En ce jour du 27 avril 1461, le procureur Jorocket, moi-même, ouvre une procédure judiciaire à l'encontre de sieur Adherbal pour tentative de brigandage, fait qualifié de trouble à l'ordre public.
Ce dernier est en effet accusé d'avoir tenté de racketter le prévôt des maréchaux Scipion dans la nuit du 26 au 27 avril 1461 sur les chemins entre Nîmes et Montpellier.

Je vais maintenant présenter un extrait de la déposition de messire Scipion.

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Adherbal - nuit du 26 au 27 avril 1561 - tentative de brigandage - Entre Montpellier et NImes


Contrevenant : Adherbal
Faits reprochés : Tentative de Brigandage contre Le Prévôt
Lois enfreintes : Le Droit Coutumier
Date : Nuit du 26 au 27 Avril 1461
Lieu : Entre Nimes et Montpellier
Victime(s) : Scipion
Témoin(s) :
Preuve(s) :

27/04/1461 04:11 : un malfaiteur nommé Adherbal (coefficient de combat 5) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.

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Si chaque individu se permettait de tenter un acte de brigandage, la sécurité publique s'en trouverait gravement compromise, en outre il ne s'agit pas d'un fait que l'on pourrait qualifier de raisonnable et que l'on pourrait donc attribuer à un bon père de famille. Enfin, il est coutumier que le Languedoc condamne ce genre d'agissements.

Par conséquent, sieur Adherbal, le ministère public vous accuse d'avoir enfreint le droit coutumier languedocien.

Sachez que vous pouvez vous faire représenter par un avocat. Le barreau du Languedoc est accessible ici :
http://forum2.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=9680
l'Ordre des avocats du dragon se trouve par là :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

La parole est à vous.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Les faits sont prouvés, l'accusé n'a pas souhaité se défendre a été formellement reconnu par le prévôt Scipion comme étant son agresseur, la culpabilité de mestre Adherbal est ainsi évidente.

Je réclame par conséquent une peine de 2 jours de prison ainsi qu'une amende de 30 écus à l'encontre de l'accusé.

Que justice soit rendue !

Et l'accusé finalement parla :*

Tout ceci n'est qu'une grossière machination à mon encontre. Je ne suis qu'un simplement voyageur qui braconne sur les chemins la biche et le veau pour le revendre à bon prix sur les marchés locaux. Jamais je n'ai brigands et toute ces plaintes ne sont que foutaises Monsieur le Juge.

*Il attendait avec anxiété le verdict.*

Scipion déboula dans le tribunal afin de témoigner de l'agression qu'il a subit cette nuit.

Monsieur Le Procureur, Votre Honneur,

Nous nous connaissons, mais pour l'assemblée ici présente je vais me présenter je suis Scipion, Le Prévôt des Maréchaux dans notre si beau Comté qui est le Languedoc.

Hier soir, alors que je quittais Montpellier pour me rendre à Nimes afin de rejoindre le Comte et d'autres membre du Conseil Comtale, j'ai été sauvagement attaqué par cet individu Mestre Adherbal.

Cette personne est récidiviste et est déjà en procés pour un fait semblable.
En tant que Prévôt, vous savez que je suis amené à avoir la plus part des dossiers de plaintes entre mes mains avant de vous les transmettres.
Et je ne fût par surprit de voir Mestre Adherbal sur le chemin me sauté dessus pour me détousser.

Ma fonction de Prévôt m'amenant à connaitre pas mal de monde, notamment dans le Languedoc, il ne m'a pas été difficile de le reconnaitre.
Vous allez me demandez comment je l'ai reconnu? C'est simple, je ne me laisse pas faire quand on tente de me détrousser, et j'ai infligé une bonne correction à ce malfaiteur, il s'est excusé à genoux afin que je lui laisse la vie sauve. A ce moment là, j'ai retiré son Heaume et c'est ainsi que je l'ai formellement reconnu. Il est ensuite re

Après un long délibéré, le juge Virgile Rollon pénétra dans la salle d'audience. Jetant un coup d'oeil sur les différentes parties présentes, il demanda à l'assistance de s'assoir, prit ses notes et rendit son verdict:

Mestre Adherbal,

Au nom du Comte du Languedoc, sa Grandeur Arthur Cano d'Alveirny, après intervention du Prévôt et accusation menée par le procureur Jorocket,

Vu les textes de loi concernant en particulier le délit de trouble à l'ordre public défini comme « tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique »

Vu les différentes pièces, dépositions et témoignages qui ont été versés aux débats,

Attendu que l'accusation a rapporté dans ces lieux, la preuve que le prévenu a brigandé et agressé Mestre Scipion dans la nuit du 26 au 27 avril 1461 sur les chemins entre Nîmes et Montpellier,

Attendu que la victime est venu témoigner à cette barre et n'a rien modifié aux termes de sa plainte qu'elle avait envoyée à la Procure, reconnaissant sans aucune hésitation le prévenu,

Attendu que le prévenu n'a pas daigné prononcer le moindre mot à cette barre, ne cherchant aucunement à démontrer son innocence,

Attendu que ce même mutisme montre l'absence de respect du prévenu envers la Justice et ceux qui la servent,

Attendu que le prévenu a ainsi commis le délit de trouble à l’ordre public,

Attendu que le délit de brigandage est particulièrement grave car s'en prenant aux biens et à l'intégrité physique des habitants et voyageurs de notre Comté et qu'il doit être justement mais sans faiblesse réprimé,

Attendu que pour prononcer une peine juste, nous avons tenu compte du statut social du prévenu et du montant des fonds garnissant ses poches soit.... 0,52 écus dûment constatés par les gardes avant cette audience,

Par ces motifs, Nous, Virgile Rollon, juge du Languedoc, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine de 3 jours d'emprisonnement.

Nous vous rappelons que vous disposez du droit de faire appel de la présente décision devant la Cour d'Appel du Royaume de France si vous l'estimiez légitime.

Que le juge d'application des peines veille à l'exécution de la sentence !.

La séance est levée.

A Montpellier, le 17 mai de l'an de grasce 1461

Virgile Rollon
Juge du Languedoc