Une plainte pour Brigandage, cela changeait, enfin pas vraiment le tribunal en était rempli.

Ana une nouvelle fois s'avança avec cette fois un dossir assez gros, non pas pour l'affaire elle même mais pour le nombre d'agresseur. Mais la a cet instant, on allait entamer, les hsotilités avec la première. Et oui honneur aux femmes.

Votre honneur, en ce jour du 2 Septembre 1461, Nous Anastasia de Saint Didier, procureur du Languedoc, mettons en accusation pour brigandgage la dénommée Clara.

En effet ce dernière à lachement agressé une dame voyageant avec une autre personne, sur les merveilleuses route de notre province.

Voici les pièces qui composent la plainte

** Ana tendit les preuves de l'agression**
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Expéditeur : Carla..
Date d'envoi : 23/09/1461 - 15:13:45
Titre : Juste-Ciel vous apporte un message !
Cher Sieur le Prévôt,

Je me permet de vous écrire ce jour afin de vous informer que je me suis faites attaquer cette nuit entre Montpellier et Beziers et on m'a retrouvé ce matin inanimée dans un champ. J'étais accompagnée d'un ami au nom d'Augustius qui a dû vous écrire également.

Nous aimerions porter plainte...

Sur moi j'avais 89 écus et un poisson, un caillou ainsi qu'un baton.

Nos agresseurs étaient 3, 1 homme et 2 femmes.

L'homme était blond.. de noir vêtu... des bottes marrons et un foulard noir dans les cheveux. Et aussi ses bras étaient recouverts d'une armure.

Une femme était tout de blanc vêtue.. avec une toque blanche.. une ceinture cyan. Elle était rousse...

L'autre femme, une brune portait une robe dans les tons marron et écru puis une fleur rose pale dans les cheveux.

Enfin voilà de ce que j'ai pu voir... mon corps n'est que douleurs et ecchymoses... j'espère que vous pourrez les punir si vous les retrouvez.

Je reste à votre entière disposition pour tout renseignement complémentaire et vous remercie par avance de l'intérêt que vous porterez à cette affaire.

Respectueusement.

Carla
Fait à Beziers le 23 Septembre 1461

Ps : un courrier a également été envoyé à la Procureur.

(23/09/1461 04:07 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Clara. de Magoa et de Ophy_lyam .
23/09/1461 04:07 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Clara. de Magoa et de Ophy_lyam (coefficient de combat 11), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Il est à noté que la plaignante est venue dans les bureaux de la prevoté et après une brève description, elle a feuilleté les registres des brigands et a reconnu formellement, la dénommé Clara.

Vou pouvez voir votre honneur que les agresseurs s'y sont mis à trois pour reéaliser leurs, forfait, les deux autres assaillants vous seront présentez également.

Voici pour que l'affaire soit complète les lois que l'accusée à enfreint
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Des lois
a. Nul n'est censé ignorer la loi.
b. Le Comté du Languedoc est régi par le droit coutumier.

D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.

1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
3) la jurisprudence : Comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Languedoc et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).

Il faut signaler qu'aucune récidives n'est connue dans notre Comté de la part de l'accusée . Mais que l'interessée tente de se soustraire à la justice en se cachant

** Se trourne vers l'accusée**

Vous avez commis un crime affreux, la cour du Languedoc rendra une justice juste pour vous punir de ce crime
Sachez que vous pouvez vous faire représenter par un avocat. Le barreau du Languedoc est accessible ici :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/f111-salle-publique

l'Ordre des avocats du dragon se trouve par là :

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

Et que vous pouvez faire appeler deux témoin de votre choix, sachez également que si vous faites appel à un avocat, il prendra a place d'un de vos témoins.

Je vous invite à prendre la parole que la cour puisse écouter le témoignage de votre défense

Après avoir reçus une convocation par le tribunal, Clara alla directement au château.

C'est timidement qu'elle entra dans la salle d'audience et qu'un huissier et deux gardes la fit aller à la barre, elle regarda les personnes présentes et s'installa.

Elle écouta toutes les charges à son encontre, elle voulait parler là tout suite mais, savait qu'elle devait attendre son tour et écouta avec intérêt la procureure.

C'était à son tour de parler et s'avança

Mme la procureure, je vous est écouté.

Je vais tous vous dire sans entrer dans les détails mais, je doit tous de même.

J'ai rencontré mon compagnon de route 3 jours avant en taverne à Bézier puis il m'a parlé de son voyage à Alexandrie et je dois vous avouer que je suis partis à rêvé quand il ma dit que c'était une belle balade, donc quand il m'a demandé si je désirais en faire partie, j'ai de suite dit oui, comment je pouvais penserqu'il allait détrousser des passants, j'aurais dit non moi-même ayantété brigander à plusieurs reprises je connais ce que l'on ressent.

