Selon le décret sur les droits et devoirs des maires du Languedoc, moi, Arcadhias de Vaudalm, Bourgmestre élu de Montpellier, apporte au tribunal du Comté un acte avéré d'escroquerie.

En effet, Sieur Raspoutine_le_gris a en ce 18 mai 1461, déposer sur le marché 10 sacs de farine au tarif de 14,50 écus pièce.

Or, d'après l'Arrêté municipal n°1 : Des denrées, ratifié par Sa Grandeur le Comte du Languedoc le 20 mars 1461, affiché et lisible à la fois sur le panneau d'affichage de la mairie ainsi qu'en Halle, cette offre est illégale, le prix maximal autorisé pour cette marchandise étant de 13,50 écus pièce.

La municipalité s'est chargée d'en acheter un unique sac afin de le revendre au tarif légal.

Soucieux à ce que les lois du Comté et de la ville soit -enfin- appliqués par la population, celle-ci a été prévenue qu'en cas d'infraction ils seraient tenus pour responsable devant la justice de leur acte et devraient en répondre.
C'est pourquoi nous sommes ici en ce jour.

Je souhaite, Sire juge, la chose suivante ;
Un accord à l'amiable entre l'accusé et la municipalité pour prouver sa bonne foi ainsi que peut-être son manque d'attention en mettant en vente ces marchandises, la relaxant ainsi, en effectuant un don auprès de la mairie des écus correspondant à la différence entre l'achat de la mairie et le prix maximal autorisé.
Soit (10 x 14,50) - (10 x 13,50) = 10 écus.


Cependant, dans le cas où l'accusé refuserait, je suggérerais une amende portant sur le même montant, soit 10 écus, ainsi qu'un nombre de journées de travail d'intérêt général dans nos mines que vous considéreriez comme juste selon les faits et le comportement de l'accusé.


La municipalité s'excuse pour cette mise en accusation, qui ne se veux pas répressive mais préventive car nous souhaitons avant tout réaliser un accord à l'amiable.
L'envois de courriers pour régler ce genre de problème étant trop long et bien souvent inefficace, passer devant le Tribunal semble avoir de meilleurs effets
Cette mise en application de la Loi assez brusque s'explique par les hausses scandaleuses des prix sur le marché, y compris pour les matières premières.
Lorsque les prix seront appliqués par la population, les salaires journaliers des artisans seront à nouveau satisfaisant et la prix de la vie redescendra.
Nous espérons donc obtenir un accord à l'amiable avec Sieur Raspoutine_le_gris et espérons qu'elle ne nous tiendra pas rigueur pour ces manières brutes.

Avec mes excuses M'sieur l'Président Procureur Général,

Z'avions point l'intention d'escroquer qui que ce soit, z'avions eu la tête en l'air...

Pour prouver not' bonne foi : 18/05/1461 15:53 : Vous avez donné 10 écu(s) à la ville de Montpellier.

Si d'aventure fallions aller en prison pour avoir vendu de la farine, vot' seigneurie, soyez certains que nous arrêterions séant d'en faire et que chacun irions brouter les pissenlits par la racine passke si nous en faisions c'était évidemment pour les braves gens pis pas pour nous qu'avions juste bsoin d'un poisson pêché à diner...

Vous salutant en révérence malgré mon mal de dos...

Raspoutine

Messire le Juge,

Je confirme le versement d'un don de 10 écus par Sieur Rapoustine_le_gris, et le remercie d'avoir accepté notre accord à l'amiable, s�acquittant ainsi de sa 'dette'

La municipalité de Montpellier réclame donc la relaxe pour cette affaire, merci.

Merci bien vot' Seigneurie, pouvions retourner à la pêche ?

Après un court délibéré, le juge Virgile Rollon pénétra dans la salle d'audience. Jetant un coup d'oeil sur les différentes parties présentes, il demanda à l'assistance de s'assoir, prit ses notes et rendit son verdict:

Mestre Raspoutine le Gris,

Au nom du Comte du Languedoc, sa Grandeur Arthur Cano d'Alveirny, après accusation menée par Mestre Arcadhias, maire de Montpellier,

Vu les textes de loi concernant l'escroquerie et l'arrêté municipal n°1 sur les prix maximum, ratifié par Sa Grandeur le Comte du Languedoc le 20 mars 1461, dont l'existence est rappelée sur le panneau d'affichage de la mairie de Montpellier,

Vu les différentes pièces et témoignages qui ont été versés aux débats,

Attendu que l'accusation a rapporté dans ces lieux, la preuve que le prévenu a déposé sur la marché plusieurs sacs de farine au dessus du prix maximal fixé par la loi,

Attendu que dans l'acte d'accusation, le maire Arcadhias a émis la possibilité d'une transaction afin de mettre fin à la procédure,

Attendu que la procédure transactionnelle a manifestement été menée à terme,

Attendu que si le maire peut initier une procédure judiciaire, il peut également demander son extinction estimant que la victime a été rétabli dans son droit,

Attendu que dans ces conditions, les charges contre le prévenu doivent être abandonnées,

Par ces motifs, Nous, Virgile Rollon, juge du Languedoc, nous vous relaxons en vous demandant désormais de respecter les dispositions muncipales.

La séance est levée.

A Montpellier, le 22 mai de l'an de grasce 1461

Virgile Rollon
Juge du Languedoc