La jeune Maire de Lodève s'avance face au procureur pour exposer les faits.

La Mairie de Lodève a souhaité mettre Mestre Pierric en procès pour Top , pour les faits suivant.

Ce résident de Montpellier est arrivé à Lodève le 29 avril 1461 , j'ai eu l'occasion de le rencontrer le jour même à la taverne municipale. Malgrés mes questions ... c'est que je suis très curieuse ... il est resté très mystérieux quand à la raison de sa présence à Lodève.

Hier, le 1 er mai 1461. Mestre Pierric a acheté sur la marché 5 stères de bois ... en voici la preuve

[URL=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=137224BoisvenduaunnonLodevois.jpg][img]http://img15.hostingpics.net/pics/137224BoisvenduaunnonLodevois.jpg[/img][/URL]

Or , à Lodève nous avons un arrêté Municipal qui dit ceci :

"Arrêté Municipal n° 4 Alinéa 3:

Le bois, le fer, la laine, les peaux, le blé, la farine, les simples et les carcasses sont exclusivement réservées à la vente pour les artisans de Lodève en ayant l'utilité pour leur activité professionnelle. En cas de besoin demander au maire.

Les seaux et les couteaux sont réservés aux éleveurs Lodévois."

Mestre Pierric n'est pas résident de Lodève , et n'est même pas artisans.

Comme je le fais toujours dans ce cas là ... je lui ai envoyé ce courrier :

Bonjour Messire,

Je vous invite à consulter les arrêtés municipaux affiché en mairie. En effet , vous avez acheté 5 stère de bois violant ainsi l�arrête municipal n°4

Alinéa 3:

Le bois, le fer, la laine, les peaux, le blé, la farine, les simples et les carcasses sont exclusivement réservées à la vente pour les artisans de Lodève en ayant l'utilité pour leur activité professionnelle. En cas de besoin demander au maire.

Je vous demande donc de remettre ces stères de bois en vente au prix ou vous les avez achetées et vous déconseille d'en acheter d'autre, je le saurais puisque c'est la mairie qui les vends ... Nous sommes obligé d'être stricte car nous traversons une pénurie de bois.

Si vous ne teniez pas compte de mon courrier , je serais dans l'obligation de transmettre le dossier au tribunal.

Je vous souhaite néanmoins un bon séjour.

Ruthy
Maire de Lodève


Courrier auquel il m'a répondu :

Expéditeur : Pierric d'oublies moi !
Date d'envoi : 02/05/1461 - 00:23:56
Titre : Re: achat de bois
Bonne Soirée Dame,

Ces bois en vente sur le marché sont pour l'activité de vos artisans, j'envisage de m'installer icélieu en tant que boulanger... pour autant il me faut matière à m'installer.

Je rappelle aussi à toute fin utile que vous êtes en défaut par rapport au lois comtales qui régissent les échanges sur ce produit.

Bien à vous,

Pierric



Ma réponse :

Messire,

En attendant vous n'êtes pas Lodevois et je réitère mon injonction. Ces arrêtés ont été entérinés par le conseil comtal et nous ne sommes donc pas en défaut.

Ruthy.
Maire de Lodève

Pourquoi mentir sur la raison pour laquelle il a acheté le bois ?

Bien sur mestre Pierric n'a pas remis le bois sur le marché et j'ai eu droit à un courrier de Notre CAC Dame Vroqu qui me dit ceci, je vous met juste la partie qui nous intéresse :


"Je me permets de vous écrire pour vous parler de Messire Pierric qui est à Lodève en ce moment en mission pour le comté. Il coupe du bois, car comme vous savez nous avons un gros besoin en ce moment. Il est titulaire aussi d'un mandat comtal et m'a informé que vous l'avez menacé d'un procès pour avoir acheté du bois sur votre marché. J'aurais sans doute du vous informer de sa présence et m'en excuse de ne l'avoir fait mais il ne peut avoir question de le mettre en procès et sa Grandeur est d'accord avec moi."

Nous avons donc la un deuxieme décret municipal bafoué :

"Arrêté municipal n°2: Marchands Ambulant

Tout marchand désireux d'acheter ou de vendre sur le marché de Lodève sans en être résidant doit s'annoncer sans délai auprès du maire afin d'obtenir une éventuelle autorisation à commercer."

