Selon le décret sur les droits et devoirs des maires du Languedoc, moi, Arcadhias de Vaudalm, Bourgmestre élu de Montpellier, apporte au tribunal du Comté un acte avéré d'esclavagisme.

En effet, Sieur Marcuss a en ce 15 mai 1461, déposer une offre d'emploi selon les termes suivants :

Qualification requise: 19 points de force. Salaire : 16,00 écus.

Or, d'après l'Arrêté municipal n°5 sur la Grille salariale, ratifié par Sa Grandeur le Comte du Languedoc le 11 juillet 1460, affiché et lisible à la fois sur le panneau d'affichage de la mairie ainsi qu'en Halle, cette offre est illégale. Car pour de telles demandes elle aurait du porter sur 18 écus.

D'après les registres, elle a été acceptée par un certain Sieur Sancio.

Soucieux à ce que les lois du Comté et de la ville soit -enfin- appliqués par la population, celle-ci a été prévenue qu'en cas d'infraction ils seraient tenus pour responsable devant la justice de leur acte et devraient en répondre.
C'est pourquoi nous sommes ici en ce jour.

Je souhaite, Sire juge, la chose suivante ;
Un accord à l'amiable entre l'accusé et la municipalité pour prouver sa bonne foi ainsi que peut-être son manque d'attention en déposant cette offre, la relaxant ainsi, en effectuant un don auprès de la mairie des écus manquant pour que l'embauche devienne légale, soit 2 écus.
Les 2 écus iraient ensuite par don auprès de la 'victime' de l'employeur.

Cependant, dans le cas où l'accusé refuserait, je suggérerais une amende portant sur le même montant, soit 2 écus, ainsi qu'un nombre de journées de travail d'intérêt général dans nos mines que vous considéreriez comme juste selon les faits et le comportement de l'accusé.

Merci pour votre attention.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Moi, Naudeas de Vandimion, Juge du Languedoc, vous condamne pour esclavagisme, et vous demande de travailler de façon bénévole auprès de la mairie de Montpellier, je vous demande donc de vous rapprocher du maire pour voir comment vous pourrez vous rendre utile.

Si vous ne faites pas cela, la sentence sera aggravée et vous goutterait aux geôles du Languedoc qui ne sont pas des plus accueillantes. Je demande donc au greffe de vérifier que la peine est bien appliquée.

Vous pouvez relâcher le condamné, prenez lui également dix écus, histoire d'avoir un premier geste.

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.