Procès ayant opposé Azrel au Comté du Languedoc
Azrel était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Jorocket
Nom du juge : Virgile Rollon
Date du verdict : 12/01/1462
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce jour du 2 janvier 1462, le procureur Jorocket, moi-même, ouvre une procédure judiciaire à l'encontre du sieur Azrel pour des faits de brigandage, qualifiés de trouble à l'ordre public. Ce dernier est en effet accusé d'avoir agressé et racketté mestre Youen dans la nuit du 1er au 2 janvier 1462, sur les chemins entre Montpellier et Béziers.
Je vais maintenant faire lecture des éléments de la plainte.
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Expéditeur : Youen
Date d'envoi : 02/01/1462 - 04:53:48
Titre : racket
02/01/1462 04:06 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Azrel et de Lise
Bonjour,
Je viens vous signaler l’attaque dont j’ai été victime.
Deux individus Azrel et Lise mon dépouiller de tous mes biens.
Environ 64 écus, une charrette, 3 légumes, 1 pain et 25 bois.
J’espère que vous les attraperez et que vous leur ferez regretter cet acte inqualifiable.
Cordialement
Youen
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Expéditeur : Youen
Date d'envoi : 02/01/1462 - 05:41:11
Titre : Re: Re: racket
Re bonjour
L'attaque a eu lieu sur la route entre Montpellier et Bézier ou je suis arrivé ce matin.
Cordialement
Youen
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Comme l'on peut le voir, le plaignant n'émet aucun doute quant à l'identité de ses agresseurs.
Si chaque individu se permettait de brigander, la sécurité publique s'en trouverait gravement compromise, en outre il ne s'agit pas d'un fait que l'on pourrait qualifier de raisonnable et que l'on pourrait donc attribuer à un bon père de famille. Enfin, il est coutumier que le Languedoc condamne ce genre d'agissements.
Par conséquent, sieur Azrel, le ministère public vous accuse d'avoir enfreint le droit languedocien.
Sachez que vous avez tout à fait le droit d'être représenté par un avocat pour votre défense.
Le barreau du Languedoc est accessible ici :
http://forum2.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=9680
l'Ordre des avocats du Dragon se trouve par là :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831
La parole est à vous.
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La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Cette affaire est limpide : l'accusé n'a exposé la moindre défense alors que le plaignant a confirmé et prouvé les accusations.
Par conséquent, l'accusé étant, à n'en pas douter, coupable de brigandage, je demande à son encontre une peine d'emprisonnement de trois jours ainsi qu'une amende de cent écus.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Youen entre et s’approche afin de témoigner.
Bonjour, je m’appel Youen, dans la nuit du 1er au 2 janvier j’étais sur la route qui part de Montpellier afin de me rendre à Bézier. En effet j’ai quitté ma maison et mes amis pour répondre à l’appel du conseil Comtal qui manque cruellement de pierre, je suis un bon mineur et j’ai décidé d’apporter mon aide et je me rend à Narbonne.
Je faisais une petite halte auprès d’un bon feu quand deux personnes se sont arrêtées près de moi.
J'ai parfaitement vu leurs visages qui étaient éclairés par les flammes de mon feu et je les reconnais ici
Youen désigne l’accusé.
Au début j'ai cru qu'ils voulaient profiter du bon feu pour se chauffer, mais ils ont sautés de leur cheval et mon roué de coups emportant mes biens.
Environ 64 écus, une charrette, 3 légumes, 1 pain et 25 bois.
Dans la bagarre ils riaient des coups qu’ils me donnaient en disant tu as vu celui là Lise et elle de répondre et celui là Azrel.
J'ai retenu leurs noms et je viens devant vous afin de demander réparation pour le préjudice subit autant moral que physique.
Après un long délibéré, le juge Virgile Rollon pénétra dans la salle d'audience. Regardant tour à tour les différents protagonistes, il demanda à l'assistance de s'assoir, prit ses notes et rendit son verdict:
Mestre Azrel,
Au nom de la Comtesse du Languedoc, sa Grandeur Meval, après intervention du Prévôt et accusation menée par le procureur Jorocket,
Vu les textes de loi concernant en particulier le délit de trouble à l'ordre public défini par le Code Languedocien en son paragraphe 3, article D comme « tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique »
Vu les différentes pièces, dépositions et témoignages qui ont été versés aux débats,
Attendu que l'accusation a rapporté dans ces lieux, la preuve que le prévenu a brigandé et agressé Mestre Youen dans la nuit du 1er au 2 janvier 1462 sur les chemins entre Montpellier et Béziers,
Attendu que la victime est venu témoigner à cette barre et n'a rien modifié aux termes de sa plainte qu'elle avait envoyée à la Procure,
Attendu que le prévenu n'a pas daigné prononcer le moindre mot à cette barre, ne cherchant aucunement à démontrer son innocence,
Attendu que ce même mutisme montre l'absence de respect du prévenu envers la Justice et ceux qui la servent,
Attendu que le délit de brigandage est particulièrement grave car s'en prenant aux biens et à l'intégrité physique des habitants et voyageurs de notre Comté et qu'il doit être justement mais sans faiblesse réprimé,
Attendu que le prévénu a ainsi commis le délit de trouble à l'ordre public,
Attendu que le prévénu a délictueusement agi en réunion avec une dénommée Lise ce qui constitue une circonstance aggravante,
Attendu que pour prononcer une peine juste, nous avons tenu compte du statut social du prévenu et du montant des fonds garnissant ses poches soit 442 écus dûment constatés par les gardes avant cette audience,
Par ces motifs, Nous, Virgile Rollon, juge du Languedoc, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine de 3 jours d'emprisonnement et une amende de 200 écus.
Nous vous rappelons que vous disposez du droit de faire appel de la présente décision devant la Cour d'Appel du Royaume de France si vous l'estimiez légitime.
Gardes ! Emmenez le condamné !.
La séance est levée.
A Montpellier, le 12 janvier de l'an de grasce 1462
Virgile Rollon
Juge du Languedoc
Le prévenu a été condamné à une amende de 200 écus et à 3 jours de prison ferme