Donc je l'ai suivi, puis en pleine nuit des cries, je sursaute et là ont me dit on est attaqué, alors n'y une n'y deux, moi je me mets à frapper, comprenez que sur le feu de l'action je n'ai que chercher à me protéger, et là ont me donne des écus et à manger et l'on me dit tiens au passage ont a vider leurs poches ça les apprendra a pas faire de mal, ensuite magoa et lyam se sont mis à rire et je n'avais pas compris honnêtement.

C'est apres quand mon amie Carla, car oui je la connais m'a dit ce que j'avais fait que j'ai compris et pour preuve j'ai de suite proposé de lui redonner ses écus.

Ensuite là ou je nesuis surement point pardonnable c'est que je l'ai cru quand il m'a dit me ramener et que dans la nuit il ne l'a pas fait, j'ai décidé de partir seule car la tribun de Dié dame fancchon a retrouvé mon époux, et hélas l'armée met tombé dessus.

Mais je puis vous assurer que bien avant le début du procès j'ai promis de redonner tous les écus et même ce que eux avaient pris et j'ai déjà fait un don au maire de Bézier à cet effet là.

Voilà Mme la procureure, je regrette croyez- moi, car cette histoire me fait tout aussi mal qu'a eux, vous savez je risque de reperdre la trace de mon époux et ... regarde avec tristesse Carla puis... je perd aussi une amie, jamais j'aurais fait du mal à qui que ce sois alors quoi qu'il arrive Mme la procureure, la prison sera moins douloureuse que ce que je vie à l'heure actuelle.

Un sourire failli percé sur le visage aux yeux d'émeraude de la procureur. Encore une version différente de l'affaire. Même les victimes, mais bon il fallait rester juste et droit

Le jeune fille s'avança et prit la parole, s'adressant d'abord à l'accusée.

Votre témoignage à la chance d’être confirmé, par les victimes et je vous avoue que je préfère votre version à celle des deux autres personnes qui sont accusée dans cette affaire.

Vu que l'accusée à déjà subit des dommages par notre armée

Vu les témoignages de Mestre Augustius et de Mestra Carla.. Je vais comme eux être magnanime.

**Se tourne vers le juge**

Au vue des différents témoignages et du fait que les victimes ont déjà été remboursées. du fait que l'accusée semble avoir une version qui s'approche de la vérité. Je demande pour laisser place au bénéfice du doute, que la relaxe soit prononcée.

**Se tourne à nouveau vers l'accusée.**

A l'avenir soyez plus prudente dans le choix de vos compagnons de voyage,cela vous évitera bien des désagréments. je vous mets en garde de ne plus à avoir a venir vous expliquer en ce lieu. car la je ne serai plus aussi gentille. Comme on dit un homme averti en vaut deux, une femme en vaut trois.

Vous pouvez à nouveau venir à la barre si vous le désirez

** Ana retourna à sa place et rangea ses pièces en espérant que la dame soit consciente qu'elle avait eut de la chance. Si bien sur le juge suivait dans la voie de la relaxe.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Augustius s'installa à la barre, témoignant pour que clara ne soit pas punie elle*

Bonjour votre honneur,

Je viens ici surtout tenter d’empêcher une injustice. En effet, je pense que mademoiselle Clara est de bonne foie.

Elle a déjà prit les devants pour nous rembourser et a été puni pour son acte en étant prise à partie par l'armée.

Elle m'a rendue 50 écus. Soit la part de ce qu'elle a prix pour ce larçin. c'est à dire 33 écus et un morceau de viande.

Aujourd'hui elle doit donner la part à Carla.

Pour ma part il n'y a donc plus de plainte envers elle, et je souhaiterais, votre honneur, qu'elle soit relaxé.

Carla s'avance une nouvelle fois à la barre pour son témoignage concernant Clara. Petit coup d’œil vers cette dernière avant de poser son regard vers le juge.*

Votre Honneur.. je ne souhaite pas porter plainte contre Clara. Je crois en sa version des faits et sa bonne foi. Je pense que Messire Magoa a abusé de la confiance qu'elle avait en lui.

D'elle même, elle nous a rendu à mon ami Augustius et moi-même sa part du larcin qu'elle a touché.

Voilà... je n'ai rien d'autre à dire, j'espère qu'elle sera relaxée.

