En ce jour du 15 mai 1461, le procureur Jorocket, moi-même, ouvre une procédure judiciaire à l'encontre de mestre Silvinho pour des faits de brigandage, qualifiés de trouble à l'ordre public.
Ce dernier est en effet accusé d'avoir racketté Monseigneur Gratien du Bas Ermitage dict Gbe ainsi que messire Elfyn Sharlnak dict Ersel dans la nuit du 13 au 14 mai 1461 sur les chemins entre Narbonne et Carcassonne.

Je vais maintenant lire la déposition des plaignants.

_____________________


Expéditeur : Gbe
Date d'envoi : 14/05/1461 - 14:59:33
Titre : Rapine entre Narbonne et Carcassonne

Messire Prévôt,

Moi, Gratien du Bas Ermitage, dict Gbe, Aspirant-vidame de Besançon ainsi que mon Escuyer, Elfyn Sharlnak, dict Ersel avons été victimes de rapines entre Narbonne et Carcassonne.

Je joins à mon accusation preuve recopiée des événements d'Elfyn :

-----------------

Expéditeur : Ersel
Date d'envoi : 14/05/1461 - 13:00:07
Titre : Re: Re: Re: Départ ce jour
Monseigneur bonjour

Il semble que la malchance soit avec nous ca commence à bien faire ^^

14/05/1461 04:17 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.


14/05/1461 04:14 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Loeiz de Shawie de Silvinho et de Valentina. .


14/05/1461 04:14 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Loeiz de Shawie de Silvinho et de Valentina. (coefficient de combat 16), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Ersel

-----------


Pour ma part, voici mes événements :

14/05/1461 04:17 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.

14/05/1461 04:14 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Loeiz de Shawie de Silvinho et de Valentina. .

14/05/1461 04:14 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Loeiz de Shawie de Silvinho et de Valentina. (coefficient de combat 16), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

---------------

Par la présente, j'accuse donc de rapine :

Le Sieur Loeiz
La Dame Shawie
Le Sieur Silvinho
La Dame Valentina

Mon préjudice s'élève à la disparition de toute ma pharmacopée, une vingtaine d'écus, quelques menus outils (manche de bois) et quelques denrées.

Messire Elfyn me fera savoir sous peu la hauteur du préjudice le concernant.

Nous nous sommes arrêtés à Carcassonne, alors que des affaires de la plus haute importance devaient nous conduire plus à l'ouest.

Pourriez-vous m'indiquer quelles suites vous allez donner à ma requête de poursuite à l'encontre des malandrins.

Faict à Carcassonne, le 14 du mois de may 1461.

Sé

Gratien du Bas Ermitage,
Aspirant-vidame de la Garde épiscopale

_____________________

Expéditeur : Gbe
Date d'envoi : 15/05/1461 - 09:11:12
Titre : Re: Re: Rapine entre Narbonne et Carcassonne

Messire Prévôt,
Messire Juge,

Je vous remercie de l'attention de vous avez apportée à ma requête.

Afin de compléter mon dossier, voici la copie demandée de mes événements :

http://img600.imageshack.us/img600/7927/14610514narbonnecarcass.jpg

Par ailleurs, Ersel, mon escuyer m'indique que son préjudice s'élève à ceci :
--------

Expéditeur : Ersel
Date d'envoi : 15/05/1461 - 07:53:24
Titre : Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Départ ce jour
Monseigneur bonjour
Merci de votre démarche

Pour ce qui m'a été dérobé

8 miches de pain, i bouteille de lait 10 maïs
En écus je ne sais plus mais il ne devait pas avoir grand chose

D'accord pour travailler bien sur

Bien à vous
Ersel
-------

Nous restons à Carcassonne jusqu'à ce que cette affaire soit terminée. Nous nous tenons à votre disposition.

Que Dieu nous garde.

Gratien
Aspirant-vidame
_____________________

Si chaque individu se permettait de brigander, la sécurité publique s'en trouverait gravement compromise, en outre il ne s'agit pas d'un fait que l'on pourrait qualifier de raisonnable et que l'on pourrait donc attribuer à un bon père de famille. Enfin, il est coutumier que le Languedoc condamne ce genre d'agissements.

Par conséquent, mestre Silvinho, le ministère public vous accuse d'avoir enfreint le droit coutumier languedocien.

Sachez que vous pouvez vous faire représenter par un avocat. Le barreau du Languedoc est accessible ici :
http://forum2.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=9680
l'Ordre des avocats du dragon se trouve par là :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

La parole est à vous.

Bonjour,

Je suis Silvinho de la grande famille Saint Anthelme de Bourgogne.

Je ne comprend pas du tout la raison de ma présence ici car je n'ait jamais commis de méfait envers ces deux personnes.
Au contraire j'étais même en train de cueillir des fleurs, preuve que peux vous transmettre si vous le souhaitez Procureur.
Ces deux personnes étaient complétement ivre, je vous assure, il ne savent pas du tout ce qu'ils disent, je pense qu'il ont perdu la raison.

Avez vous besoin de ma preuve comme quoi j'étais en train de cueillir à ce moment là?

Monsieur Silvinho, vous n'avez pas besoin de mon autorisation pour vous défendre et donc apporter vos preuves qui, hélas, sont inexistantes à l'heure de mon réquisitoire.
Rien ne tend à démontrer, par ailleurs, que sa Monseigneurie était sous l'emprise d'alcool au moment de la commission des faits, votre accusation de folie à son encontre comme à l'encontre de son escuyer ne repose sur rien de tangible.

