En ce sixième jour du mois de Juillet de l'an quatorze cent soixante et un, nous, Nounoursfred procureur du Languedoc, ouvrons une procédure judiciaire à l'encontre de mestre Bazin pour des faits d'usurpation de scel municipal et d'identité, qualifiés de trouble à l'ordre public.
Ce dernier est en effet accusé d'avoir Utilisé le scel municipal de la ville de Montpellier, d'avoir usurpé l'identité de son maire ,le secrétaire d'état au Languedoc, Archadias de Vaudalm et enfin d'avoir contrefait la signature de se dernier et ceci à 2 reprises le 5 juillet 1461.

Je vais maintenant faire lecture des déclarations faite par mestre Archadias de Vaudalm en salle des plaintes.

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Le 5 juillet 1461, Montpellier , 7 heures 25 minutes

Messires, Dames, je souhaite déposer plainte à l'encontre de messire Bazin, résidant de Montpellier et actuel candidat aux élections municipales.
Celui-ci a usurpé le scel municipal ainsi que ma signature afin d'afficher sur le panneau de la mairie la fausse annonce suivante ;

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?sid=frqL0PNMYz2tjCHgxvcIGlzx6&p=85363214#85363214

Une contre-annonce a été faite pour me désengager d'un tel soutien, mais je réclame auprès d'une Comté l'inéligibilité de cet odieux personnage.

Bien entendu, les élections approchant, je précise que l'affaire est urgente.
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Le 5 juillet 1461, Montpellier à 11 heures 15 minutes

En réitérant son acte ;
Mestre Bazin se rend donc coupable d'usurpation de scel officiel.
Je réclame donc réparation, au nom de Montpellier pour l'affront fait.
Courrier officiel sera envoyé à Languedoc pour réclamer une perquisition héraldique à son domicile, ce triste sieur devant avoir en sa possession une matrice permettant de reproduire illégalement le scel de la ville.

De plus, en ma qualité d'Officier Royal par mes postes de Secrétaire d'Etat pour le Languedoc ainsi que membre de la Garde Royal de Sa Majesté, l'usurpation d'identité par la reproduction de ma signature est un caractère aggravant.
Je réclame donc également des excuses publiques pour les différentes annonces qu'il a affiché en mon nom, sans mon accord préalable.

La municipalité de Montpellier attente donc un procès contre le Sieur dans l'instant.
Je réitère donc ma demande d'inéligibilité pour les élections municipales de la Capitale languedocienne, car ces actes de tromperies et de fourberies ne sauraient-être acceptées.
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Si chaque individu se permettait d'usurper l'identité et les sceaux officiels des mairies à des fins personnels, l'intégrité des institutions Languedociennes s'en trouverait gravement compromise, en outre il ne s'agit pas d'un fait que l'on pourrait qualifier de raisonnable et que l'on pourrait donc attribuer à un bon père de famille. Enfin, il est coutumier que le Languedoc condamne ce genre d'agissements.

Par conséquent, mestre Bazin, le ministère public vous accuse d'avoir enfreint le droit languedocien.

Sachez que vous pouvez vous faire représenter par un avocat. Le barreau du Languedoc est accessible ici :
http://forum2.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=9680
l'Ordre des avocats du dragon se trouve par là :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

La parole est à la défense.

aucune

Le nours se leva de nouveau et se mis a la barre pour présenter son réquisitoire

Votre honneur, il a été établis que l'accusé, mestre Bazin a été vu par des pages, posant des affiches avec le scel de la mairie de Montpellier le 4 juillet à 22h40 et le 5 juillet à 8h57.
Mestre Bazin se défend en jurant haut et fort qu'il était chez lui en compagnie de mestrà Jalna et cette même dame de venir ici affirmer sous serment qu'il était avec elle jusque tard dans la soirée du 5 juillet.

Le nours fis une pause se gratta la tête et repris,

C'est étrange votre honneur, comment peut il être en même temps avec mestrà Jalna chez lui, et près du tableau d'affichage ? peut être de la même façon qu'il était en même temps chez lui et en salle des plaintes ! Votre honneur, Le prévenu est venu en salle des plaintes le 5 juillet à 11h39, donc en plein milieu de la journée, il a interpelé la partie civile qui était en train de porter plainte devant plusieurs greffiers et un garde qui était en faction devant la porte et ils l'ont tous identifier formellement.

