Procès ayant opposé Valentina au Comté du Languedoc
Valentina était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Jorocket
Nom du juge : Virgile Rollon
Date du verdict : 22/05/1461
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce jour du 15 mai 1461, le procureur Jorocket, moi-même, ouvre une procédure judiciaire à l'encontre de dame Valentina. pour des faits de brigandage, qualifiés de trouble à l'ordre public.
Cette dernière est en effet accusée d'avoir racketté Monseigneur Gratien du Bas Ermitage dict Gbe ainsi que messire Elfyn Sharlnak dict Ersel dans la nuit du 13 au 14 mai 1461 sur les chemins entre Narbonne et Carcassonne.
Je vais maintenant lire la déposition des plaignants.
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Expéditeur : Gbe
Date d'envoi : 14/05/1461 - 14:59:33
Titre : Rapine entre Narbonne et Carcassonne
Messire Prévôt,
Moi, Gratien du Bas Ermitage, dict Gbe, Aspirant-vidame de Besançon ainsi que mon Escuyer, Elfyn Sharlnak, dict Ersel avons été victimes de rapines entre Narbonne et Carcassonne.
Je joins à mon accusation preuve recopiée des événements d'Elfyn :
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Expéditeur : Ersel
Date d'envoi : 14/05/1461 - 13:00:07
Titre : Re: Re: Re: Départ ce jour
Monseigneur bonjour
Il semble que la malchance soit avec nous ca commence à bien faire ^^
14/05/1461 04:17 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
14/05/1461 04:14 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Loeiz de Shawie de Silvinho et de Valentina. .
14/05/1461 04:14 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Loeiz de Shawie de Silvinho et de Valentina. (coefficient de combat 16), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
Ersel
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Pour ma part, voici mes événements :
14/05/1461 04:17 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
14/05/1461 04:14 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Loeiz de Shawie de Silvinho et de Valentina. .
14/05/1461 04:14 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Loeiz de Shawie de Silvinho et de Valentina. (coefficient de combat 16), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
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Par la présente, j'accuse donc de rapine :
Le Sieur Loeiz
La Dame Shawie
Le Sieur Silvinho
La Dame Valentina
Mon préjudice s'élève à la disparition de toute ma pharmacopée, une vingtaine d'écus, quelques menus outils (manche de bois) et quelques denrées.
Messire Elfyn me fera savoir sous peu la hauteur du préjudice le concernant.
Nous nous sommes arrêtés à Carcassonne, alors que des affaires de la plus haute importance devaient nous conduire plus à l'ouest.
Pourriez-vous m'indiquer quelles suites vous allez donner à ma requête de poursuite à l'encontre des malandrins.
Faict à Carcassonne, le 14 du mois de may 1461.
Sé
Gratien du Bas Ermitage,
Aspirant-vidame de la Garde épiscopale
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Expéditeur : Gbe
Date d'envoi : 15/05/1461 - 09:11:12
Titre : Re: Re: Rapine entre Narbonne et Carcassonne
Messire Prévôt,
Messire Juge,
Je vous remercie de l'attention de vous avez apportée à ma requête.
Afin de compléter mon dossier, voici la copie demandée de mes événements :
http://img600.imageshack.us/img600/7927/14610514narbonnecarcass.jpg
Par ailleurs, Ersel, mon escuyer m'indique que son préjudice s'élève à ceci :
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Expéditeur : Ersel
Date d'envoi : 15/05/1461 - 07:53:24
Titre : Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Départ ce jour
Monseigneur bonjour
Merci de votre démarche
Pour ce qui m'a été dérobé
8 miches de pain, i bouteille de lait 10 maïs
En écus je ne sais plus mais il ne devait pas avoir grand chose
D'accord pour travailler bien sur
Bien à vous
Ersel
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Nous restons à Carcassonne jusqu'à ce que cette affaire soit terminée. Nous nous tenons à votre disposition.
Que Dieu nous garde.
Gratien
Aspirant-vidame
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Si chaque individu se permettait de brigander, la sécurité publique s'en trouverait gravement compromise, en outre il ne s'agit pas d'un fait que l'on pourrait qualifier de raisonnable et que l'on pourrait donc attribuer à un bon père de famille. Enfin, il est coutumier que le Languedoc condamne ce genre d'agissements.