Pourquoi Mestre Pierric ne s'est il pas annoncé alors que je l'ai rencontré dés le premier jour de son arrivée ?

J'ajouterais également , que suite à ces événements Mestre Pierric , se moque ouvertement des Lodevois en taverne et se croit protégé et au dessus des lois ... Mestre Rackam peut en témoigner.

Qu'il soit envoyé par le conseil ne le met pas à l'abris des lois, la loi est la même pour tous ... ou alors c'est une loi inique !

**Pierric arrive, comme il avait pressenti, dans la salle où il est convié. Pierric aime beaucoup les décorations de la salle, il entre et salue le juge en premier de manière prononcée et respectueuse, il s'assied et entend la mairesse de Lodève lui expliquer ses griefs:**

« Mouiiiiiiin, j'avais 5 stères bois!
Mouiiiiiin, je ne les ai plus!
Mouiiiiiin, rendez les moi sinon, sinon! »

Pierric subit le harcèlement en taverne, se fait bannir de la taverne municipale, bref personæ non gratta en Lodève... mais pourquoi cela? Pourquoi en arriver là?

**Pierric se lève,**
En effet, je vous ai croisé le premier jour, en effet vous ne m'avez guère parlé, tout comme votre tavernier qui quand je décriais mes griefs sur vos arrêtés municipaux despotiques n'a eu qu'une réponse: le bannissement de la taverne municipale.
Je ne savais pas que cela se faisait, et j'ai pourtant roulé ma bosse, pour autant, discuter n'est pas votre fort!

**Pierric reprend imperturbable:**
Il est un constat clair:
Vous monopolisez le marché du bois. Défendant par arrêtés municipaux tout échange qui ne serait vous être profitable. je cite:

« Tout marchand désireux de � pour une éventuelle.. » et puis faut faire quoi d'autre qui n'est pas écrit!!!!????

Du bois à 3,50, 3,90 sur votre marché, pour le revendre au comté 4,20... ben voyons! C'est qui les couillons dans l'affaire????

**Pierric poursuit:**
Vous avez pris le monopole sur une matière première qui fait défaut au comté. Aussi expliquant la situation, j'ai obtenu un mandat Comtal afin d'approvisionner sur le besoin.
Vos lois ne sont que pour prévenir le comté, votre village, et non pas une excuse pour vous enrichir au dépens de tous. La situation de monopole que vous avez instauré et contraire au bien de tous.
Une loi reste une loi, pour autant, je suis heureux ici de dénoncer cet état de fait, et de rappeler que ce qui est fait peut être défait.

Maintenant parlons du fond:
Pierric est mis en procès, certes... mais pourquoi???? Il s'enrichit en achetant du bois la marché ouvert à tout citoyen?

Ben même pas!

C'est drôle comme c'est ridicule! Le bois acheté sur le marché est contenu dans un mandat Comtal!!!!

Que fait Pierric? Rien il coupe du bois avec sa hache et fournit par achat le comté en matière défaillante, c'est même pas ses écus!

**Pierric sourit et insiste:**
Ah si, moi je sais ce que fait Pierric! Il dénonce le despotisme, des règles peu usuelles, contraire au libre marchandage, mais surtout dangereuses pour le comté.
Même qu'il n'est pas question de spéculation là, juste d'approvisionnement dans l'intérêt de tous!

Si j'étais vous, je décrèterai: « Lodève, citée interdite! »

Donc résumons,
J'ai un mandat, je le remplis;
J'ai un constat de désaccord, je l'exprime!
C'est peut être le dernier point qui ne passe pas!
Remarquez ni le premier ni les autres... faut il encore savoir entendre raison...

**Pierric remercie le juge de ne l'avoir interrompu et se rassoit attendant la suite des débats...arf! vont encore parler de moi plutôt que du fond, pense t-il habitué de la scène...**

*la brunette se lève à nouveau ... faisant peu fi du mépris de la CAC ... car tout au long de cette triste histoire , celle ci a bien fait preuve de mépris envers les Lodevois ...

Votre honneur ..