Il fit silence et pris une pause théâtrale.

Peut être me suis je trompé de chef d'inculpation ! Au vu du témoignage de Mestrà Jalna j'aurai peut être du attaquer mestre Bazin pour Sorcellerie et demander à se qu'il soit brulé vif en place public ?
Non je ne pense pas votre honneur il parait bien plus simple que mestre Bazin et mestrà Jalna ont mentis sous serments et que mestre Bazin a bien posé ces affiches

Se retournant vers le témoin de la défense

Soyez heureuse que je ne vous attaque pas pour faux témoignage mestrà

pour conclure votre honneur, mestre Bazin a posé ces deux affiches, mestre Bazin a usurpé l'identité du plaignant et enfin mestre Bazin a contrefait un scel municipal. Je demande donc une peine d'emprisonnement de 3 jours, de 50 écus d'amende et de 3 mois d'inéligibilité.

Bazin reste pensif un long moment: ***

Ainsi donc le mystère s'éclaircit. Je me demandais comment j'ai bien pu me réveillé habillé dans l'après-midi alors que les événements de la veille devaient tendre à l'inverse.

Bien! Peut-être suis-je passé à la salle des plaintes. J'ai tellement bu et follâtré cette nuit-là, et n'étant plus tout jeune, je dois reconnaitre qu'il est possible que je ne m'en souvienne pas. Peut-être voulais-je me rendre chez Lattion Vins et Spiritueux. Allez savoir...

*** Bazin note dans un petit carnet noir: "questionner l'officier caviste" ***

Quoiqu'il en soit, le 4 juillet, date de la première affiche, je binais un champs de maïs. Je ne peux donc pas en être l'auteur.
Le 5 juillet, j'aurais pris à parti le maire-plaignant à la salle des plaintes du Comté. Comme l'a prouvé le procureur, lorsque je suis quelque part, on me remarque.

Or le procureur prétend que des témoins m'ont vu à la mairie. Le plaignant a dit, je cite, "plusieurs témoins ayant aperçu son chapeau". Où sont donc tous ces témoins et leur témoignage ?

*** Se tourne vers le procureur : ***

Votre Excellence,
Avant d'accuser dame Jalna et moi-même de faux témoignage, vous pourriez commencer par produire des preuves pour étayer vos accusations.

*** Puis s'adresse à la juge: ***

Votre Excellence le Juge,

Considérant que l'accusation n'a présenté ni témoins pouvant formellement m'identifier ni preuves que je sois l'auteur de ces falsifications,

Considérant que le témoin et plaignant n'a pas été témoin des faits dont on m'accuse,

Considérant que j'ai apporté les preuves de mes occupations sur ces deux journées,

Je réclame ma relaxe pure et simple ainsi que des excuses du ministère publique auprès de Dame Jalna, injustement accusée de menteries.

*** Courbette et retourne s'assoir ***

Bazin de la Clapiotte ...

Qui ne connaît pas ce nom à travers le Comté et même à travers le Royaume.
Lorsque j'ai eu à raconter cette histoire à qui de droit, peu ont été étonnés en apprenant le nom du concerné, à savoir mestre Bazin.

Ici, nulle question d'une accusation à caractère politique, ni même économique.
En effet, quelle ne fut pas ma bonne surprise en découvrant affiché sur le panneau réservé aux annonces municipales, une annonce dont le contenu est résumé à ceci ;
"Arcadhias -moi-, recommande messire Bazin pour lui succéder à la mairie"

À la limite, une publicité sauvage pour cela ne m'aurait pas fait déplacer aux instances juridique du Comté.
Cependant, quelle ne fut pas ma surprise de découvrir à la suite de cette annonce, ma signature personnelle ainsi que le scel d'or officiel de la mairie.

Or, si une signature peut être aisément reproduite, la copie d'un scel officiel ne peut se faire que par la possession d'une matrice.
Comme l'a si bien résumé mestre Nounoursfred, j'attire votre attention sur le caractère dangereux d'un tel acte. Si tout le monde usurpait ainsi les sceaux officiels ou encore de nobles à des fins personnels, la situation serait pour le moins chaotique pour un territoire et les institutions concernés.

Suite à cette annonce donc, une contre-annonce a donc été faite de ma plume.

