En ce onzième jour du mois de Juillet de l'an quatorze cent soixante et un, nous, Nounoursfred procureur du Languedoc, ouvrons une procédure judiciaire à l'encontre de mestre Bazin pour des faits de spéculations, qualifiés d'escroquerie.
Ce dernier est en effet accusé d'avoir acheté 36 miches de pain à 5.80 H.t afin de les revendre à un prix plus élevé.

Je vais maintenant faire lecture des déclarations faite par mestre Fredo en salle des plaintes.

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Le 11 juillet 1461, Montpellier , 12 heures 49 minutes

Bonjour,

Je me nomme Fredo, citoyen montpellérain, et je souhaiterai qu'une procédure soit ouverte contre Messire... se racle la gorge... Bazin

Dans la soirée du 10 juillet 1461, Messire Bazin m'a acheté 36 miches de pain à 5.80 ht; en voici la preuve:

http://imagesia.com/bazin-achat-pain_9rik

Je me suis demandé ce qu'il allait bien pouvoir en faire, et voulant vérifier les soupçons que j'avais, ce jeudi 11 juillet 1461 j'ai pris sur moi d'acheter une miche de chaque prix vendu au marché, et il s'est avéré que Messire Bazin était l'un des vendeurs, à un prix plus élevé qu'il avait acheté; et en voilà la preuve:

http://imagesia.com/bazin-revente-pain_9riv

Je demande donc que Messire Bazin soit jugé pour escroquerie.

La spéculation est un acte grave qui peut entrainer la déstabilisation d'un marché et de l'économie d'une ville, en outre il ne s'agit pas d'un fait que l'on pourrait qualifier de raisonnable et que l'on pourrait donc attribuer à un bon père de famille. Enfin, il est coutumier que le Languedoc condamne ce genre d'agissements.

Par conséquent, mestre Bazin, le ministère public vous accuse d'avoir enfreint le droit languedocien.

Sachez que vous pouvez vous faire représenter par un avocat. Le barreau du Languedoc est accessible ici :
http://forum2.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=9680
l'Ordre des avocats du dragon se trouve par là :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

*** Mestre de la Clapiotte prit la parole : ***

Je réfute les accusations de spéculation. Le témoignage du plaignant - qui n'est qu'autre que mon adversaire électoral - est du grand n'importe quoi: ''J'ai reconnu mes miches parce qu'elles sont spéciales et bonnes comme du bon paing que j'aime bieng''

*** Rires ***

Il n'y a d'ailleurs aucune preuve que je revends bien les 36 miches de pain en question. Le plaignant extrapole que s'il m'achète 3 miches, c'est que j'en vends 36 (les siennes en plus). 3 n'est pas 36.

*** Bazin fait une pause puis reprend: ***

D'autre part les arguments du procureur ne tiennent pas.
La spéculation n'entraine pas la déstabilisation du marché. Seulement dans certaines conditions. Il en est de même pour la dépréciation économique auquel se livre le plaignant.

Lorsqu'il vend quelques miches à bas prix, cela ne pose aucun problème. Lorsque lui et son ami le sieur Arcadhias les vendent en gros (comme c'est le cas), ils forcent les boulangers à baisser encore plus les prix s'ils veulent survivre. Ils appauvrissent toute la filière et plus encore. Traine-t-on en justice le sieur Fredo qui, par sa politique de prix, saborde l'économie ?

C'est pourquoi le procureur doit apporter la preuve que mes 3 miches de pain causent un problème à l'économie. Or mes prix ne volent personne. Au contraire, ils laissent la priorité aux boulangers qui peuvent ainsi gagner un salaire honnête.

Le marché de Montpellier est sain. Il y a du pains à bon prix à foison.Personne n'est obligé d'acheter mon pain. Je ne fais pas de bénéfice indu sur le dos de la population.

Et je cite la loi:
C. De l'escroquerie
a. Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme acte d'escroquerie.

Considérant que l'accusation n'a pas fait la preuve que j'ai profité d'un bénéfice injuste,

Considérant que l'accusation n'a pas fait la preuve que mes actes sont néfastes à la population,

Je réclame ma relaxe ainsi que les excuses publics que mon accusation, le sieur Fredos.

Le Nours écouta l'accusé et secoua la tête. une fois que celui ci eu fini il se leva et commenca son réquisitoire

Votre honneur, apparemment Mestre Bazin ne connais pas la définition de spéculation, je vais donc la rappeler ici
La spéculation est le fait d'acheter un type de marchandise sur un marché et de revendre le même type de marchandise sur le même marché à un prix plus élevé.

Mestre Bazin à acheté 36 miches de Pain Sur le marché de Montpellier à 5.80 écus HT et a revendu une miche de pain à 6.34 écus TTC et une autre à 6.45 TTC La spéculation est donc démontrée.

En Languedoc, comme d'ailleurs un peu partout dans le royaume, La spéculation est interdite.
Mestre Bazin a donc enfreint la loi délibérément est c'est rendu coupable d'escroquerie.

quand à ces théories farfelues sur la dépréciation économique auquel le plaignant se livrerai elles ne sont pas punie par la loi donc ne peuvent pas servir de circonstances atténuantes

Pour conclure, votre honneur je demande une amande de 10 écus et une peine de 3 jours de travaux forcés à la mine ou au lac.