J'entend bien que Pierric a été envoyé par la CAC ... que celle ci ait omis de m'en parler est une chose ... l'erreur est humaine ...

Mais qu'est ce qui empêchait Pierric de se présenter lors de sa venue , car je le répète, je l'ai croisé en taverne le premier jour de son arrivée ... et quoi qu'il en dise et ceux qui me connaisse savent combien je suis bavarde ... j'ai tenté de discuter avec lui, comme je le fais avec tout voyageurs ... mais il n'est resté que mystère ...

Pourquoi dans sa réponse à mon premier courrier , s'est il contenté de me mener en bateau, en évoquant le fait de vouloir s'installer à Lodève et devenir Boulanger ? pourquoi ne pas me dire à ce moment là qu'il est envoyé par la CAC ? les choses n'aurait elle pas été plus simple ? y avait il une raison de se méfier de moi ?

Les choses aurait sans doute pu s'arranger à l'amiable ... je ne suis pas stupide ...

Non , il a préféré défier nos lois et s'en vanter auprès des Lodevois ... quelle image de la justice donnerions nous si nous laissions passer ?

Pierric quoi qu'en dise notre CAC est responsable de ses actes ...

Donc , attendu que le plaignant à bafoué l�article

Arrêté Municipal n° 4 Alinéa 3:

Le bois, le fer, la laine, les peaux, le blé, la farine, les simples et les carcasses sont exclusivement réservées à la vente pour les artisans de Lodève en ayant l'utilité pour leur activité professionnelle

Attendu qu�il n�a nul profession et qu�il n�était nullement Lodévois au moment des fait, nous demandons que la justice soit rendue et que cette personne qui bafoue les décrets en toute impunité soit punie comme il se doit.

Nous pensons qu�une peine de 2 écus par stère de bois est plus que correct soit un montant de 10 écus

Nous demandons également au vue de son comportement irrespectueux de nos lois, de nos décrets qui portent le sceau comtal soit ajouté à sa peine une amende de 15 écus.

**Pierric est invité par le Juge à déposer la dernière plaidorie pour sa défense.
Il se porte jusqu'au promontoire où siège le juge et lui tend un exemplaire de la charte du conseil comtal du Languedoc puis s'adressant respectueusement à celui-ci:**

Je je doute pas votre honneur que vous connaissiez ce document. Je ne sais pas si acheter sur un marché du comté pour le compte du Conseil comtal est se porter au dessus des lois mais pour autant la mairesse ci présente les ignore, se portant, elle, au dessus des lois.

Chacun à pris connaissance de mon acte d'accusation déposé par la mairesse de Lodève.

**Pierric porte à la connaissance de l'auditoire l'article du décret sur les droits et devoirs des maires du Languedoc:**


« A - Des droits

2) Le maire est habilité à mettre en procès uniquement les personnes suspectées d'avoir commis un acte d'esclavagisme ou d'escroquerie. Il est toutefois demandé au Maire de faire appel aux conseils du procureur. »

En aucun la mairesse ne peut me porter devant ce tribunal au motif de « trouble à l'ordre public » sauf à se considérer, elle, au dessus des lois.

Il est dans cet article une recommandation de bon aloi, celle de demander conseil au procureur avant que d'agir.
Je ne sais pas si cela a été fait, mais j'en doute, pour autant il eut été préférable car cela aurait évité qu'elle ne fasse entorse au respect des procédures judiciaires.

** Pierric fait un rappel des règles obligatoires régissant l'élaboration de l'acte de mise en accusation:**

« L�acte d�accusation doit faire état de :

- la date de la mise en accusation
- l�identité et la qualité de la personne dressant l�Acte (Procureur ou Maire)
- les nom et qualité du plaignant à l'origine de l'instruction du dossier
- les nom et qualité de l'accusé
- la catégorie d�infraction et le chef d�inculpation concernés
- l'indication du lieu où se sont déroulés les faits reprochés
- les articles de lois enfreints, ou référence à la coutume suivant que l'on se réfère à un droit écrit ou coutumier.
- les preuves directes et indirectes qui seront ou ont été présentées
- les nom et qualité des personnes amenées à témoigner de la réalité des faits reprochés
- la description des préjudices subis
- la possibilité d'avoir recours à un avocat, ainsi que les chemins d'accès des lieux où l'on peut en demander un »

** se tournant vers le juge:**

Votre honneur, je ne vois pas dans mon acte d'accusation mentionné la possibilité m'étant offerte d'avoir recours à un avocat, ni même, comment m'en procurer un!

