*Voila bien longtemps que la brune n'avait pas mis les pieds dans un tribunal, on avait demandé un intérim... elle était là. Un regard vers le juge avant de lancer l'acte d'accusation.*

En ce jour du 23 Octobre 1461, nous Cebyss de Minerve, nommée exceptionnellement procureur par la Comtesse Meval de Vampiera, mettons en accusation pour haute trahison Mestre Starving_du_vivier

En effet celui-ci n'as pas rempli son rôle de soldat et c'est absenté de sa caserne sans autorisation et sans avoir prévenu de son incapacité à remplir son rôle

Voici les preuves qui ont été donnée par l'officier en charge de la caserne de Mende, en date du 18 Octobre 1461




De plus il n'a pas rentré ses rapports de garde pour les gardes du 12 et 13 Octobre. Même si il n'avait pas la possibilité de venir remplir le registre il aurait pu les envoyer au Prévôt ou au Lieutenant

Il a été convoqué dans le bureau de son officier pour expliquer son manque de conscience professionnelle, mais n'as jamais répondu à l'appel et ne c'est donc jamais expliqué

Le capitaine a été prévenu dans son bureau en date du Mercredi 16 Octobre 1461 et une annonce précisée les suites données, a été affichée en la caserne de Mende, à l'Etat Major et une copie a été envoyée à la Comtesse et au Capitaine

Voici les articles de lois transgressés

Chapitre Premier : Généralités

Article 1 : Hiérarchie Principale de l’Armée :

Les Soldats :
Les Soldats forment le socle, les racines des Hiboux du Languedoc, ils doivent dans cette optique favoriser une consommation régulière de viande, afin d’augmenter leur facteur de Combat. Ils peuvent prétendre monter en grade, sont soumis au serment militaire et à l'appel.
De façon générale, il suffit d’avoir un casier judiciaire vierge de toute affaire de trahison ou haute trahison et être motivé pour postuler, mais ces critères sont à l’appréciation du commandant, sauf consigne contraire d’un de ses supérieurs.
Ils ont accès, le temps de leur charge, à la place d'armes, à l'intendance, à la bibliothèque, aux archives de leur armée, au niveau d'alerte de leur caserne, à leur camp, à leur compagnie.

Les droits et devoirs de chaque grade s'appliquent à leurs supérieurs, à l’exception selon laquelle le Comte, le Capitaine et l’Intendant sont dispensés d’appel. Le Comte et le Capitaine sont dispensés de serment.
Pour que le grade de chaque soldat soit correctement mis en évidence, le port du galon remis par l’Intendant militaire est obligatoire en tout temps et en tout lieu.

Chapitre Second : De l’organisation de l’Armée des Hiboux du Languedoc

Article 1 :
L’armée est composée d’une caserne par ville, dirigée par le Lieutenant de la ville ou son second.

Article 2 :
Un militaire doit toujours suivre un ordre venant d'un supérieur direct.
En cas d'ordres discordants, il obéira au plus haut des gradés. Dans le cas d’un ordre contraire aux lois Languedociennes, le soldat y obéira uniquement s’il est confirmé par le Comte.

Article 3 :
Il est interdit de s'opposer à l'autorité d'un supérieur. En cas de conflit avec un supérieur le soldat peut en discuter avec lui en privé (MP). En cas de désaccord persistant un soldat peut en parler en privé à un supérieur de ce supérieur qui avisera.

Chapitre Tiers : Des missions de l’Armée régulière des Hiboux du Languedoc

Article 1 :
Les ordres de missions sont initiés et détaillés par les chefs d’armée ou leurs supérieurs, et relayés au besoin par leurs lieutenants. Un ordre de mission peut être démenti par un supérieur du gradé qui en a donné l'ordre.
Désobéir à un ordre de mission est passible de poursuites judiciaires pour trahison au tribunal du Languedoc et de radiation de l'armée.

Chapitre Cinquième : De l’organisation de la caserne
La caserne pour être efficace doit être clairement organisée. On doit y trouver des secteurs lisibles et tenus par un subordonné.