Par conséquent, dame Valentina., le ministère public vous accuse d'avoir enfreint le droit coutumier languedocien.
Sachez que vous pouvez vous faire représenter par un avocat. Le barreau du Languedoc est accessible ici :
http://forum2.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=9680
l'Ordre des avocats du dragon se trouve par là :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831
La parole est à vous.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dame Valentina. n'a pas souhaitée se défendre. Le témoignage de Monseigneur Gratien du Bas Ermitage ainsi que les différents éléments de l'acte d'accusation montrent clairement que l'accusée est effectivement coupable d'avoir commis un acte de brigandage.
Je demande donc à son encontre une peine de prison de 3 jours ainsi qu'une amende de 100 écus.
Val s'était présentée au tribunal en retard. En effet, revenir des chemins où l'on cueille des fleurs et des plantes médicinales prend un peu de temps. Elle salua ce qui servait de procureur expéditif en besogne et le juge.*
- Pardonnez mon retard Votre Honneur. J'ai été malade ces derniers jours et revenir des chemins où je me trouvais m'a pris un peu de temps...
Je ne vois ici que des allégations infondées. Je me trouvais effectivement sur les chemins à cueillir des fleurs et des plantes médicinales. J�ai également taillé des cailloux en cubes, si vous voulez tout savoir.
13/05/1461 19:10 : Vous avez gagné 2,61 écu(s) en travaillant au RMI
14/05/1461 06:00 : Vous avez gagné 2,61 écu(s) en travaillant au RMI
- Voilà le parchemin que m�a remis le responsable du RMI. Toutefois, je ne peux vous fournir de documents officiel sur ma cueillette car comme vous le savez il n�y a personne dans les champs qui est là pour faire le décompte de ce qu�on a cueilli. Mais dans la nuit du 12 au 13, j�ai cueilli de la Partenelle, du celeri et de la lavande. Dans la journée du 14, de mémoire, il s�agissait de romarin, d�anis et de marjolaine. Tout comme mes camarades, j�ai été agressé.
* Elle fit une pause puis reprit. *
- Cette fausse victime, votre plaignant, ne fait aucun rapport circonstancié, il n�apporte aucune preuve de ma culpabilité, si ce n�est des noms balancés à la va-vite. Il n�y a aucune description des personnes qui l�ont soit disant aggressées. Et vous, Procureur à la manque qui avez dû faire vos études de droit sur un marché aux poissons, vous réclamez des peines bien plus importantes que ce qui a été soit-disant dérobés à ce vil maraud ou même des dommages qu�il dit avoir subi.
* La petite rousse jeta un oeil sur le plouc. *
- Cet homme est un menteur, un adorateur du sans-nom qui n�hésiterait pas à faire mettre au bagne des innocents. Je demande à ce que justice soit faite. Ce dossier est creux, aussi creux... * elle s'abstient de le dire mais ça la démangeait que c'était aussi creux que la cervelle du procureur* qu'une coquille de noix vide.
Je demande donc ma relaxe. J'ai apporté les preuves de mon innocence tout comme cet homme * elle pointa du doigt l'accusateur * dit avoir apporté les preuves de ma culpabilité.
* Val salua le juge et retourna sur le bancs des accusés.*
Gratien répondit prestement à la convocation du tribunal languedocien. Il pénétra dans la seconde salle de la Cour. Son épée rythmait son pas. Lorsqu'on lui demanda de témoigner, il s'avanca et prit parole.
Messire le Juge,
Messire le Procureur,
Moi, Gratien du Bas Ermitage, dict Gbe, Aspirant-vidame de la Garde-épiscopale, je confirme oralement la déposition que j'ai faite de manière écrite.
Mon escuyer et moi cheminions paisiblement entre Narbonne et Carcassonne lorsqu'au détour d'un chemin creux, quatre personnes sont sorties des fourrés et nous ont lâchement attaqués. Il s'agissait de deux hommes et de deux femmes.