Ceci constitue un manquement grave aux droits de la défense.

Ce n'est que grâce à la solidarité de nos concitoyens, que je remercie, que j'établis ma propre défense.

Aussi votre honneur, en mon âme et conscience, je vous demande la relaxe par ces faits.

**Pierric saluant le juge, s'en retourne s'asseoir, attendant le verdict**

Voici son témoignage :
les serviteurs serviles de sa grandeur la comtesse poussent le petit peuple afin de faire de la place pour son service a tisane laxative,

Rack écoute sa déposition et a l'appel de son nom se présente a la barre, point besoin de fauteuil, il reste debout et salue le juge et le procureur se rappelant que lui même fut CAC sous son mandat de comte.

Bonjours vos honneurs,

En fait après les aveux de la dame Vroqu, je me pose la question ? mais de qui faisons nous le procès ? certes je pourrais enfoncer le clou de l'exécutant qui est venu a Lodève sur ordre supérieur et se croyant au dessus des lois et protégé par sa maitresse a allégrement transgressé plusieurs arrêtés municipaux. Mais je pense que ce sous fifre, n'est en fait pas le vrai coupable, la coupable , elle l'a reconnue devant vous c'est la dame Vroqu, qui a envoyé ce personnage au mépris de toutes les lois de la plus élémentaire courtoisie et respect que doit un élu a ses électeurs, venir semer le trouble et la confusion dans notre bonne ville de Lodève.

je ne ré enchérirai donc pas contre le sire Pierric, sa médiocrité suffit a sa peine a mon sens, par contre je m'interrogerai sur l' immunité a laquelle peut prétendre un conseiller qui a sciemment envoyer un de ses sbires a l'insu de la mairie, transgresser plusieurs arrêtés municipaux.

Est la une conduite de bonne mére de famille ? je ne suis pas juge ni expert en droit, mais mon bon sens me fait réprouver de tels agissements.

Voici son témoignage :
Dame Vroqu ayant jugé bon de préciser certaines choses , je voudrais également ajouter ceci :

Mestre Pierric invoque le vice de forme, il a l'air de bien connaitre les procédures, ce qui n'est pas le cas de dame Ruthy, ce n'est ni son métier ni sa vocation et il appartiens a la justice de préciser les droits des mises en accusation il me semble, de toute façon les faits sont là. Je crois également me souvenir que les juges souhaitaient se décharger de la gestion des TOP , et les laisser a la discrétion des maires.

je préciserais aussi a dame Vroqu , que loin de moi de penser a quelque coucherie entre elle et le sire Pierric , le terme " Maitresse" a aussi comme sens "employeur" et c'est dans ce sens que je l'ai utilisé.

Voici son témoignage :
**Finalement curieuse, Vroqu fit demi tour et vint écouter le témoignage de Messire Rackam, le réquisitoire de la mairesse et à y être la dernière plaidoirie de Messire Pierric. Affichant un sourire sur les coins de ses lèvres elle hocha sa tête en entendant les vices de formes commis par la mairesse lors de l'acte d'accusation.

C'était à espérer que le juge la connaissait de vue, car elle n'avait même pas pris la peine de se présenter alors que c'est obligatoire.

Un procès pour trouble à ordre public alors qu'un maire n'a pas le droit.

Et le non lecture des droits à un avocat. Pas mal pour quelqu'un qui mets en procès en disant que nul est sensé ignorer la loi. Vroqu lève ses yeux au ciel.

En plus elle persiste et signe en disant que Pierric les a bafoué alors que les preuves sont là. Que c'est sur autorisation comtal qu'il a acheté ces stères de bois et le comté EST la loi. Enfin passons, pensa-t-elle, ce n'est pas la mairesse en procès donc Vroqu n'a pas à faire la remarque. Elle l'a déjà fait par son premier témoignage.