*** Bazin s'ennuyait à mourir et exprima un fort soupir de lassitude en entendant la définition farfelue du Procureur: ***

Votre Excellence le procureur,
Votre définition de la spéculation est archi-fausse. La spéculation est un principe de prévision des marchés, mais je ne vais pas faire un cours d'économie ici. De plus, pour faire la preuve que j'aurais spéculé selon votre définition hasardeuse, vous auriez dû prouver que j'ai revendu les exactes mêmes 36 miches de pain. Or vous n'en avez que 3 sous la main. Vous auriez dû également prouver que mon pain n'était pas en vente AVANT l'achat des 36 miches à Fredo.

D'autre part, votre Excellence, la spéculation selon votre définition n'est pas interdite en Languedoc. Il n'y a aucune loi ou décret l'interdisant. Ni au niveau comtal ni au niveau municipal.

La coutume dit simplement qu'un bénéfice injuste pourra être considéré comme de l'escroquerie. J'achète 36 miches de pain et j'en vends 3 autres. Il n'y a pas de bénéfices injustes. Il n'y a pas de bénéfice tout court d'ailleurs. Je ne vole personne et je n'oblige personne à acheter mon pain.

*** Le bon Bazin ouvre une petite besace et en sort des relevés: ***

Voici les preuves que je vends également du pain à bon prix:
http://imageshack.us/a/img96/8682/dxbd.png
http://imageshack.us/a/img843/4671/3uxx.png
http://imageshack.us/a/img46/6745/gwp5.png
http://imageshack.us/a/img812/7287/ckd5.png

Bien entendu, le sieur Fredo n'a pas pris soin, dans ce cas, de vérifier si ce pain m'appartenait...

*** Bazin se tourne vers le public ***

Le sieur Fredo et son acolyte l'ex-maire Arcadhias vendent des quantités astronomiques de pain à un prix cassé. Il n'est pas rare de voir à Montpellier 120 miches de pain à prix plancher appartenant à l'un ou l'autre des compères. Par leur politique désastreuse, ils asphyxient les boulangers et la filière.

J'achète alors ces quantités pour permettre aux autres boulangers de vendre. Et si le marché est vide de pains à bon prix, je vends un peu du mien. J'y trouve mon compte puisque j'exporte le pain acheté auprès de personnes qui me le commande en gros.

Il est curieux de voir que je suis trainé au tribunal juste au moment des élections municipale où je me vois opposé au sieur Fredo.

Au sens des principes de la coutume, j'agis en bon père de famille. Je fais en sorte que les boulangers aient la priorité sur mon pain et je compense les manques du marché sur mes stocks propres. Si tout le monde faisait comme moi, le sieur Fredo ne serait pas en train de massacrer le marché par sa politique d'idiot...

*** Bazin s'apprête à conclure: ***

Considérant que rien ne permet de dire que mon pain n'était pas en vente avant l'achat des miches à Fredo, et que donc rien ne permet de dire qu'il s'agit des mêmes miches,
Considérant que la spéculation n'est pas interdite au sens où le procureur l'entend,
Considérant que le procureur n'a pas fait la preuve d'un bénéfice injuste,
Considérant que j'ai fait la preuve que mes opérations sur le marché ne me procure pas un bénéfice injuste,
Considérant que mes actes ne violent pas notre droit coutumier,

Je demande ma relaxe pure et simple.
Merci de m'avoir écouté.

* Fredo se présenta à la barre *

Votre Honneur, Messire le Procureur,

Dans la soirée du 10 juillet, Messire Bazin m'a acheté 36 miches de pain que je vendais à 5.80 HT pièce.
Connaissant Messire Bazin surtout de réputation, je me suis demandé s'il n'allait pas faire de la spéculation, aussi j'ai pris sur mes écus personnels de vérifier cette théorie en achetant une miche de chaque prix qu'il y avait sur le marché le lendemain, soit le 11 juillet. Et Messire Bazin était l'un des vendeurs, à 6.34 et 6.45 TTC.
Je fais toujours mon pain avec de façon particulière. Vous allez me dire que du pain c'est du pain, mais en l'occurrence, j'ai parfaitement reconnu ma touche personnelle, et le pain était encore frais de la veille.
Je ne vois rien d'autre à ajouter.

* Puis Fredo alla se rasseoir *

Moi, Naudeas de Vandimion, Juge du Languedoc en ce jour Grâcieux et serein du jeudi 15 aout 1461, je vous condamne pour escroquerie à 1 écus d'amende pour les caisses royales. Ensuite à reverser 50 écus à la ville de Montpellier. Et comme je suis magnanime en ce jour, je rejoints mon procureur Nounours a vous occuper pendant 3 jours au lac. Les poissons que vous aurez péché, seront revendus directement à la mairie de Montpellier pour 7 écus.

Qu'il en soit dit et su de tous, si vous ne vous acquittiez pas de la dette alors, en ce cas, elle serait fortement alourdie allant jusqu'à gouter les geôles du Comté.

*Elle fit signe que ce triste sir puisse partir, ne voulant plus le voir, laissant s'acquitter de sa dette.*