Finalement après celle-ci, une nouvelle annonce falsifiée a été affichée, dans laquelle je suis notamment insulté par la phrase ;
"J'avais trop bu ce matin", avant de refaire la louange de ce triste Sir.

Cette deuxième annonce, insultante, m'oblige ainsi à appuyer en circonstance aggravante que l'insulte a été faite à un Officier Royal, occupant les postes de Secrétaire d'Etat pour le Languedoc, ainsi que membre de la Garde Royale de Sa Majesté. Ceci ne saurait donc pas être toléré, car il s'agit indirectement d'une insulte à un représentant de la Couronne.

Je n'ai aucun doute sur la culpabilité de ce triste Sir, plusieurs témoins ayant aperçu son chapeau reconnaissable parmi tant d'autres aux alentours du panneau de la mairie, alors qu'il avait été absent de la voie publique depuis plusieurs mois à présent.
Son lourd passé ne que confirmer nos doutes sur ces agissements, j'adresse à la Cour un courrier reçu le lendemain de l'incident, écrit et signé de la main de mestre Bazin, dans laquelle il utilise un alibi plus que bancale qui ne peut en aucun cas l'innocenter ;
"Ce n'est pas moi. Ce jour-là j'avais piscine."

J'attends donc avec impatience par quelle gymnastique verbale il arrivera à faire tourner ce procès en dérision ...

Merci pour votre écoute.

Lorqu'elle entend son nom ,jalna se lève d'un bond ,s'avance dans l'allée ,salue les badeaux et envoie un bisou a bazin en passant .
Elle s'approche souriante , l'air heureux.

Messires juges salutation,dames et sieurs le bonjour,

Comme vous l'a si bien expliqué mon cher bazin,nous avions convenu entre nous que je l'attende chez lui ce jour du 4 juillet.
Après nos retrouvailles , un repas nous a été servi par la servante.Ce repas s'est prolongé un peu ,et bazin exténué par sa journée aux champs,a proposé que nous allions nous reposer.ce que nous avons fait.

Je vous passerai les details ...mais je vous affirme que nous sommes restés ensemble juqu'en fin de journée le lendemain...c'etait même loin dans la soirée..Vous comprenez ,ca faisait longtemps que nous ne nous etions vu ...alors ...ben il fallait ce qu'il fallait ...vous comprenez n'est ce pas.

Enfin voila , je vous jure sur mon âme que bazin est resté tout ce temps a mes cotés ,chez lui,un peu partout dans sa demeure , mais toujours ensemble.

Voilà ce que j'avais a vous expliquer.

Elle recule d'un pas, fait une legère révérence,et s'en retourne a sa place non sans faire l'envoi d'un autre baiser a bazin.

* Un garçon de course arriva et déposa sur la table de l'accusé un pli. Bazin l'ouvrit, le lit et se leva en direction de Son Excellence le Juge: ***

Votre Excellence,

Veuillez prendre note que mon employeur du 4 juillet, la Marquise de Wisbec, confirme par courrier avoir eu la joie de me voir remuer ses champs. Etant partie en voyage, j'ai eu de la peine à la contacter.

Je fais lecture de son courrier:

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Expéditeur : Alexiadrie du Bois de Strihoux, Marquise de Wisbec
Date d'envoi : 11/07/1461 - 07:17:09
Titre : Re: Pas de réponse?
04/07/1461 07:02 : Vous avez embauché Bazin et vous gagnez un point de réputation.

Je suis à Ortobello et serai de retour dans une semaine si tout va bien
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*** Se tourne vers le Procureur ***

Allons-nous remettre doute la parole d'une Marquise ?

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation:
Moi, Naudeas de Vandimion, juge du Languedoc en ce jour du samedi 19 juillet 1461, condamne Bazin pour usurpation de sceaux de mairie. Devant ce fait grave, je vous condamne à un écu d'amende dans les caisses royales, à 50 écus pour les dons à la mairie. Ainsi qu'à une peine inéligibilité de deux mois à compter d'aujourd'hui.

Je vous prierai de réfléchir à vos actes, j'ai bien recu le témoignage de votre amie qui n'a rien mis de probant dedans. Je vous ordonne à ne plus recommencer sous peine de quoi, je serais contrainte de vous faire gouter les joies des prisons Languedociennes.

Vous pouvez repartir ! Mais n'oubliez pas votre don.


Citation:
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.