Ensuite vint celui de Messire Rackam, alors là Vroqu a du mal à se contenir. Et voilà qu'il se prend pour l'accusateur alors qu'il n'est cité que comme témoin. Cette fois-ci ça en est de trop. Elle fit appeler le greffier de nouveau et lui demande de pouvoir reprendre la parole. Aussitôt fait, aussitôt qu'on lui fait avancer de nouveau.**

Messire le juge, corrigez-moi si je me trompe mais c'est belle est bien Messire Pierric qui est mise en accusation dans cette salle?

**et sans attendre la réponse continue avec un ton de voix posée mais froide,**

Oui oui c'est bien lui, alors de quel droit Messire Rackam se permet d'affirmer que j'ai fait des aveux d'être coupable de je ne sais quoi à sa place ?

Ensuite qu'il a le toupet de me qualifier d'être la "maitresse" du Sieur Pierric ! Ce sont des accusations très graves et totalement mensongères à l'encontre du noble mariée que je suis! Je proteste et exige des excuses de sa part! De quel droit se permet-il de me juger? Il est dans cette salle pour témoigner contre l'accusé, ce qui n'a pas du tout été le cas puisque cette personne s'acharne contre la mienne avec un total manque de respect à lequel j'ai plein droit!

**Sur ce dernier parole, elle salue du chef le juge et cette fois-ci quitta la salle laissant sa servante sur place pour attendre le verdict et lui apporter une copie.**

Voici son témoignage :
**Vroqu arriva dans la salle du tribunal accompagné d'un de ses gens qui s'approche du greffier pour lui dire**

Bonjour Messire le greffier, veuillez annoncer que Vroqu Cornedrue, Vicomtesse d'Angillon, Baronne d'Anay-le-veil et CaC du Languedoc est présente pour témoigner en faveur de l'accusée Messire Pierric je vous prie.

**Le greffier la salue respectueusement et se dépêche d'aller prévenir l'huissier qui se déplace et l'invite à venir devant la barre et de s'asseoir sur le fauteuil confortable qu'il a préparé pour elle.

Prenant le temps de regarder autour d'elle, elle remarqua le Juge en face et incline sa tête, d'un côté le procureur, inclinaison de tête un peu moins marqué et enfin assise sur un banc la mairesse accusatrice qu'elle ignore complétement. Sa servante l'ayant suivie et se tenant juste derrière elle lui présente une tasse de tisane qu'elle prend et boit une gorgée avant de la lui rendre, se tourne de nouveau vers le juge et commence à parler directement au juge.**

Messire le juge, je suis ici à ma propre demande pour témoigner en faveur de l'accusé et j'insiste à tord, Messire Pierric.

**Elle fait une pause pour consulter l'acte d'accusation. Fronce ses sourcils ayant déjà remarqué non pas une mais deux vices de forme mais ne dit rien, elle est certaine que le juge est assez compétant pour l'avoir déjà vu lui même et si ce n'est pas le cas elle est convaincu que Pierric ne manquera pas de les porter à sa connaissance.**

Messire Pierric au moment de l'accusation était en possession d'un mandat comtal pour le remplir de bois, ressource naturelle de certaines villes du Languedoc mais qui en ce moment manque cruellement. Je suis CaC comtal comme vous savez et d'en trouver fait parti de ma tâche. Hélas, nos villes forestières n'en produisent qu'à peine assez pour fournir les autres ville en bois en ce moment, donc évidement pas assez pour nos besoins afin d'honorer les commandes de navire en cours.

**Elle fit une autre pause et immédiatement la servante lui repasse sa tasse, autre gorgée et elle continue.**

Messire Pierric était déjà à Lodève depuis un jour ou deux, il coupait du bois avec une hache que je lui ai fourni personnellement, je lui ai également fourni quelques pains et maïs afin qu'il puisse se nourrir sur place et se concentrer sur la coupe sans avoir besoin de travailler autrement afin de gagner assez pour ses repas. Le lendemain que Madame le bailli lui fournisse un mandat pour acheter le bois, Messire Pierric me fait part qu'il y avait du bois sur le marché et me demande l'autorisation de l'acheter. Autorisation que je lui ai accordé en tant que CaC du Languedoc, lui disant que je m'occuperai d'avertir la mairesse. Mais hélas, ma charge ce soir là m'a tellement occupée que j'ai omis de le faire.

