En ce neuvième jour du mois de Mai en l'an de grâce 1461, Moi, Serpentis D'Amoros, Maire légitime de Nîmes, élu par les urnes, met en accusation Mestre Joker44 pour Haute Trahison.


En effet lors de la prise illégale de Nîmes par une bande de vauriens la nuit du 19 au 20 Mars en l'an de grâce 1461, Mestre Joker44 avait prit la liberté d'envoyer un courrier à tout les "jeunes" villageois de Nîmes suffisamment naïfs pour le croire sur parole que la ville devait être reprise et ce pour le bien du village.

Ce qui en a découlé, c'est une prise illégale et bien évidemment le pillage de la mairie, laissant les villageois sans une mairie opérationnelle, un marché en déchéance et le pire de tout cela, c'est qu'il n'en avait rien à faire des conséquences que subirait le village par sa faute.

Cet acte ne doit pas aller sans punition, il est en effet d'autant plus grave que l'accusé fut pendant longtemps un soldat "fidèle" du Languedoc et de la caserne de Montpellier.

En voici la preuve de son courrier :

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=952899Sanstitre.png

Cette prise de la mairie avait été jugée illégale par le conseil comtal en place au moment des faits, mais plusieurs de ces vauriens ont pu sauver leur peau en fuyant de noeud en noeud avant de sortir du comté pour un grand tour du Royaume jusqu'au nord et les voici revenus.

Compte tenu du caractère grave de l'accusation, je me réserve le droit de compléter les charges contre Mestre Joker44, en fonction de tout désordre qu'il pourrait occasionner pendant son séjour en ville et la durée du procès.

Je rappel à toutes fins utiles qu'est passible de Haute Trahison tout habitant ou non habitant du Languedoc ayant commis un acte susceptible de mettre en danger le comté.

Je rappel à l'accusé qu'il lui est possible de se faire aider par un avocat du barreau Languedocien, qu'il pourra trouver ici :

http://forum2.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=9680

La parole est à vous!

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Apprenant que ce deuxième procès n'était pas encore clos, Joker se présenta à la barre.

Désolé de ne me présenter ici que maintenant mais, comme je l'ai signalé à coté, je ne voyais pas l'intérêt de deux procès simultanés pour une même affaire.
Je vous épargnerai donc la plaidoirie que j'ai faite à coté en me remettant à votre sagesse. Comme vous me l'avez écrit, Monsieur le juge, les mêmes causes produisant les mêmes effets, je vous remercie de confirmer le verdict que vous avez prononcé à coté, pour les mêmes raisons. Je vous fais grâce des raisons que vous connaissez mieux que moi.
Je vous en remercie par avance.

Joker s'inclina en signe de respect et retourna s'asseoir dans l'attente du verdict.

Après un court délibéré, le juge Virgile Rollon pénétra dans la salle d'audience. Jetant un coup d'oeil sur les différentes parties présentes, il demanda à l'assistance de s'assoir, prit ses notes et rendit son verdict:

Mestre Joker de keroman,

Au nom du Comte du Languedoc, sa Grandeur Arthur Cano d'Alveirny, après accusation menée par le maire de Nimes,

Vu la procédure judiciaire ouverte dans le cadre d'une haute trahison défini par la Code Languedocien en son article III-F comme « Tout acte portant grave préjudice au Languedoc, notamment sa stabilité, ses institutions ou son gouvernement, sera considéré comme acte de haute trahison.»

Vu le décret sur les droits et devoirs des maires du Languedoc régit les conditions d'intervention du maire dans le cadre d'une procédure judiciaire et prévoit spécifiquement à son article N° 2 qu'il est habilité à mettre en procès uniquement les personnes suspectées d'avoir commis un acte d'esclavagisme ou d'escroquerie....

Vu les différentes pièces, dépositions et témoignages qui ont été versés aux débats,

Attendu que l'accusation a saisi ce tribunal au motif d'un délit de haute trahision,

Attendu que la loi Languedocienne limite les possibilités de saisine légale aux seuls délits d'escroquerie et d'esclavage,

Attendu qu'il appartient au juge de requalifier un délit dès lors qu'une erreur a été commise à condition que celle-ci n'ait en aucune manière nui à la défense du prévenu,

Attendu en conséquénce qu'il convient de vérifier si le fait reproché au prévenu est constitutif du délit d'escroquerie pour s'assurer que le maire était compétant et pouvait saisir légitimement le tribunal,

Attendu qu'il convient de considérer le délit d'escroquerie défini par la Code Languedocien en son article III-C comme « Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme acte d'escroquerie ou tout achat de marchandises au prix minimum (IG) sans l'accord du vendeur sera considérée comme acte d'escroquerie »

Attendu que l'appel a une révolte non autorisée ne constitue en aucune manière un délit d'escroquerie,

Attendu en conséquence, que le maire de Nimes n'était pas légitimement fondé à poursuivre le prévenu dans le cadre d'un délit de haute trahison,

Attendu également qu'une procédure a déjà été ouverte pour juger des faits similaires et qu'en droit un même prévenu ne peut être poursuivi pour les mêmes faits,

Par ces motifs, Nous, Virgile Rollon, juge du Languedoc, considérons que la procédure est entachée de deux vices de procédure rédhibitoire et prononçons la relaxe du prévenu,

La séance est levée.

A Montpellier, le 17 mai de l'an de grasce 1461

Virgile Rollon
Juge du Languedoc