Procès ayant opposé Wyatt à la mairie de Alais.
Wyatt était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Arcadhias
Nom du juge : Naudeas
Date du verdict : 29/06/1461
Lieu concerné par l'affaire : Alais
Selon le décret sur les droits et devoirs des maires du Languedoc, moi, Arcadhias de Vaudalm, Bourgmestre élu de Montpellier, apporte au tribunal du Comté un acte avéré d'esclavagisme.
En effet, Sieur Wyatt a en ce 16 juin 1461, déposer deux offres d'emploi selon les termes suivants :
Qualification requise: 19 points de force. Salaire : 17,00 écus.
Qualification requise: 19 points de force. Salaire : 17,00 écus.
Or, d'après l'arrêté municipal 03 relatif aux embauches ; ratifié par moi même ainsi que Dame Meval, régnante du Languedoc, affiché et lisible à la fois sur le panneau d'affichage de la mairie ainsi qu'en Halle, cette offre est illégale. Car pour de telles demandes elle aurait du porter sur 18 écus.
D'après les registres, elle a été acceptée par un certain Sieur Bettykate et Ketmawooo.
Soucieux à ce que les lois du Comté et de la ville soient appliqués par la population, celle-ci a été prévenue qu'en cas d'infraction ils seraient tenus pour responsable devant la justice de leur acte et devraient en répondre.
C'est pourquoi nous sommes ici en ce jour.
Je souhaite, Sire juge, la chose suivante ;
Un accord à l'amiable entre l'accusé et la municipalité pour prouver sa bonne foi ainsi que peut-être son manque d'attention en déposant cette offre, la relaxant ainsi, en effectuant un don auprès de la mairie des écus manquant pour que l'embauche devienne légale, soit 2 écus, correspondant à 1 écus par offre d'emplois
Les 2 écus iraient ensuite par don auprès des 'victimes' de l'employeur.
Cependant, dans le cas où l'accusé refuserait, je suggérerais une amende portant sur le même montant, soit 2 écus, ainsi qu'un nombre de journées de travail d'intérêt général dans nos mines que vous considéreriez comme juste selon les faits et le comportement de l'accusé.
Merci pour votre attention.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
aucun
Expéditeur : Wyatt
Date d'envoi : 22/06/1461 - 13:42:22
Titre : Proces
Bonjour dame le juge,
Navré de ne pas avoir pu me présenter a mon proces je vais faire un don de 2 écus des maintenant, pour boucler le procès. Le maire poura vous le confirmer
Bien a vous
W.
Le prévenu a été relaxé.
Bien, moi Naudeas de Vandimion, juge du Languedoc, en ce jour du 25 juin 1451, relaxe l'accusé. En exigeant qu'il ne réitère pas l'acte qu'il a commis.
Qu'on le relâche !!!
Le prévenu a été relaxé.