Article 1 : Le journal de bord
Cette partie de la caserne concerne la vie en elle-même de la caserne. Sans être un salon de thé, les soldats échange brièvement et efficacement. Cette section doit être régulièrement rangée et les sujets doivent être actuels.
On y trouve :
Citation:
- Le pointage de présence
- Les demandes de permissions, les autorisations de permissions
- La liste du personnel en congé
- La liste du personnel non disponible en mission
- Les annonces
- Le journal de bord du Lieutenant (Chaque jour il écrit en quelques lignes ce qui se passe de manière résumée pour que ceux qui reviennent ou qui arrivent puissent rapidement se renseigner).
- Le planning des affectations


Article 3 : La maréchaussée
L'ensemble des forces terrestres du Languedoc peuvent être amener à défendre leur ville. Ils doivent être capable de pouvoir évoluer et conseiller leur Lieutenant. Dans cette section doit se trouver :
Citation:
- Les ordres du prévôt
- Les rapports de gardes
- Les rapports de milice

Chapitre Septième : L’appel & le Règlement

Article 1 :
Chaque soldat engagé doit signer et approuver ce règlement lors de son incorporation.
Citation:
Moi,________, je jure honneur et fais serment de servir le Comte du Languedoc.
Je m’acquitterai de toutes mes taches et devoirs cités dans le code militaire. Je jure de respecter le secret militaire dû à ma fonction.
Je déclare avoir pris connaissance de ce code militaire et en accepte l’autorité.
L'enrôlement doit durer au minimum un mois. Sauf sur autorisation du capitaine en cas de force majeure justifiée.

Article 2 :
Chaque soldat devra répondre à l’appel chaque samedi pour la semaine qui suit sous la forme suivante :
Citation:
(Grade) (Nom), membre de la caserne [de l’armée des (Nom)] de (Ville) présent à l'appel du (date du lundi suivant) au (date du dimanche suivant).

A vos ordres, mon (Grade du supérieur qui exige l’appel. Le lieutenant pour les appels habituels.) !

J’ai actuellement (nombre) points de force et (nombre) points de charisme.
Je dispose de (armes et rations de nourriture).
(Indisponibilité éventuelle)
Je suis en ce moment à (nom de la ville, ou du nœud ; cette mention peut être remplacée par « En mission » si celle-ci est à teneur confidentielle.).
Actuellement aux ordres de (nom du Chef d’Armée). Dans le (lance/groupe/corps d’armes) de (nom du meneur).
Article 3 :
En temps de paix tout déplacement doit être signalé. En période de mobilisation aucun déplacement n’est permis sauf ordres de missions ou autorisation expresse de son commandant ou supérieur. Toute retraite doit être signalée.

La démission d’un soldat est soumise à un préavis d’une semaine. Ce préavis, en temps de guerre, peut être repoussé à la fin du conflit. C'est le commandant qui dispose de ce préavis et non le soldat. Il peut rendre la démission active dans l'instant s'il le juge nécessaire.
Citation:
ANNEXES

Citation:
Annexe I : Des Ordres de Missions
1 – Ordre de mission Prise de Garde
Citation:
De nous, XXX Chef d’Armée de (VILLE)
A vous, (Grade) (NOM)

Nous vous signifions l’ordre suivant :
- Garde à effectuer du xx/zz au xx/zz
- Un rapport de garde devra être transmis au prévôt et au chef d’armée chaque lendemain de garde et ce avant 12h par missive (courrier IG).

Fait à la caserne de (VILLE), le jj/mm/aa
Signature
Au niveau du code Languedocien

Citation :
3-Des lois
a. Nul n'est censé ignorer la loi.
b. Le Comté du Languedoc est régi par le droit coutumier.


II - Du Droit Coutumier

La Coutume existe en tant que telle et est source de droit au Languedoc. La coutume est l'ensemble des usages en vigueur au Languedoc et ayant force de loi. Il s'agit des lois non-écrites appliquées dans le Comté depuis toujours.
Contrairement au droit écrit, la Coutume ne se base pas en priorité sur le seul écrit.
La loi écrite n'est que l'expression de la Coutume, ou l'interprétation de celle-ci pour les situations où elle semble ambiguë.
En prononçant ses jugements, le Juge énonce la Coutume en se basant sur le bon sens juridique et les trois principes inséparables et inébranlables de la Coutume :

1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
3) la jurisprudence : Comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Languedoc et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).

