Procès ayant opposé Douillon au Comté du Languedoc
Douillon était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Djahen
Nom du juge : Vanyë I Chia
Date du verdict : 29/01/1455
Lieu concerné par l'affaire : Mende
Nous, Djahen, Procureur du Languedoc intentons en procès le Sieur Douillon pour propos esclavagisme sur la personne de Kemryl.
En effet, l’accusé à émis une offre à 16 écus pour 1 point de caractéristique (le minimum pour 1 point de caractéristique est de 18.0 écus à Mende).
Ci-joint les preuves:
http://img149.imageshack.us/img149/6729/miniaturedemandeqy6jv4.png
http://img147.imageshack.us/img147/6758/miniatureoffreaccepteelkn7.png
Nous informons l’accusé qu’il peut faire appel au barreau du Languedoc pour assurer sa défense. Celui-ci ne demande aucune rémunération et est dirigée par le Bâtonnier Arganossius.
maitre , j'ai fais une grosse erreur j'ai oublié de regarder les grilles de salaire et j'en suis desolé , pardonner moi , je demande grace
La Grace est du domaine de notre Coms...
Nous sommes là pour juger en fonction des lois.
Si vous voulez demander la Grace ecrivez lui, ou rendez lui visite s'il a le temps, il vous accordera peut être audience ....
Pour en revenir a cette affaire ...
Une erreur minime de 2 écus, et vous n'avez pas obtemperé aux demandes de la Prévoté ?
Vous auriez évité le proces ...
Enfin bref, en esperant ne plsu vous voir içi, nous demandons à votre encontre une amende de 7 écus, composée de 2 écus pour la difference et 5 pour l'amende.
je vous donne les 7 ecus d'amende
Vanyë I Chia prend la parole :
"Accusé, levez-vous ! Nous allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Attendu que le sieur Douillon a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits d’esclavagisme, pour avoir versé un salaire de 16 écus à un salarié alors que le salaire minimum local est fixé à 18 écus pour un travailleur moyennement qualifié.
Attendu que les faits ont été suffisamment prouvés et n’ont pas été contestés par l’accusé ; qu’il indique avoir commis une erreur et ne pas avoir vérifié le salaire minimum à verser.
Attendu que le procureur, en la personne de messire Djahen, requiert une peine de 7 écus d’amende.
Par conséquent,
Déclarons Douillon coupable des faits qui lui étaient reprochés ;
Le condamnons, conformément aux articles VI, XI, XIX du coutumier languedocien, livre pénal, à une peine de 7 écus d’amende.
Disons que le présent jugement fera l’objet d’un affichage en halle publique.
Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé le 29 janvier 1455 par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Vanyë I Chia.
L’audience est levée”.
Le prévenu a été condamné à une amende de 7 écus