Procès ayant opposé Isabelle2 au Comté du Languedoc
Isabelle2 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Nounoursfred
Nom du juge : Naudeas
Date du verdict : 01/08/1461
Lieu concerné par l'affaire : Nîmes
En ce vingt deuxième jour du mois de Juillet de l'an quatorze cent soixante et un, nous, Nounoursfred procureur du Languedoc, ouvrons une procédure judiciaire à l'encontre de mestrà Isabelle2 pour des faits de Tentative de révolte, qualifiés de trouble à l'ordre public.
Le prévenu à été formellement reconnu par Le maire de Nimes municipal Mestrà Ailein qui montait la garde dans son bureau, alors qu'elle était en train d'assaillir la mairie de Nimes dans la nuit du 21 et du 22 juillet 1461
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22/07/1461 04:11 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Isabelle2 parmi les assaillants.
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Nous tenons à préciser que Mestrà Ailein est venue dans les bureaux de la prévôté et après une brève description, a feuilleté les registres des entrée et sorties de la ville de Nimes et a reconnu formellement, la dénommé Isabelle2.
La tentative de prise de mairie est un acte grave et le prévenu n'échappe à la haute trahison que par le fait qu'elle soit Gasconne et non Languedocien. On ne peut attribuer se genre d'acte à un bon père de famille et il est coutumier que le Languedoc condamne ce genre d'agissements.
Par conséquent, mestrà Isabelle2, le ministère public vous accuse d'avoir enfreint le droit languedocien.
Sachez que vous pouvez vous faire représenter par un avocat. Le barreau du Languedoc est accessible ici :
http://forum2.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=9680
l'Ordre des avocats du dragon se trouve par là :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831
La parole est à la défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Le nouveau procureur regardait l'assemblée et énonçait ce qui semblait juste pour lui.*
Comme on le dit toujours, qui ne dit mot consent, c'est ce que l'accusé fait en ce moment même. Aucune présence de sa part. La faute est grave, tentative de prise de mairie, même si cela n'est qu'une tentative échoué, ici, nous punissons le geste.
Il est maintenant temps d'être sévère dans les peine, je propose donc madame la juge que la victime ait 100 écus d'amende, trois jours de prison et trois mois de bannissement.
*Le procureur aurait aimé regarder de façon sévère cette criminelle...*
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Ailein écoutait attentivement l'acte d'accusation du procureur. Une fois que se fut son tour,elle s'avança, salua la juge et le procureur.*
bonjour madame le juge.
Je suis Ailein, bourgmestre de Nîmes jusqu'à hier encore et comme nous étions à la fin des élections municipales, je montais donc la garde directement à la mairie.
Nous n'étions à peine à 2heures de l'aube lorsque j'entendis du bruit à l'arrière.
C'est donc discrètement que je m'approchais la fourche à la main et aperçut qu'une fenêtre venait d'être forcée.
Une silhouette féminine était entrée et s'étant prit le pied dans une chaise qui était juste en dessous de la fenêtre ce qui me permis de voir son visage avant de sonner l'alerte.
Avec l'aide du guet municipal et des miliciens nous mîmes rapidement les malandrins en fuite.
Une fois l'aube venue et la mairie en sécurité, je me suis tout de suite rendue dans les bureaux de la prévôté afin de témoigner et pour que les maréchaux puissent retrouver cette personne et peut-être ses complices.
En parcourant leurs registres nous pûmes mettre un nom sur le visage que j'avais aperçut, il s'agit d'une dénommée Isabelle2.
Croyez bien que j'aurais bien voulu voir ses complices mais au moins je sais que cette personne n’échappera pas à la justice.
*la jeune femme retourna s'assoir pour écouter la suite du procès*
Moi, Naudeas de Vandimion, Juge du Languedoc, condamne en ce jour du jeudi 1 aout 1461, l'accusée pour Trouble à l'Ordre Public pour avoir tenté de prendre la mairie. Ainsi, vous écoperez d'une amende de 60 écus, ainsi que trois jours de prison comme ca vous pourrez voir que nos rats sont bien entretenus. Mais également un bannissement de trois jours.
Cela vous permettra de réfléchir à vos actes, qu'on ne badine pas avec la justice sans en payer les conséquences.
Garde menez cette misérable or de ma vue.
*Elle fit signe qu'on la mène et qu'on la déleste de ses écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 60 écus et à 3 jours de prison ferme