Si la trinité coutumière (bon père de famille, jurisprudence et universalité d'action) s'avère incapable d'éclairer le juge, il peut discrétionnairement s'inspirer des pratiques juridiques des autres régions du Royaume.
Évidemment, si une loi particulière existe et a permis de marquer par écrit la Coutume en vigueur, le juge l'applique classiquement.

F. De la haute trahison
Tout acte portant grave préjudice au Languedoc, notamment sa stabilité, ses institutions ou son gouvernement, sera considéré comme acte de haute trahison.

Il est à signaler qu'aucun précédant ou récidive n'est porté à l'encontre de l'interessé

Sachez que vous pouvez vous faire représenter par un avocat. Le barreau du Languedoc est accessible ici :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/f111-salle-publique

l'Ordre des avocats du dragon se trouve par là :

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

Et que vous pouvez faire appeler deux témoin de votre choix, sachez également que si vous faites appel à un avocat, il prendra a place d'un de vos témoins.

Je vous invite à prendre la parole que la cour puisse écouter le témoignage de votre défense

L'accusation appellera comme témoin, le baron Bentich de Saint Didier, responsable de la caserne de Mende

Starving arriva suite à la convocation du tribunal. Il n'était en rien étonné de cela, il commençait à connaitre la façon de faire de certains.
Un regard vers le juge, puis vers la procureur. Un sourcil se leva, tiens cela avait changé.
Il en était bien étonné car nulle annonce n'avait été fait sur cela.

Il s'assit à la place qui lui était du. Il écouta la présentation de la plainte.

Puis vint son tour, il se leva, pris ses papiers et commença.

" Bien le bonjour Vostre Honneur, dame la Procureur.

Je suis étonné de voir une plainte à mon encontre, surtout avec des faits qui sont érronés.
De plus je commencerais tout simplement par dire une chose que ce procès n'a pas lieu d'être. Il n'a été orchestré que par les membres d'une même famille qui ne font que soit disant manipuler les lois et rêglements.
Mais pour une fois, ils se sont pris à leur propre piège.
Car je ne ferais que citer un article du Code Militaire du Languedoc en vigueur.
Code militaire promulgué en ce vingtième jours du mois de mai de l'an de grasce mille quatre cent soixante et un.
Il est dit je cite , au chapitre deux article cinq, "
Tous militaires souhaitant se portant candidat à une élection législative qu’elle soit comtale ou municipale, sera relevé de ses fonctions le temps de son ou ses mandats. Il sera dès lors placé en réserve de l’armée et aura pour mission de participer activement au suivi des soldes et au recrutement par l’envoi de courrier aux villageois."

Voilà pour la première chose. De plus vous n'êtes pas sans savoir que lors de ma mandature, j'ai ouvertement demandé la mise en indisponibilité pour les conseillers ayant une charge de soldat de l'Ost.
Chose à laquelle, Mestre Liam et mestra Anastasia de Saint Didier se sont opposés ostensiblement à cela.
En voilà le résultat, une plainte lancée dès le lendemain de ma démission.

Pour preuve, voici l'annonce officielle de ma démission du Conseil :

Citation :








Languedociennes, Languedociens,
Toutes autres personnes qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Nous vous annonçons la démission de mestre Starving. Nous le remercions pour le travail effectué au sein du conseil, et nous lui souhaitons bonne continuation.

Qu'il soit su que nous ne pourrons ouvrir les portes du château à mestra Sachatouille, représentante suivante de la liste JUSTE, puisque celle ci est actuellement mise en procès pour avoir tenté de prendre la tête de la mairie de Narbonne par la force.

Nous attendrons donc le verdict du Juge pour savoir si elle peut intégrer l'équipe des conseillers comtaux.

Fait à Montpellier le dix septième jour d'Octobre de l'an 1461.

Méval de Vampérià, comtesse du Languedoc




Vous pourrez aller voir au Castel que le dépôt de plainte fut éffectué le 18 octobre.
Je me suis permis de faire faire une copie de cette plainte.

"
- Accusé : Starving du Vivier

- Victime(s) : Comté du Languedoc

- Témoin(s) : Lt Bentich de Saint Didier

- Policier en charge de l'affaire : Ost du Languedoc

- Chef d'inculpation : Haute Trahison - Desertion

- Date : Depuis le 10 octobre 1461

- Lieu : Mende

- Preuves :

Ne s'est pas présenté à la caserne de Mende depuis le 10 Octobre et cela sans aucunes raisons apparente

[/color]

De plus n'as pas rentré ses rapports de garde pour les gardes du 12 et 13 Octobre. Même si il n'avait pas la possibilité de venir remplir le registre il aurait pu les envoyer au Prévôt ou à moi même.

