conseiller comtal et bien d'autres choses, peut être considéré comme une circonstance aggravante, compte tenu de la gravité de base de la situation, qu'est une prise de village.
Joker écouta patiemment le discours de Serpentis. Puis se levant et tournant vers la barre, il reprit la parole.
Monsieur le juge, cette mascarade a assez durée et elle me fatigue. Tant de mauvaise foi, d'incompétence et d'acharnement ne font pas à bon procès.
Je pense que nous allons donc pouvoir l'arrêter tout de suite et tourner la page de cette malheureuse histoire.
Je me permets de rappeler à Monsieur le juge que conformément a l'article 2 du chapitre A du décret du 3 juin 1460, modifié le 13 aout 1460, relatif aux droits et devoirs du maire du Languedoc, un maire, en l'espèce Serpentis, ne peut mettre en procès pour haute trahison un de ses résidents ni même quiconque. Le maire est uniquement habilité à mettre en procès les personnes suspectées d'avoir commis un acte d'esclavagisme ou d'escroquerie. Ce qui ne nous concerne pas dans cette affaire.
De plus conformément à la charte du juge et charte de bonne justice, relatif au caractère unique des procès « Nul ne saurait être jugé plusieurs fois par une instance de même degré pour les mêmes faits ». Or, le harcèlement que je suis en train de subir, m'amène à supporter deux procès pour le même fait, comme vous pouvez le relever, Monsieur le juge, dans le registre des affaires en cours.
Je vous ferais grâce de ne pas rajouter au motif d'annulation la preuve tout à fait subjective apportée par Sieur Serpentis. Ce document, dont je ne connais pas l'origine, a de mon avis, été crée de toute pièce et ne peut, dès lors, constituer une preuve et être versé au dossier.
Je vous demande donc, Monsieur le juge d'annuler sine die cette procédure grotesque et de l'enterrer, conformément à cette même charte de bonne justice qui stipule que « Nul ne saurait être jugé plusieurs fois par une instance de même degré pour les mêmes faits, même en cas de vice de procédure ».
Il va sans dire que cette malheureuse affaire ne saurait être consignée sur mon casier judiciaire ni dans aucun fichier de suspects.
Je me réserve bien évidemment le droit d'ester en justice, et auprès des plus hautes instances, si vous n'apportez pas une suite raisonnable à ma requête, conformément aux lois du Languedoc dont j'ai toujours été le garant.
Je vous remercie.
Joker retourna à son banc attendant la suite du procès.
Voici son témoignage :
*Midou arriva au tribunal avec sa convocation à la main, il la montre au garde et prends place devant la cour*
Bonjour monsieur le juge ,bonjour à toutes et à tous
Je suis ici en tant que lieutenant de la maréchaussée Nîmoise, en tant que Nîmois de c�ur et de sang, ainsi qu'en tant qu'ancien maire.
J
Après un court délibéré, le juge Virgile Rollon pénétra dans la salle d'audience. Jetant un coup d'oeil sur les différentes parties présentes, il demanda à l'assistance de s'assoir, prit ses notes et rendit son verdict:
Mestre Joker44,
Au nom du Comte du Languedoc, sa Grandeur Arthur Cano d'Alveirny, après accusation menée par le maire de Nimes,
Vu la procédure judiciaire ouverte dans le cadre d'une haute trahison défini par la Code Languedocien en son article III-F comme « Tout acte portant grave préjudice au Languedoc, notamment sa stabilité, ses institutions ou son gouvernement, sera considéré comme acte de haute trahison.»
Vu le décret sur les droits et devoirs des maires du Languedoc régit les conditions d'intervention du maire dans le cadre d'une procédure judiciaire et prévoit spécifiquement à son article N° 2 qu'il est habilité à mettre en procès uniquement les personnes suspectées d'avoir commis un acte d'esclavagisme ou d'escroquerie....
Vu les différentes pièces, dépositions et témoignages qui ont été versés aux débats,
Attendu que l'accusation a saisi ce tribunal au motif d'un délit de haute trahision,
Attendu que la loi Languedocienne limite les possibilités de saisine légale aux seuls délits d'escroquerie et d'esclavage,
Attendu qu'il appartient au juge de requalifier un délit dès lors qu'une erreur a été commise à condition que celle-ci n'ait en aucune manière nui à la défense du prévenu,
Attendu en conséquénce qu'il convient de vérifier si le fait reproché au prévenu est constitutif du délit d'escroquerie pour s'assurer que le maire était compétant et pouvait saisir légitimement le tribunal,
Attendu qu'il convient de considérer le délit d'escroquerie défini par la Code Languedocien en son article III-C comme « Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme acte d'escroquerie ou tout achat de marchandises au prix minimum (IG) sans l'accord du vendeur sera considérée comme acte d'escroquerie »
Attendu que l'appel a une révolte non autorisée ne constitue en aucune manière un délit d'escroquerie,
Attendu en conséquence, que le maire de Nimes n'était pas légitimement fondé à poursuivre le prévenu dans le cadre d'un délit de haute trahison,
Par ces motifs, Nous, Virgile Rollon, juge du Languedoc, considérons que la procédure est entachée d'un vice de procédure rédhibitoire et prononçons la relaxe du prévenu,
La séance est levée.
A Montpellier, le 12 mai de l'an de grasce 1461
Virgile Rollon
Juge du Languedoc
Le prévenu a été relaxé.