En ce jour du 16éme jour du mois de Septembre 1461 Nous Bbred de Lortz, Procureur du Languedoc, ouvrons une procédure judiciaire à l'encontre du dénommé Wakabayashi pour des faits de brigandage, qualifiés de trouble à l'ordre public.
Ce dernier est en effet accusé d'avoir racketté Chouquette dans la nuit du 14 au 15 Septembre 1461 sur les chemins entre Nîmes et Montpellier.

Je vais maintenant faire lecture de la missive de la victime.

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Date d'envoi : 16/09/1461 - 19:03:32
Titre : Re: Re: attaque
bnsoir dame
encore moi ba oui ... c'est une dame de nimes qui ecrit pour moi j'ai la main cassée ... on doit les attirer parceque nous avons repris notre route et cette fois , cette nuit , c'est entre montpellier et nimes que nous avons succombé ... nous n'avions plus de force aprés les deux derniéres attaques alors pour celui la ce fut facile ..il etait brun celui la et trés bien habillé comme quoi , a premier vue j'ai vraiment pas pensé a un voleur .. mais a un noble comme quoi lhabit ne fait pas le moine


15/09/1461 04:08 : Vous avez été racketté par Wakabayashi .


15/09/1461 04:08 : Vous vous êtes battu avec Wakabayashi (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ
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Ce témoignage met en avant des faits graves et accablants.
La victime affirme reconnaitre sans soucis le prévenu. Elle le décrit comme portant un bel habit, et possédant une chevelure brune.
La plaignante a été victime de brigandage et déclare avoir été dépouillée complètement de ses biens. De plus dans sa missive, chose grave, elle déclare avoir été violement attaquée, laissée pour morte dans un champ. Aujourd’hui elle a encore la main cassée suite à cette grave agression. L’agresseur n’a eut aucun scrupule en laissant sa victime pour morte dans un fossé.
Les médecins du Languedoc ont reconnu que la victime avait bel et bien été maltraitée.
Nous précisons que le suspect est connus de nos services de l'ordre pour des faits similaires antérieurs dans notre comté.
Le suspect est accusé d'avoir enfreint les articles suivant de la coutume du Languedoc :
D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.

1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
3) la jurisprudence : Comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Languedoc et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).

Si chaque individu se permettait de brigander, la sécurité publique s'en trouverait gravement compromise, en outre il ne s'agit pas d'un fait que l'on pourrait qualifier de raisonnable et que l'on pourrait donc attribuer à un bon père de famille. Enfin, il est coutumier que le Languedoc condamne ce genre d'agissements.

Par conséquent, Wakabayashi, le ministère public vous accuse d'avoir enfreint le droit coutumier languedocien.

Sachez que vous pouvez vous faire représenter par un avocat. Le barreau du Languedoc est accessible ici :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/f111-salle-publique
l'Ordre des avocats du dragon se trouve par là :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

La parole est à vous.

Nous appelons également la victime à venir reconnaître son agresseur et à témoigner sur les circonstances et venir décrire les événements devant ce tribunal.
Mademoiselle Chouquette, reconnaissez vous l’accusé comme celui qui vous a agressé ? Pouvez vous revenir sur ces fâcheux événements et nous décrire ce qui s’est passé si l’émotion n’est pas trop forte ?

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Seul la victime avait prit la peine de venir témoigner, et pourtant elle n’était pas dans un bel état. Pas que les larmes des gens attendrissent la procureur, dans son métier on ne pouvait pas laisser les larmes gagner, même si un procureur est un être humain. Il était certain que la....**

Votre honneur, ayant écouté le témoignage de la victime qui d'ailleurs est la seule personne présente, vu que le prévenu ne daigne même pas se présenter.
Je me dois de demander une peine qui ne laisse courir aucun doutes sur notre justice. Déjà que l'accusé a échappé à une peine pour des faits similaires, du au fait que l'affaire qui le concernait a été déclarée caduque, vu le temps qui a déroulé son long tapis. Cette fois profitons que nous sommes dans les temps.