Il a été convoqué dans mon bureau pour expliquer son manque de conscience professionnelle, mais n'as jamais répondu à la question

Le capitaine a été prévenu dans son bureau en date du Mercredi 16 Octobre 1461 et une annonce précisée les suites données, a été affichée en la caserne de Mende, à l'Etat Major et une copie a été envoyée à la Comtesse et au Capitaine"


Enfin je ne terminerais que par cela, le lieutenant dit que j'ai été convoqué, je n'ai reçu nul courrier officiel pour cela.

C'est pourquoi en vertu des faits et actes que j'ai apporté, je demande l'annulation de ce procès qui n'est pas à mon sens l'image même de la justice."

Starving retourna à sa place et attendit la suite.

La brune avait écouté le défendeur et le témoin, et son étonnement fut assez évident, certains points lui paraissaient étrangers à l'affaire**

Mestre Starving, j'ai vu dans votre regard une pointe d’étonnement en me voyant ici en lieu et place de Donasiela Anastasia de Saint Didier. Sachez que la Comtesse m'a nommé procureur pour instruire cette affaire et ainsi éviter un quelconque conflit d’intérêt.

Voici d’ailleurs copie de l'annonce faite le 23 Octobre en gargote, donc visible de tout le monde

Citation :








Languedociennes, Languedociens,
Toutes autres personnes qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Nous, Meval de Vampérià, nommons momentanément Sa Grandeur Cebyss comtesse de Minerve procureur, afin d'instruire le dossier de plainte concernant Starving, ceci afin d'éviter tout conflit d'intérêt. Anastasia retrouvera son poste aussitôt après.


Fait à Montpellier le vingt troisième jour d'Octobre de l'an 1461.

Méval de Vampérià, comtesse du Languedoc




Ceci étant réglé passons à l'affaire proprement dites.

**S'adresse à l'accusé**

Vous commencez par dire que c'est une famille qui a organisé votre procès. Moi je ne vois qu'un officier qui mets en justice un soldat qui manque à son devoir. Et je m'explique, ou son les autres membres de cette affaire, la procureur en titre a été remplacée pour instruire l'affaire, je ne fais pas du tout partie de la même famille que le Lieutenant qui à porté plainte contre vous, et le juge non plus. Mais je sens dans vos paroles une once d'accusation envers les membres du conseil. Serions complice de cette sois disant machination dont vous seriez la victime. Et si je vous suis bien dans votre raisonnement vous insinuez que la Famille Saint Didier tient le Comté et toutes ses institutions entre leurs mains. Je serais de vous je modérerais mes paroles, car comme vous le savez tout peut être repris, et vu que nous ne sommes pas en huis-clos, entendu de tout un chacun.

Vous accusé les membres de cette noble famille de manipuler les lois et les règlements. Cela voudrait il dire que ce sont eux qui font les beaux jours du Languedoc, étonnant quand ont connait l'histoire de cette famille. Mais libre à vous de le penser bien sur. La Comtesse et son époux seront ravie d'apprendre qu'ils sont manipulée par le Baron et je vous avoue que j'en suis ravie aussi et le juge prendra vos paroles pour ce qu'elle valent.

Vous nous parlez de l'article 2 du code militaire. Le je vous donne en partie raison, mais en partie seulement, car quand on se met en indisponibilité on le fait pour tout et pas pour ce qui arrange.

Vous avez été désigné pour monter de garde, et vous avez accepté, pourtant ces gardes étaient prévues bien après votre élection. J'ai vu les effectifs de la caserne de Mende, vous auriez prévenu qu'il vous était impossible de monter des gardes, le lieutenant vous aurait fait remplacer.

Car non seulement vous avez manqué des gardes sans prévenir le Prévôt mais en plus vous avez omis de rentrer les rapports des gardes que cous avez effectué. Quand on est indisponible on refuse la proposition du Prévôt et on le prévient, ainsi que son officier

Vous avez également participé au tir à l'arc, la encore indisponible quand ça vous arrange.

