Procès ayant opposé Kirat au Comté du Languedoc
Kirat était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Jorocket
Nom du juge : Virgile Rollon
Date du verdict : 28/05/1461
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce jour du 20 mai 1461, le procureur Jorocket, moi-même, ouvre une procédure judiciaire à l'encontre de mestre Kirat pour des faits de brigandage, qualifiés de trouble à l'ordre public.
Ce dernier est en effet accusé d'avoir racketté mestre Uronas dans la nuit du 11 au 12 mai 1461 sur les chemins prés de Montpellier.
Je vais maintenant lire la déposition de la victime.
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Expéditeur : Uronas
Date d'envoi : 17/05/1461 - 01:18:32
Titre : plainte
bonsoir
je m appelle URONAS et je suis artisan citoyen d ALAIS commune du LANGUEDOC
j accuse Kirat.
le dénommé ci dessus m a délibérement attaqué et dépouillé de mes biens ( 33 fruits + quelques écus ). je me rendais a MONTPELLIERS et c est aux portes de cette capitale qu il m a attaqué et volé.
les preuves ci dessous attesteront mes dires.
12/05/1461 04:13 : Vous avez été racketté par Kirat .
12/05/1461 04:13 : Vous vous êtes battu avec Kirat (coefficient de combat 4), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
URONAS
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Si chaque individu se permettait de brigander, la sécurité publique s'en trouverait gravement compromise, en outre il ne s'agit pas d'un fait que l'on pourrait qualifier de raisonnable et que l'on pourrait donc attribuer à un bon père de famille. Enfin, il est coutumier que le Languedoc condamne ce genre d'agissements.
Par conséquent, mestre Kirat, le ministère public vous accuse d'avoir enfreint le droit coutumier languedocien.
Sachez que vous pouvez vous faire représenter par un avocat. Le barreau du Languedoc est accessible ici :
http://forum2.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=9680
l'Ordre des avocats du dragon se trouve par là :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831
La parole est à vous.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Elle prit aussi connaissance du dossier.
"Attendu que l'accusé ne semble daigné malgré les six jours qui lui ont été impartis,
Attendu qu'il fut reconnu par le témoin
Je requiers donc 50 écus d'amende,
Mais également 3 jours de prison à son encontre, ca lui apprendra la prochaine à réfléchir à ses actes.
Je vous remercie Monsieur le Président"
Excusez ce retard,quelques soucis en route mais rien d'grave .
C'est vrai que j'ai pas été sage avec cette personne,c'est clair que je mérite un ti séjour comme l'annonce le procureur.Je trouve même raisonnable cette amende pour un racket de 33 fruits et une trentaine d'écus.Mais pas pour ce cas,ya une énorme différence entre 33 et 3 fruits car j'en ai trouvé que 3 fruits,et en plus c’était pas une trentaine d'écus dans sa bourse mais:
12/05/1461 04:13 : Vous avez racketté Uronas qui possédait 8,22 écus et des objets.
12/05/1461 04:13 : Vous vous êtes battu avec Uronas (coefficient de combat 2), qui essayait de vous résister. Vous avez triomphé, l'obligeant à vous ouvrir sa bourse.
Je pense qu'un jour de prison serait plus juste.Je signale que je l'ai pas tapé,juste quelques baffes ont suffit.
Je pourrai presque promettre de me tenir sage au Languedouc si je suis innocenté après ces mensonges de la victime.
bonsoir je suis uronas, artisan boulanger d ALAIS.
je confirme les faits cités qui se sont produits sur les chemins entre NIMES et MONTPELLIERS. Cet homme m a délibérement laissé pour mort en ayant pris mes biens. Je rappelle que ces biens sont de 33 fruits et une trentaine d écus.
Après un long délibéré, le juge Virgile Rollon pénétra dans la salle d'audience. Jetant un coup d'oeil sur les différentes parties présentes, il demanda à l'assistance de s'assoir, prit ses notes et rendit son verdict:
Mestre Kirat,
Au nom du Comte du Languedoc, sa Grandeur Meval, après intervention du Prévôt et accusation menée par les procureur Jorockets et Naudéas,
Vu les textes de loi concernant en particulier le délit de trouble à l'ordre public défini comme « tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique »
Vu les différentes pièces, dépositions et témoignages qui ont été versés aux débats,
Attendu que l'accusation a rapporté dans ces lieux, la preuve que le prévenu a brigandé et agressé Mestre Uronas dans la nuit du 11 au 12 mai 1461 sur les chemins près de Montpellier,
Attendu que la victime est venu témoigner à cette barre et n'a rien modifié aux termes de sa plainte qu'elle avait envoyée à la Procure,
Attendu que le prévenu a reconnu l'agression contre la victime en contestant le contenu du butin,
Attendu que le prévenu a ainsi commis le délit de trouble à l'ordre public,
Attendu que le délit de brigandage est particulièrement grave car s'en prenant aux biens et à l'intégrité physique des habitants et voyageurs de notre Comté et qu'il doit être justement mais sans faiblesse réprimé,
Attendu que le prévenu bénéficie d'un casier judiciaire vierge dans notre belle Province,
Attendu que pour prononcer une peine juste, nous avons tenu compte du statut social du prévenu et du montant des fonds garnissant ses poches soit 142 écus dûment constatés par les gardes avant cette audience,
Par ces motifs, Nous, Virgile Rollon, juge du Languedoc, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine de 2 jours d'emprisonnement et une amende de 50 écus.
Nous vous rappelons que vous disposez du droit de faire appel de la présente décision devant la Cour d'Appel du Royaume de France si vous l'estimiez légitime.
Que le juge d'application des peines veille à l'exécution de la sentence !.
La séance est levée.
A Montpellier, le 28 mai de l'an de grasce 1461
Virgile Rollon
Juge du Languedoc
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 2 jours de prison ferme