Je demande donc une peine de 60 écus assortie à une peine de 3 jours de prison avec sursis de 6 mois. Il faut que l'on oublie pas que nous sommes dans un comté ou il doit faire bon vivre et ou le brigandage n'a pas sa place.
Il serait malheureux que nous perdions des voyageurs à cause d'une impunité

**Ana alla se rasseoir et attendit que peut être l'accusé vienne se défendre. mais elle en doutait **

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Voici son témoignage :
"c'est tremblante que la jeune fille se léve quand on lui demande de le faire , c'est que les tribunaux elle connait pas ...pis c'est vachement impressionnant quand meme ... pendant que le juge parle elle a tout loisir de regarder l'accusé ... les mêmes habits ... le meme regard sur de lui et moqueur ... un beau gosse en qui on aurait presque envie de donner sa confiance comme ça a premiére vue ...la main en echarpe s'avance ... et regarde bruce pas loin derriére ...et se présente .."

jm'apelle chouquette de kerbleiz ... avec mon fiancé bruce on est venu rendre visite a une amie a nimes on venait de rodez ou j'ai deposé mon curé dans sa nouvelle paroisse ... entre millau et montpellier on s'est fait agresser deux fois ... aprés avoir repris quelques forces et ecus durement gagné a la mine nous avons repris la route et dans la nuit du 14 au 15 nous avons croisé ce monsieur ... " le montre du menton' .. jle reconnais bien ... la lune etait claire ce soir la .. avec bruce on voyageait tranquille ... quand on l'a vu on a pas pensé a un brigand avec ses beaux atours ... on a pensait a un noble .. enfin quelqu'un de bien ... pis il nous a sourit ... alors on a eu confiance ... ba fallait pas .. j'aurai du regarder mes chats eux avaient senti ...pis comme jvoulais pas encore donner ma maigre bourse c'est que jcréve de faim moi ba il m'a tordu le poignet ... jpensais qu'il etait cassé mais nan c'est juste une foulure ... bruce a tenté de se defendre aussi mais les derniéres attaques nous on bien affaibli ... le msieur la a pas eu de mal vous savez ...une demoiselle sans arme et sans force et un jeune homme sans arme et diminué des attaques précedentes c'etait facile ... alors comme vous dites oui c'est grave , et l'image de votre comté en prend un coup parceque j'ai plus envie de trainer par ici moi ....

" s'arrete enfin et regarde bruce pour voir si elle a pas dit de betises ."

Attendu qu’il convient de rappeler les termes du jugement prononcé ce jour et joignant à la présente procédure celle concernant des faits de même nature commis à l’encontre de Messire Max12 dans la nuit du 18 au 19 août 1461 :
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Attendu que de tout temps, quelle que soit sa forme juridique, le droit languedocien a réprimé le brigandage ; que la coutume du Languedoc que celui qui détrousse autrui ou tente de le détrousser, de quelque manière que ce soit, est un acte contraire à celui que l’on peut attendre d’un bon père de famille ; que permettre que chacun puisse agir ainsi reviendrait à plonger le comté du Languedoc dans l’anarchie et l’insécurité générale, ce qui ne saurait être toléré par la société ; que les cas de condamnation pour des faits de brigandage par la justice languedocien sont légion et attestent d’une jurisprudence établie en ce sens.

Attendu que Messire Max12 a déposé plainte auprès du procureur du Languedoc pour des faits de brigandage à l’encontre de l’accusé le 19 août 1461.

Attendu que la présente procédure a été ouverte le 16 septembre 1461 par le ministère public.

Attendu qu’une procédure pour des faits de même nature mais postérieurs, concernant le même accusé et une autre victime, a été ouverte le 16 septembre 1461 également ; que les principes généraux régissant la procédure judiciaire en royaume de France font obligation au ministère public d’ouvrir une seule procédure pour tous les faits commis par un individu, de même nature, antérieurement à l’acte d’accusation, à la condition que le ministère public en avait connaissance ; qu’en ouvrant deux procédure le même jour à l’encontre de l’accusé pour des faits de même nature commis antérieurement et non encore visés dans une instance, le ministère public n’a pas respecté les principes généraux du droit (dits charte de bonne justice) ; que cependant, cette irrégularité n’entraîne pas la nullité de la procédure dans son intégralité, mais impose de joindre les deux procédures ouvertes le 16 septembre 1461 en une seule.
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Du regroupement des procès :

Lorsqu'un individu est soupçonné d'avoir commis plusieurs délits de même nature, dans un délai de court à moyen terme, ceux-ci doivent être traités lors d'un unique procès.