Suite à cela vous avez été convoqué auprès de votre officier, et vous nous dites que vous n'ayez pas reçu de convocation officielle, alors pourquoi le garde vous a t il vu entrer dans le bureau ?? Car vous y êtes entré nous en avons la preuve. D'après les dires de l'officier il vous a posé une question à laquelle vous n'avez pas répondu, et vous avez profité de l'arrivée de Mestra Lunnard pour vous éclipser et ne plus réapparaitre.

Tout ceci a été vérifié, je vous rassure nous ne le sortons pas d'un chapeau comme un magicien.

Donc oui l'article 2 existe, mais vous n'avez pas prévenu comme quoi vous vous mettiez en indisponibilité, donc la c'est plutôt vous qui donnez des armes à l'accusation

Ensuite vous nous parlez de votre démission du conseil, je ne vois pas le rapports avec votre absence et votre manque de rigueur dont on vous accuse. Et d'un autre côté, vous n’étiez plus indisponible comme soldat ne faisant plus partie du conseil.

La plainte a été déposée dans les environs de midi le 18 Octobre et l'instruction et la mise en accusation le 23 Octobre, ce qui fait que cous étiez absent de la caserne également durant cette période, et la vous ne pouvez plus mettre en avant l'article du code militaire.

Je suis d'accord que vous n'aviez plus la possibilité de vous présenter à votre officier dans sa caserne, mais le corps de garde vous aurait accueilli et vous aurait remis vos clés. Et peut être que la cotre officier aurait abandonné sa plainte et aurait réglé ça avec vous en interne. Le silence est d'or je l'admets mais la parole est d'argent, et parfois il est préférable de ce contenté d'argent plutôt que de vouloir absolument les richesses fournies par l'or. Ce qui veut dire que vous n'avez même pas tentez d'essayer d'arranger les choses. Vous avez un officier conciliant, il vous a laissez 8 jours avant d'entreprendre une action en justice plus le temps de la mise en accusation, ce qui vous a donnez 13 jours minimum pour tenter d'arrondir les angles. Erreur de votre part qui fait que vous vous retrouvez devant cette honorable cour au risque de perdre des plumes et d'entraver votre avenir .
Vous avez commis une faute grave, car l'absence de rapport de garde est une chose inqualifiable et essayer d’entrainer la cour dans le jeu de la manipulation et de l'acharnement, n'est pas une bonne chose. Et cela je vous le dit honnêtement ne vous aide pas du tout

**Se tourne vers le juge**

Votre honneur, les faits son établis avec certitude et les excuses plus que douteuses de l'accusé, me conforte dans le fait qu'il faut une punition exemplaire.

Je demande que l'on requalifie l'affaire en trahison et non plus en haute trahison.

Je demande qu'une cour Martial soit vite mise sur pied, pour que le tribunal n'ai plus a traiter ce genre d'affaire

Je demande donc deux jours de prison pour aider ce Mendois à réfléchir à ses actes et surtout à essayer d'apprendre ce que le mot communication veut dire. Pour un ancien Porte Parole et un journaliste c'est le comble.

Je vous remercie de m'avoir écouté et laisse la parole à l'accusé une dernière fois

_________________

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Le lieutenant de Mende, arriva à la barre après avoir été convoqué, il avait laissé parler la défense et ne pu garder un sourire.

Il s'avança et prit la parole

Votre honneur, comme il est acté dans l'acte d'accusation le soldat Starving ne s'est plus présenté à la caserne de Mende ce qui entre le moment de sa désertion et le moment ou j'ai déposé la plainte il c'est écoulé 8 jours, qui vous l'avouerai est un délais plus que confortable.

Mais ce qui me fait rire c'est qu'on me reproche d'avoir déposé cette plainte le lendemain de sa démission en tant que conseillé, c'est à dire le 17. Seul petit soucis, je suis passé au bureau du capitaine pour le prévenir de cet état de fait le 16 Octobre, donc avant la démission du soldat Starving du conseil Comtal

Voici d'ailleurs copie des minutes

Je vous en donne copie

***
Mer 16 Oct - 19:00


Bonjour mon capitaine je passe juste vous prévenir que si je n'ai pas de nouvelles de Starving du vivier avant vendredi, je lui retire ses clés. Ça fait quatre gardes qu'il ne fait pas de rapport

Ça fait plus d'une semaine que je lui ai pose une question dans mon bureau et toujours pas de réponse

Je préfère n'avoir que trois soldats sur qui je peux compter plutôt qu'une équipe de soule qui n'en fout pas une.