*Petit sourire adressé au Juge puis à la Procureur et retourne s'asseoir en attendant impatiente le verdict.*

Attendu que de tout temps, quelle que soit sa forme juridique, le droit languedocien a réprimé le brigandage ; que la coutume du Languedoc que celui qui détrousse autrui ou tente de le détrousser, de quelque manière que ce soit, est un acte contraire à celui que l’on peut attendre d’un bon père de famille ; que permettre que chacun puisse agir ainsi reviendrait à plonger le comté du Languedoc dans l’anarchie et l’insécurité générale, ce qui ne saurait être toléré par la société ; que les cas de condamnation pour des faits de brigandage par la justice languedocien sont légion et attestent d’une jurisprudence établie en ce sens.

Attendu que le code languedocien, dans sa dernière rédaction du 8 avril 1461, dispose :
___________________________________
3-Des lois
a. Nul n'est censé ignorer la loi.
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II - Du Droit Coutumier

La Coutume existe en tant que telle et est source de droit au Languedoc. La coutume est l'ensemble des usages en vigueur au Languedoc et ayant force de loi. Il s'agit des lois non-écrites appliquées dans le Comté depuis toujours.
Contrairement au droit écrit, la Coutume ne se base pas en priorité sur le seul écrit.
La loi écrite n'est que l'expression de la Coutume, ou l'interprétation de celle-ci pour les situations où elle semble ambiguë.
En prononçant ses jugements, le Juge énonce la Coutume en se basant sur le bon sens juridique et les trois principes inséparables et inébranlables de la Coutume :

1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
3) la jurisprudence : Comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Languedoc et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).

Si la trinité coutumière (bon père de famille, jurisprudence et universalité d'action) s'avère incapable d'éclairer le juge, il peut discrétionnairement s'inspirer des pratiques juridiques des autres régions du Royaume.
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III - Des Chefs d'Inculpation

D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.

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Attendu que par réquisitoire introductif du 23 septembre 1461, le procureur du Languedoc a entamé une procédure judiciaire à l’encontre de Clara., pour des faits de brigandage commis en groupe en compagnie de Duff_Mckagan anciennement connu comme Magoa et de Ophy_Liam, dans la nuit du 22 au 23 septembre entre Béziers et Montpellier, à l’encontre de Dame Carla.. et de Messire Augustius.

Attendu que la description des agresseurs faites dans la plainte a permis d’interpeller plusieurs individus, dont Clara.

Attendu que Clara. ne nie pas les faits ; qu’elle indique y avoir participé sans avoir eu conscience qu’il s’agissait d’un acte de brigandage ; qu’elle précise avoir rencontré ses compagnons de route quelques jours avant et qu’elle ne les connaissait pas ; qu’elle déclare avoir décidé de voyager en leur compagnie en raison de leur destination ; qu’elle indique avoir été éveillée en pleine nuit au beau milieu d’une rixe et y avoir pris part dans un reflexe de légitime-défense, ses compagnons lui ayant crié qu’ils étaient victimes d’un groupe de brigands ; qu’elle ajoute que si ses compagnons lui ont remis des écus, c’était parce qu’ils avaient triomphé de leur agresseurs et qu’ils avaient décidé de leur soutirer leurs biens en représailles ; qu’enfin elle affirme n’avoir eu conscience des faits de brigandage dont son groupe s’était rendu coupable uniquement lorsque Dame Carla.. l’a contactée pour lui expliquer le déroulement de la soirée.

Attendu que Clara. a déclaré avoir procédé au remboursement des victimes et qu’elle présente des excuses pour sa participation involontaire aux faits.

Attendu que les deux victimes des faits, Messire Augustius et Dame Carla.., se sont présentées pour prendre la défense de l’accusée ; qu’elles ont confirmé le fait que Dame Clara. les avait remboursées de la part de butin qu’elle avait pu percevoir du larcin.

Attendu que le ministère public requiert la relaxe de l’accusée.

Attendu que le juge du Languedoc est libre de la nature et du quantum des peines à infliger, sans être lié par les réquisitions du ministère public ; que les principes généraux régissant la procédure judiciaire et le droit pénal en royaume de France fait interdiction au juge de prononcer des amendes dont il ne saurait être certain que l’accusé est en mesure de régler ; que l’accusée a été trouvée avec 50 écus en poche.

Attendu que les faits sont établis sans conteste, mais l’élément volontaire de l’agression est sujet à caution.

Par conséquent

Le tribunal du Languedoc relaxe Clara. des faits de brigandage qui lui sont reprochés, conformément à la coutume languedocienne et au code languedocien précités.

Ainsi en a été jugé par Vanyë d’Anduze, juge du Languedoc, sous la mandature de Dame Méval, régnante, le 8 octobre 1461.

Appel du présent jugement peut être formé devant la cour d’appel du royaume dans un délai de 15 jours.