Procès ayant opposé Julio au Comté du Languedoc
Julio était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Jorocket
Nom du juge : Nounoursfred
Date du verdict : 24/07/1461
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce jour du 4 mai 1461, le procureur Jorocket, moi-même, intente un procès à l'encontre de mestre Julio pour trouble à l'ordre public.
En effet, mestre Julio est accusé d'avoir brigandé dame Chamane et mestre Ulysse sur les chemins entre Nimes et Uzès le 1er avril 1461.
Je vais maintenant faire lecture des missives de la victime.
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Expéditeur : Chamane
Date d'envoi : 01/04/1461 - 09:59:25
Titre : Racket
Bonjour Madame la Bourgmestre
Je me suis faite racketter cette nuit ainsi que mon compagnon de route Ulysse par un groupe composé de 5 personnes et porte plainte contre ceux-ci :
http://img15.hostingpics.net/pics/328433racket1eravril.jpg
En clair Julins, Laurius, Terso, Thythy et Yanmax.
(je tiens le screen à votre disposition).
En vous remerciant par avance pour votre intervention.
Cordialement
Chamane
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Expéditeur : Chamane
Date d'envoi : 12/04/1461 - 22:34:13
Titre : Votre demande
Bonsoir votre Honneur
Depuis le temps vous pensez ils ont dû fuir, je me suis remise.
Il me parait indispensable d'alléger vos procédures pour être efficace.
Je vous remercie toutefois de votre sollicitude et vous précise (bien que celà me paraisse très tardif que cette agression a eu lieu entre Nimes et Uzès).
La prochaine fois je vous enverrai un pigeon en direct en déclinant mon identité, le nom de mes parents, de mes arrières grands parents, de mes frères, de mes tantes et le nom de mon cheval.
Les noms des agresseurs vous les avez, n'est-ce pas l'essentiel ?
Je constate également que vous êtes le nouveau Procureur, vous devez reprendre les affaires qui auraient dû être traitées sur le vif et je vous prie de m'excuser de mon ton un peu ironique.
Bon courage Monsieur le Procureur, en espérant que vous mettiez un terme aux agissements des bandits de grands chemins.
Mes respects votre Honneur.
Votre obligée
Chamane
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Comme vous pouvez le voir, la victime a formellement reconnu l'accusé.
L'acte de brigandage a, de tout temps, été réprimé par la justice du Languedoc, non seulement car il s'agit d'un acte indigne d'un bon père de famille, mais aussi parce qu'il s'agit d'un acte gravement préjudiciable pour la sécurité publique si tout individu se l'autorisait.
Par conséquent, mestre Julio, vous êtes accusé d'avoir enfreint le droit coutumier régissant le Languedoc.
Sachez que vous pouvez vous faire représenter par un avocat de votre choix.
La parole est à vous.
Bonjours votre honneur je suis stupéfié de voir mon nom au registre du tribunal alors que dame Chamane porte plainte contre messire Julins. je ne comprend pas son acte et le votre de me poursuivre ainsi.
Si je peu me pair mètre votre honneur, si je serai coupable je n'accepterais pas la plainte déposé par dame Chamane vue la duré passé entre le soi-disant acte de brigandage et la plainte déposé je trouve sa un peut culoté d'avoir et vue le ton que cette dernière à utilisé pour vous parlé je trouve quel vous manque un peu de respect et honnêtement je ne vois pas se que sa change de connaitre son arbre généalogique et le nom de son cheval.
bref je vous remercie de bien vouloir régler cette affaire au plus vite car je n'aime pas que mon nom soit sali.
je vous remercie par avance et veuillez accepter mes sincère salutation votre honneur.
Julio
Messire Julio, la plaignante a fait une légère erreur dans sa plainte mais néanmoins, la preuve qu'elle a fait parvenir à la justice a permis de vous retrouver aisément.
J'ai néanmoins demandé à la plaignante si elle avait effectivement mal orthographiée votre nom ou si elle s'était trompée d'individu, voici sa réponse on ne peut plus claire :
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Expéditeur : Chamane
Date d'envoi : 13/05/1461 - 15:38:06
Titre : Re: Missive du ministère de la justice
Bonjour Monsieur le Procureur
Tout d'abord je tiens à saluer votre opiniatreté et votre suivi des affaires.
Je maintiens ma plainte à l'encontre de Mestre Julio qui a l'audace de nier l'évidence. Pour preuve le screen de son acte de brigandage qui m'a quelque peu affaiblie et dont je suis remise désormais :
http://img4.hostingpics.net/pics/323669racket1eravril.jpg
En vous remerciant par avance de vos actions futures,
Cordialement
Chamane
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En vertu de ces éléments, mestre Julio, permettez-moi de vous dire que votre culpabilité ne fait pas un pli.
Je demande donc, votre honneur, à ce que l'accusé séjourne 3 jours en prison en n'oubliant pas de payer 100 écus d'amende auparavant.
Que justice soit faite.
Bonsoir Monsieur le procureur je suis très surpris de voir votre suite du procet je s'est pas si vous vous souvenez d'un de vos procet impliquant monsieur Alexanderiv je cite les mots mettant l'accusé innocent.
"C'était un de ces cas de conscience particulièrement énervant. L'accusé était bel et bien coupable, mais une erreur de transcription lors de la mise en accusation permettrait à l'avocat de demander l'abandon des charges pour vice de forme."
donc voila que je sois coupable ou non de l'acte de brigandage je demande donc : l'abandon des charges pour vice de forme, suite a la plainte déposé par Madame Chamane pour erreur faite au moment du dépôt de plainte.
Bonne soirée votre honneur.
Pour votre gouverne mestre, aujourd'hui vous êtes jugé par le comté du Languedoc et la jurisprudence Champenoise ne s'applique pas ici. Pour rendre mon verdict, je me suis appuyé sur la jurisprudence de la cour d'appel et celle ci est claire en se qui concerne ce genre d'erreurs mineurs. c'est pour cella que je rejette votre demande de vice de forme .
En conséquence de quoi moi, Frédéric Joseph François dict Nounoursfred, Juge du Languedoc en se 24ème jour du mois de juillet de l'an mil quatre cent soixante et un, condamne l'accusé mestre Julio à 3 jours de prison assorti d'une amende de 95 écus
vous allez pouvoir méditer sur vos fautes en prison mestre, et j'espère que cela vous fera comprendre qu'il n'est pas bon brigander sur les terres du Languedoc.
sentence a été rendu qu'on emmène l'accusé.
Le prévenu a été condamné à une amende de 95 écus et à 3 jours de prison ferme