Donc vous en faites ce que vous voulez après mais moi vendredi à 08h00 tapante il ne fera plus partie de la caserne de Mende

Avec bien sur une plainte en bonne et due forme pour désertion et abandon de poste

****
Vous pouvez trouver l'originale des minutes ici même

http://ostdulanguedoc.conceptforum.net/t2341-le-cas-starving

Et voici l'annonce que j'ai faite en date du 18 Octobre

*****

De nous, Bentich, Baron de Saint Didier; Lieutenant de la Caserne de Mende

A vous Meval de Vampiera, Comtesse du Languedoc
A vous Bbred de Lortz, Comte de Pézenas, Capitaine du Langueodc
A tout les membres de la Caserne de Mende
A tout les membres de l'Ost Languedocien

Par la présente, je vous informe que le Soldat Starving du Vivier, de la caserne de Mende, est actuellement absent depuis le 10 Octobre 1461, sans aucunes raisons.

De par ce fait je lui ai fais retirer ses accès à la caserne et lance une procédure judiciaire à son encontre pour désertion. Cette procédure se fera au niveau du tribunal civil vu l'absence de cour martial

Fact à Mende, le 18 Octobre 1461



******

Pour ce qui est des rapports de garde, comme indiqué dans l'acte d'accusation, il ne les a pas fait.

Et en date du 25 Septembre j'ai convoque le Soldat Starving dans mon bureau, convocation à laquelle il s'est rendu mais n'a jamais daigné répondre à mes questions

Vous pouvez trouver les minutes ici

http://ostdulanguedoc.conceptforum.net/t1629p75-bureau-du-lieutenant#90305

Ensuite l'excuse du code militaire est assez comique.
D'un coté le Soldat Starving se dit en indisponibilité pour cause de conseil, mais accepte de monter des gardes mais sans rendre de rapport. Et d'un autre côté, ayant démissionné le 17 Octobre il aurait pu passer le 18 à la caserne, étant libéré de ses fonctions de conseiller. Il n'avait plus les trousseaux de la casernes mais les accès à la forteresse lui étaient toujours donnés

Comme beaucoup d'article de loi, énormément de personne les utilises quand ça les arrange.

Pour ce qui est d'avoir prévenu le capitaine dans son bureau en date du 16 octobre, c'est impossible vu que la 18 il n'avait toujours pas montre le bout de son nez à la forteresse comme indiqué dans l'acte d'accusation. Et si c'est le bureau du capitaine au château, je n'y ai pas accès donc impossible de le savoir. Mais il me semble que si cela avait été le cas, l'un des deux m'aurait prévenu et la rien aucune nouvelles ni de la Comtesse ni du Capitaine.

De plus il a participe au concours de tir à l'arc qui a été ouvert le 23 Septembre alors que le conseil comtal a été élu le 19 Septembre. La encore on est indisponible, mais pas pour tout. Très étonnant que cela.

En date du 20 Septembre j'ai sortit le rôle de garde pour la semaine du 23 au 29 Septembre, et le soldat Starving à confirme sa participation aux dites gardes et cela en date du 21 septembre

Voici copie du rôle de garde

******

Planning de Garde Semaine du 23 au 29 Septembre
Citation:
Effectifs:

Lundi 23 au Mercredi 25 Septembre : Starving_du_vivier
Jeudi 26 au Vendredi 27 Septembre : Aliizea
Samedi 28 au Dimanche 29 Septembre: Bentich

Remplaçants:

Lundi 23 au Mercredi 25 Septembre : Gauvin
Jeudi 26 au Vendredi 27 Septembre : Bentich
Samedi 28 au Dimanche 29 Septembre : Aliizea

Vous trouverez les minutes ici même

http://ostdulanguedoc.conceptforum.net/t1631p90-registre-du-role-de-garde

Il m'aurait fait une demande officielle de mise en indisponibilité je lui aurait accordé sans problèmes.


Voila votre honneur, mon témoignage qui j’espère vous aura éclairé. Je suis à votre disposition si cela vous semble nécessaire pour de plus amples renseignements

Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.