En revanche, si plusieurs individus sont soupçonnés d'avoir participé à un même délit, chacun d'eux doit bénéficier d'un procès personnel.
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Le tribunal du Languedoc décide que la procédure dite "Languedoc contre Wakabayashi dont la victime est Messire Max12" sera jointe à la procédure dite "Languedoc contre Wakabayashi dont la victime est Chouquette" ; il sera donc répondu de l’ensemble des faits dans le cadre de cette dernière procédure.

La présente procédure est donc clôturée par jonction.

Ainsi en a été jugé par Vanyë, baron d’Anduze, le 1er octobre 1461.

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Attendu que Wakabayashi est poursuivi par le ministère, par acte introductif du 16 septembre 1461, de deux faits de brigandage commis
- pour l’un à l’encontre de Messire Max12 dans la nuit du 18 au 19 août sur les chemins entre Nîmes et Uzès, territoire languedocien ;
- pour l’autre à l’encontre de Dame Chouquette dans la nuit du 14 au 15 septembre 1461 entre Nîmes et Montpellier, territoire languedocien.

Attendu que de tout temps, quelle que soit sa forme juridique, le droit languedocien a réprimé le brigandage ; que la coutume du Languedoc que celui qui détrousse autrui ou tente de le détrousser, de quelque manière que ce soit, est un acte contraire à celui que l’on peut attendre d’un bon père de famille ; que permettre que chacun puisse agir ainsi reviendrait à plonger le comté du Languedoc dans l’anarchie et l’insécurité générale, ce qui ne saurait être toléré par la société ; que les cas de condamnation pour des faits de brigandage par la justice languedocien sont légion et attestent d’une jurisprudence établie en ce sens.

Attendu concernant les faits de brigandage commis à l’encontre de Messire Max12 que la victime ne s’est pas déplacée jusqu’au tribunal ; qu’un simple courrier ne permet pas d’apporter une preuve formelle à l’encontre de l’accusé qu’il était bien l’agresseur ; que seul le témoignage de la victime, en l’absence d’autres témoins, aurait pu permettre de désigner formellement l’accusé comme le coupable, ou bien un flagrant délit dûment constaté ; qu’en l’espèce, rien ne permet d’affirmer que Wakabayashi est bien l’agresseur de Messire Max12 , qu’il convient d’en tirer les conclusions qui s’imposent.

Attendu pour les faits de brigandage commis à l’encontre de Dame Chouquette que cette dernière a reconnu son agresseur à la barre du tribunal ; que le sieur Wakabayashi n’a pas daigné se défendre et répondre des accusations lourdes et circonstanciées qui sont portées à son encontre ; qu’il n’a pas nié les faits et contredit le témoignage de la victime ; que par son attitude, il reconnaît implicitement être l’auteur des faits ; que le juge est en droit de tirer toutes les conclusions de son attitude en présence d’un témoin direct de la scène.

Par conséquent

Le tribunal du Languedoc acte de la jonction de la procédure Languedoc contre Wakabayashi ayant pour victime Max12 avec la présente procédure ;

Relaxe Wakabayashi des faits de brigandage commis à l’encontre de Messire Max12 pour absence de preuves ;

Reconnaît Wakabayashi coupable des faits de brigandage commis à l’encontre de Chouquette, les preuves étant rapportées de sa culpabilité.

Le condamne à une peine de 3 jours de prison et 35 écus d’amende, correspondant à ce qu’il avait en poches lors de sa fouille ce jour.

Ainsi en a été jugé par le juge Vanyë, baron d’Anduze, le 1er octobre 1461.

Il est précisé que le présent jugement peut faire l’objet d’un appel dans un délai de 15 jours auprès de la cour d’appel du Royaume de France.