Le jeune Ecuyer qu'il était s'était perdu dans le couloirs inconnus du Tribunal, passant sa tête tout en regardant les personnes, il reconnu Monseigneur qui l'attendait ainsi que d'autres personnes.
S'avançant dans la salle saluant le juge qui trônait devant lui.
Bonjour je suis Elfyn Sharlnak dict Ersel et écuyer de Monseigneur Gbe
Répondant a la demande du juge de parler.
Voilà maintenant plusieurs que nous voyageons accompagnant comme Ecuyer Monseigneur Gbe.
Et s'est dans la nuit du 13 au 14 mai 1461 alors que nous allions rejoindre votre ville que nous fûmes pris à mal par malandrins qui étaient tapis dans le noir sortant des fourrés.
Ils nous attaquèrent, nous défendant comme nous pûmes mais leur force étaient supérieur aux nôtres.
Pensez donc, ... le double. Dont deux femmes.
Et de plus j'ai même entendu lorsqu'ils se parlaient tout bas s'appeler Loeiz, Shawie, Silvinho, Valentina. .
Bien vite, nous fûmes moi même et Monseigneur dépouillés de tout nos biens, nous laissant heureusement nos habits et la vie.
Je pense que Monseigneur Gbe vous a transmis les preuves que nous avions en notre possession
Pensez donc, durant plusieurs jours nous en avons subit mal et douleurs, nous affaiblissant jour après jours.
Heureusement nous avons repris quelques forces
Se tournant vers Gbe puis vers le juge et le Procureur
Attendant la suite
Après un long délibéré, le juge Virgile Rollon pénétra dans la salle d'audience. Jetant un coup d'oeil sur les différentes parties présentes, il demanda à l'assistance de s'assoir, prit ses notes et rendit son verdict:
Mestra Valentina,
Au nom du Comte du Languedoc, sa Grandeur Arthur Cano d'Alveirny, après intervention du Prévôt et accusation menée par le procureur Jorocket,
Vu les textes de loi concernant en particulier le délit de trouble à l'ordre public défini comme « tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique »
Vu les différentes pièces, dépositions et témoignages qui ont été versés aux débats,
Attendu que l'accusation a rapporté dans ces lieux, la preuve que la prévenue a brigandé et agressé Monseigneur Gratien du Bas Ermitage dict Gbe et Messire Elfyn Sharlnak dict Ersel dans la nuit du 13 au 14 avril 1461 sur les chemins entre Narbonne et Carcassonne,
Attendu que la victime est venu témoigner à cette barre et n'a rien modifié aux termes de sa plainte qu'elle avait envoyée à la Procure, reconnaissant sans aucune hésitation la prévenue,
Attendu que la défense fait valoir des preuves démontrant qu'elle cassait des cailloux à l'heure ou était commis le brigandage,
Attendu que des doutes légitimes peuvent être émis concernant l'authenticité de ces preuves,
Attendu qu'une brigande peut se doubler d'une faussaire et qu'au cas présent, les éléments que la prévenue apporte ne sont pas considérés comme preuve de son innocence,
Attendu que la prévenue a ainsi commis le délit de trouble à l'ordre public,
Attendu que la commission d'un délit en réunion constitue une circonstance aggravante,
Attendu que le délit de brigandage est particulièrement grave car s'en prenant aux biens et à l'intégrité physique des habitants et voyageurs de notre Comté et qu'il doit être justement mais sans faiblesse réprimé,
Attendu que pour prononcer une peine juste, nous avons tenu compte du statut social de la prévenue et du montant des fonds garnissant ses poches soit 29 écus dûment constatés par les gardes avant cette audience,
Par ces motifs, Nous, Virgile Rollon, juge du Languedoc, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine de 3 jours d'emprisonnement et une amende de 25 écus.
Nous vous rappelons que vous disposez du droit de faire appel de la présente décision devant la Cour d'Appel du Royaume de France si vous l'estimiez légitime.
Que le juge d'application des peines veille à l'exécution de la sentence !.
La séance est levée.
A Montpellier, le 22 mai de l'an de grasce 1461
Virgile Rollon
Juge du Languedoc
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus et à 3 jours de prison ferme