En ce jour du 22 janvier 1461, moi, ahlatete de Vots, actuel juge du languedoc, décide de rendre un jugement concernant Starving_du_vivier.

Je vous lirai dans un premier temps les articles cités par notre procureur pour votre mise en accusation.


Chapitre Premier : Généralités

Article 1 : Hiérarchie Principale de l’Armée :

Les Soldats :
Les Soldats forment le socle, les racines des Hiboux du Languedoc, ils doivent dans cette optique favoriser une consommation régulière de viande, afin d’augmenter leur facteur de Combat. Ils peuvent prétendre monter en grade, sont soumis au serment militaire et à l'appel.
De façon générale, il suffit d’avoir un casier judiciaire vierge de toute affaire de trahison ou haute trahison et être motivé pour postuler, mais ces critères sont à l’appréciation du commandant, sauf consigne contraire d’un de ses supérieurs.
Ils ont accès, le temps de leur charge, à la place d'armes, à l'intendance, à la bibliothèque, aux archives de leur armée, au niveau d'alerte de leur caserne, à leur camp, à leur compagnie.

Les droits et devoirs de chaque grade s'appliquent à leurs supérieurs, à l’exception selon laquelle le Comte, le Capitaine et l’Intendant sont dispensés d’appel. Le Comte et le Capitaine sont dispensés de serment.
Pour que le grade de chaque soldat soit correctement mis en évidence, le port du galon remis par l’Intendant militaire est obligatoire en tout temps et en tout lieu.

Chapitre Second : De l’organisation de l’Armée des Hiboux du Languedoc

Article 1 :
L’armée est composée d’une caserne par ville, dirigée par le Lieutenant de la ville ou son second.

Article 2 :
Un militaire doit toujours suivre un ordre venant d'un supérieur direct.
En cas d'ordres discordants, il obéira au plus haut des gradés. Dans le cas d’un ordre contraire aux lois Languedociennes, le soldat y obéira uniquement s’il est confirmé par le Comte.

Article 3 :
Il est interdit de s'opposer à l'autorité d'un supérieur. En cas de conflit avec un supérieur le soldat peut en discuter avec lui en privé (MP). En cas de désaccord persistant un soldat peut en parler en privé à un supérieur de ce supérieur qui avisera.

Chapitre Tiers : Des missions de l’Armée régulière des Hiboux du Languedoc

Article 1 :
Les ordres de missions sont initiés et détaillés par les chefs d’armée ou leurs supérieurs, et relayés au besoin par leurs lieutenants. Un ordre de mission peut être démenti par un supérieur du gradé qui en a donné l'ordre.
Désobéir à un ordre de mission est passible de poursuites judiciaires pour trahison au tribunal du Languedoc et de radiation de l'armée.

Chapitre Cinquième : De l’organisation de la caserne
La caserne pour être efficace doit être clairement organisée. On doit y trouver des secteurs lisibles et tenus par un subordonné.

Article 1 : Le journal de bord
Cette partie de la caserne concerne la vie en elle-même de la caserne. Sans être un salon de thé, les soldats échange brièvement et efficacement. Cette section doit être régulièrement rangée et les sujets doivent être actuels.
On y trouve :
Citation:
- Le pointage de présence
- Les demandes de permissions, les autorisations de permissions
- La liste du personnel en congé
- La liste du personnel non disponible en mission
- Les annonces
- Le journal de bord du Lieutenant (Chaque jour il écrit en quelques lignes ce qui se passe de manière résumée pour que ceux qui reviennent ou qui arrivent puissent rapidement se renseigner).
- Le planning des affectations


Article 3 : La maréchaussée
L'ensemble des forces terrestres du Languedoc peuvent être amener à défendre leur ville. Ils doivent être capable de pouvoir évoluer et conseiller leur Lieutenant. Dans cette section doit se trouver :
Citation:
- Les ordres du prévôt
- Les rapports de gardes
- Les rapports de milice

Chapitre Septième : L’appel & le Règlement

Article 1 :
Chaque soldat engagé doit signer et approuver ce règlement lors de son incorporation.
Citation:
Moi,________, je jure honneur et fais serment de servir le Comte du Languedoc.
Je m’acquitterai de toutes mes taches et devoirs cités dans le code militaire. Je jure de respecter le secret militaire dû à ma fonction.
Je déclare avoir pris connaissance de ce code militaire et en accepte l’autorité.
L'enrôlement doit durer au minimum un mois. Sauf sur autorisation du capitaine en cas de force majeure justifiée.

