Procès ayant opposé Kamelott au Comté du Languedoc
Kamelott était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Virgile Rollon
Nom du juge : Naudeas
Date du verdict : 10/06/1461
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce 15ème jour de mars 1461, Nous, Virgile Rollon, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Kamelott de Mini07 pour Trouble à l'ordre public.
Votre Honneur, nous devons porter à votre connaissance les faits suivants :
Mestre Kamelott de Mini07 a agressé dans la nuit du 9 au 10 mars 1461, Mestra Arsenyk_dentelle entre Arles et Nimes.
La victime, Mestra Arsenyk_dentelle a transmis à notre Prévôt, Mestra Cricri2, chargée de l'affaire, les courriers dont je vous livre la teneur :
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Expéditeur : Arsenyk_dentelle
Date d'envoi : 10/03/1461 - 12:12:59
Titre : rackettée
Dame,
Le présent courrier pour vous informer avoir été rackettée la nuit passés par
10/03/1461 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Kamelott de Miny07 et de Lea6 .
Vol 13 miches de pain, 23 écus
Merci de prendre ma plainte en considération. Je reste à Nimes pour me nourrir et continuer ensuite mon voyage.
Bien à vous
Arsenyk_dentelle
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Expéditeur : Arsenyk_dentelle
Date d'envoi : 13/03/1461 - 20:37:31
Titre : Re: Re: rackettée
Bonsoir Dame,
L'agression a eu lieu entre Arles, ma ville natale et votre jolie ville.
Merci de vous en occuper, je suis capable de vous adresser par pigeon une description des personnes impliquées.
Bien à vous
Arsenyk
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Nous nous permettons de vous rappeler les lois en vigueur en Languedoc :
« Le trouble à l'ordre public est prévu et réprimé par le code Languedocien promulgué le 9 juin 1459 et modifié le 17 janvier 1461 en son article III paragraphe D :
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. »
Le prévenu a commis son méfait en réunion car accompagné de Mestra Lea6 dans la réalisation du brigandage.
Selon le critère du bon père de famille, est permise en Languedoc, toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui...
Mestre Kamelott de Miny07 bafoue ce principe. Cet acte contre ses victimes est commis pour nuire volontairement sans moralité aucune!
Pour le maintien de l'ordre civil, il nous appartient de réprimer ce type de comportement malveillant.
Votre Honneur, l'accusé est donc présenté devant vous pour agression et vol de biens sur la personne de Mestra Arsenyc_dentelle .
Nous appelons donc à la barre, pour la défense, Mestre Kamelott de Mini07, et pour la partie plaignante, Mestra Arsenyc_dentelle, la victime, qui pourra confirmer les termes de la plainte et reconnaître dans cette enceinte, son agresseur.
Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
La parole est maintenant à la défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre honneur,
La victime nous a transmis les preuves, son témoignage ainsi que la date, le lieux et l'heure ainsi que la description de son agresseur et ainsi fût rédigé un procès argumenté a l'encontre de Mestre Kamelott.
L'accusé ne s'étend pas présenté ce qui n'est en aucun l'attitude correcte d'une personne innocente, il ne dément pas les faits.
Rappelons votre honneur, que l'acte de brigandage et d'agression sur autrui est un acte grave qui doit être sévèrement sanctionné.
Par conséquent, Nous Dayna, procureur du Comté du Languedoc, demandons la condamnation à l'amende de 105 écus proportionnel aux bien dérobé ainsi qu'une indemnisation de 25 écus accompagné d'une condamnation à 2 jours de prison afin que l'accusé prenne conscience de la gravité de son acte.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Pour la seconde fois de la journée, Arsenyk qui avait pris soin de revêtir des habits frais et lavandés, arriva à la barre d'un pas léger et souple. A la barre, elle annonça
- Les personnes qui m'ont agressée avaient une lanterne et ne l'avaient pas éteinte, aussi, je suis parfaitement capable de dire qu'en me débattant, il y avait un encapuchonné. Si je peux dire "un" c'est que son haleine était non seulement avinée mais aillée, qu'il a collé son visage sur le mien pour m'empêcher de hurler. Son visage piquait, dès lors c'est un homme j'en suis sure. :
Elle se tut un moment, fouillant une fois de plus sa mémoire et ajouta :
- Lorsqu'il a entendu le juron de son acolyte, il a répondu doucement "y'a pas le feu au lac" avec un accent légèrement traînant.
Dès lors, je laisse à votre bon jugement le verdict et vous remercie de m'avoir entendue.
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Moi, Naudeas de Vandimion, juge du Languedoc, reconnais coupable ce triste messire et cela je le condamne à séjourner quelques temps en nos prisons, qu'on lui vide également un peu sa bourse, on ne détrousse pas impunément les gens comme cela.
Au vu des preuves et après la fouille qu'on lui retire 200 écus et qu'il goutte à deux jours de geôle.
*Elle fit signe au garde de lui prendre l'écu symbolique et de l'envoyer en geôles.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et �ne amende de 200 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 200 écus et à 2 jours de prison ferme