**Autre gorgée de la tasse de tisane qu'elle avait gardé en main**

Plus tard le même soir, Messire Pierric me fait savoir que la mairesse s'était manifestée et le menaçait de procès. Je lui ai évidemment écrit aussitôt et ai fait copie à Sa Grandeur Arthur Cano à qui j'avais déjà expliqué la situation en privé et qui m'a affirmé que j'avais tout à fait le droit de donner l'autorisation d'acheter sur n'importe quel marché de la province en tant que CaC comtal.

Je tiens naturellement ces deux courriers à votre disposition mais vous pouvez aussi les consulter dans la salle des doléances en gargote où je les ai affiché suite à la mise en grève de la mairesse publié par Messire Rackam.

Enfin tout cela pour vous dire, que Messire Pierric n'a rien fait d'illégal puisqu'il avait mon autorisation et sur ce je prends congé car cette histoire ridicule m'a déjà fait perdre assez de temps.

**La vicomtesse se leve, incline sa tête de nouveau à l'attention du juge et quitte la salle**

Après un court délibéré, le juge Virgile Rollon pénétra dans la salle d'audience. Jetant un coup d'oeil sur les différentes parties présentes, il demanda à l'assistance de s'assoir, prit ses notes et rendit son verdict:

Mestre Pierric,

Au nom du Comte du Languedoc, sa Grandeur Arthur Cano d'Alveirny, après accusation menée par le maire de Lodève,

Vu la procédure judiciaire ouverte dans le cadre d'un délit de trouble à l'ordre public défini par la Code Languedocien en son article III-D comme « Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique »

Vu l'arrêté municipal n°4 pris par la ville de Lodève intitulé « spécificité des produits » et plus particulièrement son alinéa 3 spécifiant que «le bois, le fer, la laine, les peaux, le blé, la farine, les simples et les carcasses sont exclusivement réservées à la vente pour les artisans de Lodève en ayant l'utilité pour leur activité professionnelle. En cas de besoin demander au maire ».

Vu les différentes pièces, dépositions et témoignages qui ont été versés aux débats,

Attendu que la défense a contesté les conditions de saisine du tribunal en particulier, la qualification de l'infraction définie par l'accusation comme un délit de trouble à l'ordre public,

Attendu que le décret sur les droits et devoirs des maires du Languedoc régit ses conditions d'intervention dans le cadre d'une procédure judiciaire et prévoit spécifiquement à son article N° 2 qu'il est habilité à mettre en procès uniquement les personnes suspectées d'avoir commis un acte d'esclavagisme ou d'escroquerie....

Attendu qu'il appartient au juge de requalifier un délit dès lors qu'une erreur a été commise à condition que celle-ci n'ait en aucune manière nui à la défense du prévenu,

Attendu en conséquence qu'il convient de vérifier si le fait reproché au prévenu est constitutif du délit d'escroquerie pour s'assurer que le maire était compétant et pouvait saisir légitimement le tribunal,

Attendu qu'il convient de considérer le délit d'escroquerie défini par la Code Languedocien en son article III-C comme « Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme acte d'escroquerie ou tout achat de marchandises au prix minimum (IG) sans l'accord du vendeur sera considérée comme acte d'escroquerie »

Attendu que l'achat non autorisé de denrées par une municipalité ne saurait ainsi correspondre à la définition de l'escroquerie et repond à la qualification du délit de trouble à l'ordre public,

Attendu en conséquence, que le maire de Lodève n'est pas légitimement fondé à poursuivre le prévenu dans le cadre d'un trouble à l'ordre public

Attendu également que le maire aurait dû rappeler dans son acte de mise en accusation que le prévenu pouvait avoir recours au service d'un avocat, omission qui constitue un vice de procédure même si en l'espèce, le prevénu semble-t-il, connait bien le fonctionnement de la justice et défend son cas avec pertinence,

Par ces motifs, Nous, Virgile Rollon, juge du Languedoc, considérons que la procédure est entachée de vices de procédure rhédibitoires et prononçons la relaxe du prévenu,

La séance est levée.

A Montpellier, le 10 mai de l'an de grasce 1461

Virgile Rollon
Juge du Languedoc