Article 2 :
Chaque soldat devra répondre à l’appel chaque samedi pour la semaine qui suit sous la forme suivante :
Citation:
(Grade) (Nom), membre de la caserne [de l’armée des (Nom)] de (Ville) présent à l'appel du (date du lundi suivant) au (date du dimanche suivant).

A vos ordres, mon (Grade du supérieur qui exige l’appel. Le lieutenant pour les appels habituels.) !

J’ai actuellement (nombre) points de force et (nombre) points de charisme.
Je dispose de (armes et rations de nourriture).
(Indisponibilité éventuelle)
Je suis en ce moment à (nom de la ville, ou du nœud ; cette mention peut être remplacée par « En mission » si celle-ci est à teneur confidentielle.).
Actuellement aux ordres de (nom du Chef d’Armée). Dans le (lance/groupe/corps d’armes) de (nom du meneur).
Article 3 :
En temps de paix tout déplacement doit être signalé. En période de mobilisation aucun déplacement n’est permis sauf ordres de missions ou autorisation expresse de son commandant ou supérieur. Toute retraite doit être signalée.

La démission d’un soldat est soumise à un préavis d’une semaine. Ce préavis, en temps de guerre, peut être repoussé à la fin du conflit. C'est le commandant qui dispose de ce préavis et non le soldat. Il peut rendre la démission active dans l'instant s'il le juge nécessaire.
Citation:
ANNEXES

Citation:
Annexe I : Des Ordres de Missions
1 – Ordre de mission Prise de Garde
Citation:
De nous, XXX Chef d’Armée de (VILLE)
A vous, (Grade) (NOM)

Nous vous signifions l’ordre suivant :
- Garde à effectuer du xx/zz au xx/zz
- Un rapport de garde devra être transmis au prévôt et au chef d’armée chaque lendemain de garde et ce avant 12h par missive (courrier IG).

Fait à la caserne de (VILLE), le jj/mm/aa
Signature
Au niveau du code Languedocien

3-Des lois
a. Nul n'est censé ignorer la loi.
b. Le Comté du Languedoc est régi par le droit coutumier.


II - Du Droit Coutumier

La Coutume existe en tant que telle et est source de droit au Languedoc. La coutume est l'ensemble des usages en vigueur au Languedoc et ayant force de loi. Il s'agit des lois non-écrites appliquées dans le Comté depuis toujours.
Contrairement au droit écrit, la Coutume ne se base pas en priorité sur le seul écrit.
La loi écrite n'est que l'expression de la Coutume, ou l'interprétation de celle-ci pour les situations où elle semble ambiguë.
En prononçant ses jugements, le Juge énonce la Coutume en se basant sur le bon sens juridique et les trois principes inséparables et inébranlables de la Coutume :

1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
3) la jurisprudence : Comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Languedoc et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).

Si la trinité coutumière (bon père de famille, jurisprudence et universalité d'action) s'avère incapable d'éclairer le juge, il peut discrétionnairement s'inspirer des pratiques juridiques des autres régions du Royaume.
Évidemment, si une loi particulière existe et a permis de marquer par écrit la Coutume en vigueur, le juge l'applique classiquement.

F. De la haute trahison
Tout acte portant grave préjudice au Languedoc, notamment sa stabilité, ses institutions ou son gouvernement, sera considéré comme acte de haute trahison.

Il est à signaler qu'aucun précédant ou récidive n'est porté à l'encontre de l'interessé

Sachez que vous pouvez vous faire représenter par un avocat. Le barreau du Languedoc est accessible ici :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/f111-salle-publique

l'Ordre des avocats du dragon se trouve par là :

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831


Monsieur, je ne vous connais pas, mais je pense sincérement que pour le bien du languedoc il est a souhaité que tous les soldats n'aient pas la meme attitude que vous.
Il est temps que cette histoire se termine, je vous condamne donc à deux jours de prison qui vous permettront de réfléchir aux fonctions et obligations d'un militaire.

Vous avez la possibilité de faire appel de cette décision au tribunal du palais dans un délai de 15 jours.

Merci


Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.
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