Procès ayant opposé Yann58390 au Comté du Languedoc
Yann58390 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Jorocket
Nom du juge : Naudeas
Date du verdict : 06/07/1461
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce jour du 12 mai 1461, le procureur Jorocket, moi-même, ouvre une procédure judiciaire à l'encontre de sieur Yann58390 pour des faits de brigandage, qualifiés de trouble à l'ordre public.
Ce dernier est en effet accusé d'avoir racketté le sieur Adamsberg dans la nuit du 7 au 8 mai 1461 sur les chemins entre Uzès et Montélimar.
Je vais maintenant faire lecture de la déposition de la victime.
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Expéditeur : Adamsberg
Date d'envoi : 11/05/1461 - 22:10:01
Titre : plainte
Bonjour,
Je m'adresse à vous pour rapporter des faits de brigandage dont j'ai été la victime. Ceux-ci ont eu lieu entre Uzès et Montélimar, et j'y ai perdu un total d'au moins 300 écus ( 100 pièces environ , une épée et 8 épis de maïs). Arrivé à Montélimar, je me suis adressé à Jackouille, procureur du Lyonnais-Dauphiné.
Ils m'ont cependant renvoyé à vous, les brigands étant sur vos terres.
D'après les souvenirs que j'ai de cette agression, les bandits étaient trois: j'ai noté ce dont je me souvient d'eux sur mon journal, dont je vous envoie une copie.
http://imageshack.us/photo/my-images/843/racket.png/
Voilà, j'espère que vous pourrez m'aider à leur faire payer leurs crimes.
Merci beaucoup,
Cordialement,
Adamsberg
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Si chaque individu se permettait de brigander, la sécurité publique s'en trouverait gravement compromise, en outre il ne s'agit pas d'un fait que l'on pourrait qualifier de raisonnable et que l'on pourrait donc attribuer à un bon père de famille. Enfin, il est coutumier que le Languedoc condamne ce genre d'agissements.
Par conséquent, sieur Yann58390, le ministère public vous accuse d'avoir enfreint le droit coutumier languedocien.
Sachez que vous pouvez vous faire représenter par un avocat. Le barreau du Languedoc est accessible ici :
http://forum2.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=9680
l'Ordre des avocats du dragon se trouve par là :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831
La parole est à vous.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Les faits sont prouvés, le sieur Adamsberg a confirmé dans cette salle sa déposition initiale et l'identité de ses agresseurs, ce qui, ajouté aux éléments accablants de l'acte d'accusation, ne laisse pas de place au doute, mestre Yann58390 doit donc être reconnu coupable.
De plus la personne n'a pas daigné se présenté à la barre, faisant offense à la magistrature du Languedoc
Par conséquent, je demande à ce que l'accusé soit reconnu coupable de Trouble à l'ordre Public et réclame à votre encontre une peine de prison de 6 jours ainsi qu'une amende de 35 écus en prenant en considération la somme de 36 écus qu'il dispose dans ces poches après la fouille effectuée par les gardes.
Ainsi les 6 jours de prison lui permettrons, je l'espère de réfléchir à ces actes.
Que justice soit rendue.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Bonjour Monsieur le Juge,
oui. Oui, c'est bien lui qui avec ses deux autres complices m'ont agressé sur la route entre Uzès et Montélimar! Je les reconnais et je vous rapporte aux preuves que j'ai fournie dans ma déposition. Objectivement, ces individus m'ont prit 100 écus, une épée et 8 épis de maïs: je vous laisse seul juge de la valeur totale, mais vous conviendrez qu'elle dépasse au moins les 300 écus. Ils méritent une peine maximale, d'autant plus grande que leur silence est affligeant et que je ne suis leur seule victime à se plaindre ici.
Ils ne daignent apparemment même pas vous répondre, vous feraient-ils cette offense? Et les laisserez vous agir ainsi? Au nom de la justice et des valeurs que vous défendez, Monsieur le Juge, prenez en compte mon témoignage: Yann58390 est coupable et se doit d'être puni!
Merci.
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Citation:
Moi, Naudeas de Vandimion, Juge du Languedoc, condamne à ce jour du 4 juillet 1461, l'accusé et ceux en vertu des pouvoirs qui me sont conférés, de pouvoir le condamné par un méfait qui a eu lieu en Lyonnais Dauphiné.
Je vous condamne donc à trois jours de prison, c'est la sentence pour réfléchir mais également à 140 écus d'amende pour nos caisses qui sont bien vides.
Garde qu'on enferme cet ignoble être abjecte.
*Elle fit signe aux gardes de le mener en geôle
Citation:
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et �ne amende de 140 écus
Le prévenu a été condamné à une amende de 140 écus et à 3 jours de prison ferme