Procès ayant opposé Sanada au Comté du Languedoc
Sanada était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Jorocket
Nom du juge : Virgile Rollon
Date du verdict : 07/01/1462
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Même les Anglois ne l’arrêtaient pas *
En ce jour du 19 décembre 1461, le procureur Jorocket, moi-même, ouvre une procédure judiciaire à l'encontre du sieur Sanada pour des faits de brigandage, qualifiés de trouble à l'ordre public. Ce dernier est en effet accusé d'avoir agressé et racketté mestre Hexen dans la nuit du 17 au 18 décembre 1461, sur les chemins entre Nîmes et Montpellier.
Je vais maintenant présenter l'échange épistolaire entre moi-même et le plaignant, qui est anglois.
* Prépare son -meilleur- accent anglais *
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Expéditeur : Hexen
Date d'envoi : 18/12/1461 - 23:34:15
Titre : hello
Hello, when I traveled last night I was robbed by a player named Sanada. I lost ~300 econs, 3 swords, 2 shields, 7 loaves of bread and 7 bags of corn...
18/12/1461 23:28 : Congratulations! You have unlocked the trophy Hakuna Matata.
18/12/1461 04:12 : You are weak: some of your stats have decreased.
18/12/1461 04:09 : You have been robbed by Sanada .
18/12/1461 04:09 : You have fought Sanada (Fight coefficient 3), who tried to rob you. Alas, You were too weak! Your adversary leaves you alone in the thrilling company of a placid cow.
can you do something about this problem?
Hexen
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Hello Sir Hexen,
Can you tell me where you were attacked?
Attorney Jorocket
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Expéditeur : Hexen
Date d'envoi : 18/12/1461 - 23:53:37
Titre : Re: Re: hello
I just arrive from Montpellier, and I have to travel a long way...
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Okay, but you have not answered my question, sir.
Which node you been robbed?
Is it the one between Nimes and Montpellier?
Attorney Jorocket
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Expéditeur : Hexen
Date d'envoi : 19/12/1461 - 00:24:48
Titre : Re: Re: Re: Re: hello
yes, yesterday I left from Montpellier, so that player was in the node between Montpellier and Nimes.
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Au cas où quelqu'un ne comprendrait pas cette langue primitive : mestre Hexen accuse mestre Sanada d'être l'auteur de l'agression qu'il a subi, il précise notamment qu'il a perdu -lors de ce racket- 300 écus, trois épées, deux boucliers, sept miches de pain et sept sacs de maïs. Il confirme par ailleurs la date et le lieu des faits, ce qui nous donne une procédure dûment argumentée.
Si chaque individu se permettait de brigander, la sécurité publique s'en trouverait gravement compromise, en outre il ne s'agit pas d'un fait que l'on pourrait qualifier de raisonnable et que l'on pourrait donc attribuer à un bon père de famille. Enfin, il est coutumier que le Languedoc condamne ce genre d'agissements.
Je rappelle que l'accusé a déjà été condamné dix fois par le tribunal du Languedoc pour des faits analogues.
Par conséquent, sieur Sanada, le ministère public vous accuse d'avoir enfreint, une nouvelle fois, le droit languedocien.
Sachez que vous avez tout à fait le droit d'être représenté par un avocat pour votre défense.
Le barreau du Languedoc est accessible ici :
http://forum2.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=9680
l'Ordre des avocats du Dragon se trouve par là :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831
La parole est à vous.
J'ai été condamné plus de dix fois je crois.
Mestre Sanada, vous avez été condamné par le tribunal du Languedoc pour des faits de brigandage :
- le 8 mai 1460
- le 4 juin 1460
- le 26 aout 1460
- le 14 septembre 1460
- le 7 octobre 1460
- le 11 novembre 1460
- le 22 décembre 1460
- le 3 mars 1461
- le 28 avril 1461
- le 15 mai 1461
- le 9 juin 1461
Vous avez donc raison de le signaler, puisqu'il y a bien eu onze condamnations pour des faits analogues et non pas dix comme énoncé dans l'acte d'accusation.
Pour en revenir aux faits, ceux-ci n'ont - comme d'habitude - pas été niés par vous-même et le témoin à l'anglaise vous reconnait formellement comme étant son agresseur.
Dans ces conditions, vous êtes coupable.
Monsieur le juge, je demande à ce que le dangereux Sanada soit emprisonné pendant 10 jours et qu'il verse une amende de 200 écus.
Que justice soit rendue.
Je propose de verser 10 fois la somme si on me laisse en liberté.
Ce serait intéressant pour chacune des parties.
Donc 2000 écus d'amende et 0 jours de prison.
Mr. Attorney, your honor,
I traveled from Montpellier and on my wat to Nimes, I was robbed by Senada. I lost everything I had, now I'm without money, without food and I have to walk a long way...
Here you have a printscreen with my events and with confirmation that Senada robbed me.
http://img30.imageshack.us/img30/8664/za9a.jpg
Thank you,
Hexen
Après un long délibéré, le juge Virgile Rollon pénétra dans la salle d'audience. Regardant tour à tour les différents protagonistes, il demanda à l'assistance de s'assoir, prit ses notes et rendit le verdict concernant un très bon client du tribunal aux multiples vies :
Mestre Sanada,
Au nom de la comtesse du Languedoc, sa Grandeur Meval, après intervention du Prévôt et accusation menée par le procureur Jorocket,
Vu les textes de loi concernant en particulier le délit de trouble à l'ordre public défini par le Code Languedocien en son paragraphe 3, article D comme « tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique »
Vu les différentes pièces, dépositions et témoignages qui ont été versés aux débats,
Attendu que l'accusation a rapporté dans ces lieux, la preuve que le prévenu a brigandé Mestre Hexen, dans la nuit du 17 au 18 décembre 1461 sur les chemins entre Nîmes et Montpellier,
Attendu que le prévenu a spontanément avoué avoir agi délictueusement,
Attendu que de surcroît, Mestre Hexen a bien reconnu le prévenu confirmant son implication dans la commission du délit
Attendu que le prévenu a ainsi commis le délit de trouble à l'ordre public,
Attendu que le délit de brigandage est particulièrement grave car s'en prenant aux biens et à l'intégrité physique des habitants et voyageurs de notre Comté et qu'il doit être justement mais sans faiblesse réprimé,
Attendu que le prévenu est un récidiviste avéré comme l'a rappelé l'accusation, trouvant son plaisir dans la douleur qu'il inflige aux autres, élément constituant une circonstance aggravante,
Attendu qu'une tentative de transaction a été menée suite à une proposition du prévenu mais qui a ensuite échoué, ce dernier se désistant finalement,
Attendu que pour prononcer une peine juste, nous avons tenu compte du statut social du prévenu et du montant des fonds garnissant ses poches soit 364 écus dûment constatés par les gardes avant cette audience,
Par ces motifs, Nous, Virgile Rollon, juge du Languedoc, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine de 10 jours d'emprisonnement et une amende de 200 écus.
Nous vous rappelons que vous disposez du droit de faire appel de la présente décision devant la Cour d'Appel du Royaume de France si vous l'estimiez légitime.
Gardes ! Emmenez le condamné !.
La séance est levée.
A Montpellier, le 7 janvier de l'an de grasce 1462
Virgile Rollon
Juge du Languedoc
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Le prévenu a été condamné à une amende de 200 écus et à 10 jours de prison ferme