Nous, Docfusion, Procureur au Tribunal du Languedoc, intentons un procès à l’encontre de Labaronne pour trahison.

En effet cette personne a rejoint le groupe de bahamut qui empèche l'armée de reprendre la ville d'Uzes.

Preuve :
http://img442.imageshack.us/img442/1404/bahaetcozt6.png

Parole à l'accusé.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Requisitoire repris par le Procureur Djahen.

Bien que les participants au mouvement de Bahamut aient étés graciés, pour le principe, le procureur demande la même peine que celle qui aurait été la leur, afin que l'on garde trace de leurs actes bien qu'ils n'en payent pas les conséquences ...

Nous demandons donc 3 jours de prison et 100 ecus d'amende.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Vanyë I Chia poursuit l’audience concernant les révoltés d’Uzès par un second jugement. Il prend à nouveau la parole :

« Nous allons lire le jugement concernant l’affaire en cours.

Attendu que l’accusé a participé à la révolte menée par Bahamut et qu’il a rejoint le groupe qui a défendu la mairie face aux troupes de l’ost lors de la reprise d’Uzès par les autorités ; que les faits sont suffisamment prouvés et constituent un acte de haute trahison prévu par l’article XLVI du coutumier droit pénal ; qu’ils ne sont pas contestés par l’accusé qui n’a pas daigné se présenter à la barre du tribunal pour y témoigner.

Attendu cependant que le Coms du Languedoc semble avoir gracié l’ensemble des révoltés d’Uzés ; que si l’on peut s’interroger sur la portée de cette grâce, il n’en demeure pas moins que la jurisprudence établie dans le cadre de cette affaire « Uzès » déjà développée par la Cour pénale du Languedoc en la personne de Messire Mastre nous lie pour des raisons d’équité entre les accusés et pour une bonne justice.

Attendu dès lors que si la culpabilité de l’accusé ne fait pas de doute, la décision de Messire Geoker, ancien Coms du Languedoc, et la jurisprudence établie par la Cour dans d’autres volets de la révolte uzétienne Nous interdit de prononcer la moindre peine à l’encontre de l’accusé.

Par conséquent,

Déclarons Labaronne coupable des faits qui lui étaient reprochés ;

L’exemptons de toute peine en raison de la décision de grâce prise par l’ancien Coms du Languedoc conformément à l’article VII du Livre II du Coutumier languedocien ;

Disons que le présent jugement sera affiché sur la place des exécutions.

Disons que le condamné, le plaignant et les autorités comtales, en la personne du Procureur, ont la possibilité de former appel contre le présent jugement devant la Cour d’appel du Royaume afin de le faire réformer.

Justice est ainsi rendue par la Cour pénale du Languedoc, en la personne du Juge Vanyë I Chia, ce jour, 4 janvier de l’An 1454.

L’audience est levée !”