Or, les accusations de brigandage à votre encontre, elles, sont circonstanciées et prouvées, je le crains, tout comme je crains que votre culpabilité ne fasse pas un pli.

Par conséquent, votre honneur, je demande à ce que l'accusé, messire Silvinho de la grande famille Saint Anthelme de Bourgogne, soit condamné à une peine de prison de 3 jours ainsi qu'à une amende de 100 écus pour son acte de brigandage.

Que justice soit faite.

Dernière plaidoirie de la défense

Hélas Procureur, je suis désolé de vous décevoir mes les preuves sont bien là existante, la voici.

http://hpics.li/7e9da74

Comme vous pouvez le voir, le 14 mai j'étais belle et bien en train de récolter des plantes.

Maintenant c'est ma parole contre la sienne.

Bonjour je suis Elfyn Sharlnak dict Ersel et écuyer de Monseigneur Gbe
Répondant a la demande du juge de parler.
Voilà maintenant plusieurs que nous voyageons accompagnant comme Ecuyer Monseigneur Gbe.

Et s'est dans la nuit du 13 au 14 mai 1461 alors que nous allions rejoindre votre ville que nous fûmes pris à mal par malandrins qui étaient tapis dans le noir sortant des fourrés.
Ils nous attaquèrent, nous défendant comme nous pûmes mais leur force étaient supérieur aux nôtres.

Pensez donc, ... le double. Dont deux femmes.
Et de plus j'ai même entendu lorsqu'ils se parlaient tout bas s'appeler Loeiz, Shawie, Silvinho, Valentina. .


Bien vite, nous fûmes moi même et Monseigneur dépouillés de tout nos biens, nous laissant heureusement nos habits et la vie.
Je pense que Monseigneur Gbe vous a transmis les preuves que nous avions en notre possession

Pensez donc, durant plusieurs jours nous en avons subit mal et douleurs, nous affaiblissant jour après jours.
Heureusement nous avons repris quelques forces

Se tournant vers Gbe puis vers le juge et le Procureur
Attendant la suite

Messire le Juge,
Messire le Procureur,

Moi, Gratien du Bas Ermitage, dict Gbe, Aspirant-vidame de la Garde-épiscopale, je confirme oralement la déposition que j'ai faite de manière écrite.

Mon escuyer et moi cheminions paisiblement entre Narbonne et Carcassonne lorsqu'au détour d'un chemin creux, quatre personnes sont sorties des fourrés et nous ont lâchement attaqués. Il s'agissait de deux hommes et de deux femmes.

Pris par surprise, nous n'avons pu longuement résisté. De nombreux biens de premières nécessités, des écus et quelques effets personnels nous furent dérobés.

Je qualifie cet acte de rapine ou de bigrandage.

Par la grâce de Dieu, nous nous en sommes sortis. Cependant, je me tiens à la disposition du tribunal pour reconnaitre l'auteur de ce forfait dès qu'il se montrera.

Que Dieu remette ces malandrins dans le droit chemin et que la justice des hommes les punisse conformément au droit coutumier.

Gratien se tut et se tint à la disposition des autorités.

Après un long délibéré, le juge Virgile Rollon pénétra dans la salle d'audience. Jetant un coup d'oeil sur les différentes parties présentes, il demanda à l'assistance de s'assoir, prit ses notes et rendit son verdict:

Mestre Silvinho,

Au nom du Comte du Languedoc, sa Grandeur Arthur Cano d'Alveirny, après intervention du Prévôt et accusation menée par le procureur Jorocket,

Vu les textes de loi concernant en particulier le délit de trouble à l'ordre public défini comme « tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique »

Vu les différentes pièces, dépositions et témoignages qui ont été versés aux débats,

Attendu que l'accusation a rapporté dans ces lieux, la preuve que le prévenu a brigandé et agressé Monseigneur Gratien du Bas Ermitage dict Gbe dans la nuit du 13 au 14 avril 1461 sur les chemins entre Narbonne et Carcassonne,

Attendu que la victime est venu témoigner à cette barre et n'a rien modifié aux termes de sa plainte qu'elle avait envoyée à la Procure, reconnaissant sans aucune hésitation le prévenu,

Attendu que la défense dont le caractère bucolique n'aura échappé à personne, n'en est pas moins inefficace car n'apportant aucun élément de nature à écarter les lourdes charges pesant sur le prévenu,

Attendu que le prévenu a ainsi commis le délit de trouble à l'ordre public,

Attendu que la commission d'un délit en réunion constitue une circonstance aggravante,

Attendu que le délit de brigandage est particulièrement grave car s’en prenant aux biens et à l’intégrité physique des habitants et voyageurs de notre Comté et qu'il doit être justement mais sans faiblesse réprimé,

Attendu que pour prononcer une peine juste, nous avons tenu compte du statut social du prévenu et du montant des fonds garnissant ses poches soit 11 écus dûment constatés par les gardes avant cette audience,

Par ces motifs, Nous, Virgile Rollon, juge du Languedoc, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine de 3 jours d'emprisonnement et une amende de 10 écus.

Nous vous rappelons que vous disposez du droit de faire appel de la présente décision devant la Cour d'Appel du Royaume de France si vous l'estimiez légitime.

Que le juge d'application des peines veille à l'exécution de la sentence !.

La séance est levée.

A Montpellier, le 21 mai de l'an de grasce 1461

Virgile Rollon
Juge du Languedoc